Information transmise par L. Kondratuk:
UMR 5206 Triangle
Projet PE/PS : Le vote électronique : enjeux techniques, juridiques et politiques
Appel à contributions
Journée d'études
Le vote électronique: dispositifs, pratiques et contestations
25 novembre 2011
Lyon
(limite: 30 septembre 2011)
Résumé Cette journée d’étude, qui s’inscrit dans un programme de recherche à visée exploratoire d’une année (PEPS), a vocation à mieux faire connaître les travaux concernant le vote électronique, à inviter à investir ce terrain parfois très proche d’autres objets de recherche et à faire dialoguer les diverses perspectives et approches disciplinaires possibles.
Présentation
Les études politiques sur la « démocratie électronique » sont de plus en plus abondantes, portant notamment sur l’usage de l’Internet par des acteurs individuels et collectifs, le développement des blogs de responsables politiques, les échanges politiques sur des forums, les pratiques de campagne et de mobilisation partisanes en ligne[2]On pourrait alors être tenté de penser que ces dispositifs viennent simplement se substituer aux techniques de vote traditionnelles et que des fonctions identiques sont assurées par des procédés et méthodes modernisés[4]. En somme, les techniques de vote ne constitueraient qu’un voile, sans effet sur les conceptions, les procédures et les pratiques électorales.… Le vote électronique est toutefois rarement abordé dans cette perspective. Les quelques développements qui y sont consacrés en science politique s’inscrivent plutôt dans des questionnements sur l’élaboration progressive des dispositifs électoraux contemporains, les transformations du rapport au vote ou du rituel électoral[3]. Ces recherches, privilégiant une démarche socio-historique, mettent l’accent sur des processus longs et soulignent l’illusion que constitue le sentiment de nouveauté ou de rupture face à l’adoption des ordinateurs de vote. Ce faisant, elles risquent cependant de diluer ou de masquer la spécificité technique du vote automatisé et les modifications qui affectent ainsi l’ensemble de la procédure électorale.
Au-delà des chroniques constitutionnelles, des juristes ont commencé à s’emparer de la question du vote électronique[5] et interrogent la manière dont la loi électorale, conçue pour le vote « classique », peut être transposée pour le vote électronique, les conditions de sécurité des nouveaux dispositifs, les garanties de sincérité du vote et du scrutin qu’ils peuvent apporter[6]… Ces travaux rencontrent évidemment des questionnements qui parcourent aussi la science politique quant aux codifications des pratiques électorales et aux stratégies de contestation des opérations de vote. De la même manière, les recherches en informatique consacrées au vote électronique, qu’il s’agisse de travaux sur les protocoles de vote[7] ou sur les implications sociales et politiques de ces nouveaux dispositifs[8], viennent nourrir les réflexions de sociologie politique sur le vote en offrant une perspective et une expertise que les politistes ne sont pas en mesure de développer.
Questionner le vote électronique nécessite d’étudier l’entrecroisement des dimensions techniques, juridiques et politiques du débat contemporain et des dispositifs de vote électronique. Aussi cet appel à communications est-il ouvert à diverses disciplines et approches, qu’elles relèvent de la science politique, de la sociologie, des sciences de l’information et de la communication, du droit, mais aussi des sciences informatiques. La journée d’étude sera notamment envisagée comme l’occasion de confronter et de croiser divers questionnements et perspectives de recherches. Une attention toute particulière devra donc être portée à la mise à disposition de « non spécialistes » de chaque discipline des outils nécessaires à la compréhension des analyses proposées. Avec le développement de ces dispositifs en France ces dernières années, et à l’approche des élections législatives et présidentielles, les propositions pourront évidemment concerner ce pays. Cependant, les propositions portant sur d’autres pays ou offrant une approche comparée sont particulièrement bienvenues.
Plusieurs pistes et orientations peuvent être envisagées. Elles sont ici présentées à titre indicatif et n’ont pas vocation à structurer la journée d’étude. Elles mettent en particulier l’accent sur les débats et les contestations du vote électronique qui permettent de faire ressortir les principaux enjeux de ces transformations et les problèmes spécifiques au vote informatisé.
Les termes du débat. Quels sont les registres discursifs les expertises mobilisés lors des débats sur l’usage du vote électronique ? Quels sont les arguments déployés par les divers acteurs impliqués dans ces échanges (acteurs politiques – élus locaux, députés, ministère de l’Intérieur -, entreprises qui produisent et commercialisent des ordinateurs de vote, associations locales contestant le recours à ces dispositifs dans leur commune et organisations structurées à l’échelle nationale) ?
Les caractéristiques techniques des dispositifs. Quelles sont les caractéristiques des différents systèmes informatiques employés pour le vote électronique ? Quelles garanties offrent les cahiers des charge et les constructeurs quant à la fiabilité de ces systèmes ? Quels sont les critiques adressées à ces dispositifs et quelle expertise scientifique et technique est mobilisée pour les contester ?
Les règles juridiques face à l’informatisation. Comment l’adoption du vote électronique implique-t-elle toute une série de modifications des procédures de vote et des règles de droit qui les définissent ? Comment les normes juridiques peuvent-elles répondre aux questions de fiabilité et de sécurité et garantir la sincérité du vote électronique ? On peut en particulier s’intéresser à la manière dont les règles de droit et le contentieux traitent les problèmes liés à des modes de scrutin spécifique (panachage, vote préférentiel…), à l’identification des électeurs, au secret du vote, au contrôle des résultats ou encore aux éventualités de piratage informatique.
Circulation internationale des savoirs, internationalisation des techniques et des contestations. La référence aux pratiques qui ont cours dans différents pays s’observe tant dans les projets de mise en place de nouvelles techniques de vote que dans les arguments de leurs opposants. Les dispositifs de vote retenus et agréés empruntent-ils aux expériences et techniques à l’œuvre dans d’autres pays ? Les entreprises présentes sur différents marchés proposent-elles des modèles standards ou bien les législations électorales nationales les contraignent-elles à proposer des produits spécifiques ? Comment les expériences, pratiques, et échecs parfois, du vote électronique à l’étranger sont-ils saisis par les acteurs et affectent-ils leurs orientations et stratégies ?
Argumentaire
Le vote électronique a été mis en place dans divers pays, pour des élections politiques mais aussi pour des élections professionnelles. Il peut s’agir d’ordinateurs installés dans les bureaux de vote ou de vote par Internet en dehors de la salle du scrutin. D’autres techniques permettent encore une identification des électeurs par des cartes à puce ou un dépouillement automatisé de bulletins papier dotés de codes-barres ; l’identification par des indices biométriques est parfois envisagée. L’ampleur des bouleversements politiques, juridiques et techniques qu’engendrent ces nouveaux dispositifs de vote a cependant suscité peu de travaux de recherche en France[1]. Cette journée d’étude, qui s’inscrit dans un programme de recherche à visée exploratoire d’une année (PEPS), a vocation à mieux faire connaître les travaux en cours sur ces questions, à inviter à investir ce terrain parfois très proche d’autres objets de recherche et à faire dialoguer les diverses perspectives et approches disciplinaires qu’intéresse le vote électronique. Les études politiques sur la « démocratie électronique » sont de plus en plus abondantes, portant notamment sur l’usage de l’Internet par des acteurs individuels et collectifs, le développement des blogs de responsables politiques, les échanges politiques sur des forums, les pratiques de campagne et de mobilisation partisanes en ligne[2]On pourrait alors être tenté de penser que ces dispositifs viennent simplement se substituer aux techniques de vote traditionnelles et que des fonctions identiques sont assurées par des procédés et méthodes modernisés[4]. En somme, les techniques de vote ne constitueraient qu’un voile, sans effet sur les conceptions, les procédures et les pratiques électorales.… Le vote électronique est toutefois rarement abordé dans cette perspective. Les quelques développements qui y sont consacrés en science politique s’inscrivent plutôt dans des questionnements sur l’élaboration progressive des dispositifs électoraux contemporains, les transformations du rapport au vote ou du rituel électoral[3]. Ces recherches, privilégiant une démarche socio-historique, mettent l’accent sur des processus longs et soulignent l’illusion que constitue le sentiment de nouveauté ou de rupture face à l’adoption des ordinateurs de vote. Ce faisant, elles risquent cependant de diluer ou de masquer la spécificité technique du vote automatisé et les modifications qui affectent ainsi l’ensemble de la procédure électorale.
Au-delà des chroniques constitutionnelles, des juristes ont commencé à s’emparer de la question du vote électronique[5] et interrogent la manière dont la loi électorale, conçue pour le vote « classique », peut être transposée pour le vote électronique, les conditions de sécurité des nouveaux dispositifs, les garanties de sincérité du vote et du scrutin qu’ils peuvent apporter[6]… Ces travaux rencontrent évidemment des questionnements qui parcourent aussi la science politique quant aux codifications des pratiques électorales et aux stratégies de contestation des opérations de vote. De la même manière, les recherches en informatique consacrées au vote électronique, qu’il s’agisse de travaux sur les protocoles de vote[7] ou sur les implications sociales et politiques de ces nouveaux dispositifs[8], viennent nourrir les réflexions de sociologie politique sur le vote en offrant une perspective et une expertise que les politistes ne sont pas en mesure de développer.
Questionner le vote électronique nécessite d’étudier l’entrecroisement des dimensions techniques, juridiques et politiques du débat contemporain et des dispositifs de vote électronique. Aussi cet appel à communications est-il ouvert à diverses disciplines et approches, qu’elles relèvent de la science politique, de la sociologie, des sciences de l’information et de la communication, du droit, mais aussi des sciences informatiques. La journée d’étude sera notamment envisagée comme l’occasion de confronter et de croiser divers questionnements et perspectives de recherches. Une attention toute particulière devra donc être portée à la mise à disposition de « non spécialistes » de chaque discipline des outils nécessaires à la compréhension des analyses proposées. Avec le développement de ces dispositifs en France ces dernières années, et à l’approche des élections législatives et présidentielles, les propositions pourront évidemment concerner ce pays. Cependant, les propositions portant sur d’autres pays ou offrant une approche comparée sont particulièrement bienvenues.
Plusieurs pistes et orientations peuvent être envisagées. Elles sont ici présentées à titre indicatif et n’ont pas vocation à structurer la journée d’étude. Elles mettent en particulier l’accent sur les débats et les contestations du vote électronique qui permettent de faire ressortir les principaux enjeux de ces transformations et les problèmes spécifiques au vote informatisé.
Les termes du débat. Quels sont les registres discursifs les expertises mobilisés lors des débats sur l’usage du vote électronique ? Quels sont les arguments déployés par les divers acteurs impliqués dans ces échanges (acteurs politiques – élus locaux, députés, ministère de l’Intérieur -, entreprises qui produisent et commercialisent des ordinateurs de vote, associations locales contestant le recours à ces dispositifs dans leur commune et organisations structurées à l’échelle nationale) ?
Les caractéristiques techniques des dispositifs. Quelles sont les caractéristiques des différents systèmes informatiques employés pour le vote électronique ? Quelles garanties offrent les cahiers des charge et les constructeurs quant à la fiabilité de ces systèmes ? Quels sont les critiques adressées à ces dispositifs et quelle expertise scientifique et technique est mobilisée pour les contester ?
Les règles juridiques face à l’informatisation. Comment l’adoption du vote électronique implique-t-elle toute une série de modifications des procédures de vote et des règles de droit qui les définissent ? Comment les normes juridiques peuvent-elles répondre aux questions de fiabilité et de sécurité et garantir la sincérité du vote électronique ? On peut en particulier s’intéresser à la manière dont les règles de droit et le contentieux traitent les problèmes liés à des modes de scrutin spécifique (panachage, vote préférentiel…), à l’identification des électeurs, au secret du vote, au contrôle des résultats ou encore aux éventualités de piratage informatique.
Circulation internationale des savoirs, internationalisation des techniques et des contestations. La référence aux pratiques qui ont cours dans différents pays s’observe tant dans les projets de mise en place de nouvelles techniques de vote que dans les arguments de leurs opposants. Les dispositifs de vote retenus et agréés empruntent-ils aux expériences et techniques à l’œuvre dans d’autres pays ? Les entreprises présentes sur différents marchés proposent-elles des modèles standards ou bien les législations électorales nationales les contraignent-elles à proposer des produits spécifiques ? Comment les expériences, pratiques, et échecs parfois, du vote électronique à l’étranger sont-ils saisis par les acteurs et affectent-ils leurs orientations et stratégies ?
Participation
Les propositions, de 3000 signes maximum, sont à envoyer avant le 30 septembre à :
Nathalie Dompnier : Nathalie.dompnier@univ-lyon2.fr
Dans la mesure où les délais sont très rapprochés, seule une trame de la communication, et non une contribution rédigée, sera demandée avant la journée d’étude.
En vue d’une publication collective, les contributions écrites seront à remettre en mars 2012.
Les propositions, de 3000 signes maximum, sont à envoyer avant le 30 septembre à :
Nathalie Dompnier : Nathalie.dompnier@univ-lyon2.fr
Dans la mesure où les délais sont très rapprochés, seule une trame de la communication, et non une contribution rédigée, sera demandée avant la journée d’étude.
En vue d’une publication collective, les contributions écrites seront à remettre en mars 2012.
Comité scientifique :
- Sophie Béroud (science politique), Université Lyon 2, UMR 5206 Triangle
- Nathalie Dompnier (science politique), Université Lyon 2, UMR 5206 Triangle
- Chantal Enguehard (informatique), Université de Nantes, UMR 6241 LINA
- Marthe Fatin-Rouge Stefanini (droit public), UMR 6201 DPCDIDE
- David Garibay (science politique), Université Lyon 2, UMR 5206 Triangle
- Richard Ghévontian (droit public), Université Aix-Marseille III, UMR 6201 DPCDIDE
Contact
Nathalie Dompnier - nathalie.dompnier@univ-lyon2.fr
http://triangle.ens-lyon.fr/spip.php?article954
Nathalie Dompnier - nathalie.dompnier@univ-lyon2.fr
http://triangle.ens-lyon.fr/spip.php?article954
Notes [1] De nombreux ouvrages ont en revanche été publiés aux États-Unis dans les années 1990 et 2000. Par exemple, Norbert Kersting, Harald Baldersheim, Electronic Voting and Democracy, Palgrave Macmillan, 2004 ou Michael Alvarez, Thad E. Hall, Electronic elections. The Perils and Promises of Digital Democracy, Princeton University Press, 2008
[2] La revue Réseaux par exemple publie régulièrement des articles sur ces questions. L’expression « études politiques » a d’ailleurs été privilégiée ici dans la mesure où ces travaux qui portent sur des pratiques politiques s’inscrivent, pour certains en science politique, et pour d’autres en sciences de l’information et de la communication.
[3] On renvoie par exemple à ce qu’en écrit Alain Garrigou dans « La construction sociale du vote », Politix, n°6, 1993, dans une note où il envisage l’urne-vase et le vote électronique, dans les assemblées, comme les « deux points extrêmes de l’instrumentation » (p. 28)
[4] Cette idée est avancée à l’heure actuelle concernant les ordinateurs de vote sur un registre très proche de celui qui a été développé à propos des premières machines à voter. Voir Nathalie Dompnier, « Les machines à voter à l’essai. Notes sur le mythe de la « modernisation démocratique » », Genèses, n°49, décembre 2002, p. 69-88
[5] On peut en particulier mentionner Marie de Cazals, « La dématérialisation du vote : un nouvel horizon pour la démocratie représentative ? », Revue de Droit Public, n° 1, 2008, p. 185-210, et la thèse de Frédéric Connes, « La sécurité des systèmes de vote », sous la direction de Jean Morange, Paris II, 2009.
[6] Ce thème apparaît par exemple dans la partie « débats » de l’ouvrage dirigé par Sophie de Cacqueray, Marthe Fatin-Rouge Stéfanini et alii, Sincérité et démocratie, Aix-en-Provence, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2011
[7] On pense ici notamment aux travaux menés au LSV (ENS Cachan), à Verimag (Grenoble), au LORIA (Nancy) ou encore à France Télécom R&D et aux programmes ANR Sesur, en particulier sur l’analyse formelle de protocoles de vote électronique.
[8] On peut citer les travaux de Chantal Enguehard sur le vote électronique dont, récemment, « Introduction à l'analyse de chimères technologiques, le cas du vote électronique », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, n°3, 2010, p. 261-278.
Source: «Le vote électronique: dispositifs, pratiques et contestations», Appel à contribution, Calenda, publié le vendredi 02 septembre 2011, http://calenda.revues.org/nouvelle20657.html
[2] La revue Réseaux par exemple publie régulièrement des articles sur ces questions. L’expression « études politiques » a d’ailleurs été privilégiée ici dans la mesure où ces travaux qui portent sur des pratiques politiques s’inscrivent, pour certains en science politique, et pour d’autres en sciences de l’information et de la communication.
[3] On renvoie par exemple à ce qu’en écrit Alain Garrigou dans « La construction sociale du vote », Politix, n°6, 1993, dans une note où il envisage l’urne-vase et le vote électronique, dans les assemblées, comme les « deux points extrêmes de l’instrumentation » (p. 28)
[4] Cette idée est avancée à l’heure actuelle concernant les ordinateurs de vote sur un registre très proche de celui qui a été développé à propos des premières machines à voter. Voir Nathalie Dompnier, « Les machines à voter à l’essai. Notes sur le mythe de la « modernisation démocratique » », Genèses, n°49, décembre 2002, p. 69-88
[5] On peut en particulier mentionner Marie de Cazals, « La dématérialisation du vote : un nouvel horizon pour la démocratie représentative ? », Revue de Droit Public, n° 1, 2008, p. 185-210, et la thèse de Frédéric Connes, « La sécurité des systèmes de vote », sous la direction de Jean Morange, Paris II, 2009.
[6] Ce thème apparaît par exemple dans la partie « débats » de l’ouvrage dirigé par Sophie de Cacqueray, Marthe Fatin-Rouge Stéfanini et alii, Sincérité et démocratie, Aix-en-Provence, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2011
[7] On pense ici notamment aux travaux menés au LSV (ENS Cachan), à Verimag (Grenoble), au LORIA (Nancy) ou encore à France Télécom R&D et aux programmes ANR Sesur, en particulier sur l’analyse formelle de protocoles de vote électronique.
[8] On peut citer les travaux de Chantal Enguehard sur le vote électronique dont, récemment, « Introduction à l'analyse de chimères technologiques, le cas du vote électronique », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, n°3, 2010, p. 261-278.
Source: «Le vote électronique: dispositifs, pratiques et contestations», Appel à contribution, Calenda, publié le vendredi 02 septembre 2011, http://calenda.revues.org/nouvelle20657.html
