ANHIMA UMR 8210 CNRS, Journée d'étude, "Juridiction locale, juridiction romaine en Sicile et dans les provinces de l’Empire romain", Paris, 18 déc 2010

Information transmise par A. Mergey:

Laboratoire ANHIMA UMR 8210 du CNRS

[ex-Pheacie]

Journée d'étude

Juridiction locale, juridiction romaine en Sicile et dans les provinces de l’Empire romain
Local Jurisdiction, Roman Jurisdiction in Sicilly and in the Provinces under the Roman Empire

Paris
Samedi 18 décembre 2010 

Résumé 

Cet atelier est organisé par l’équipe du programme Verrines du Laboratoire ANHIMA, dont l’objectif est de donner une édition commentée du plaidoyer contre Verrès, un ancien gouverneur de Sicile, prononcé puis publié par Cicéron en 70 av. J.-C.

Présentation

Laboratoire ANHIMA UMR 8210 du CNRS
Atelier « Juridiction locale, juridiction romaine en Sicile et dans les provinces de l’Empire romain »

Après le De frumento (Verrines, 3), le travail s’est porté en 2010 sur le De praetura Siciliensi (Verrines, 2). L’équipe est constituée par Clara Berrendonner (Paris I), Julien Dubouloz (Aix-Marseille I), Philippe Moreau (Paris XII), Sylvie Pittia (Reims) et Jonathan Prag (Merton College, Oxford). Jean-Louis Ferrary (Membre de l’Institut) assure la coordination scientifique du projet.

«Chacun sait parfaitement que tous les biens de tous, sans exception, se trouvent entre les mains de ceux qui organisent les instances et de ceux qui rendent les jugements» (Cicéron, Verrines, 2, 30).

Cette affirmation pourrait servir d’introduction à l’ensemble des développements que Cicéron consacre aux abus commis par Verrès dans l’exercice de sa juridiction sur la Sicile, pendant son gouvernement des années 73-71: tant au civil, et plus spécifiquement en matière de contentieux fiscal, qu’en matière de juridiction capitale.

Si l’accusateur préfère appuyer sa démonstration sur l’exposé de cas concrets et sur le témoignage des victimes, un long passage, placé en tête de la Préture de Sicile, se présente comme un tableau de l’organisation de la juridiction civile en Sicile (Verrines, 2, 30-34). Traitant de la répartition des causes entre tribunaux siciliens et tribunaux romains, Cicéron oppose de manière rhétorique l’organisation normale des procès, telle qu’elle est garantie par la Lex Rupilia de 132, et les bouleversements intervenus durant la préture de Verrès.

C’est à la compréhension et au commentaire de ce passage programmatique qu’est consacré notre atelier. Mais la question n’intéresse pas seulement le cadre juridique des relations entre Romains et provinciaux en Sicile au Ier s. av. J.-C., elle doit être envisagée à l’échelle de tout l’empire en formation. Dans le présent atelier, c’est d’abord du côté des relations avec les communautés grecques de Méditerranée orientale que nous souhaitons chercher des parallèles – peut-on parler de modèles? – à cette organisation. Cela implique aussi de s’interroger sur la reprise par Rome de pratiques remontant aux souverains hellénistiques, dans leurs rapports avec les communautés locales.
La réflexion se portera plus spécifiquement – et sans exclusive – sur les thèmes suivants :

• L’existence de parallèles entre l’organisation de la juridiction romaine en Sicile et celle adoptée dans les anciennes monarchies hellénistiques : principe d’autonomie juridique des cités; principe d’organisation des procès au civil sur le forum du défendeur ; conséquences de cette pratique quand le demandeur est un citoyen romain etc.
• Les règles de composition des panels de juges, tant romains que pérégrins; les modalités de désignation des jurés pour une session d’assises judiciaires et une cause spécifique.
• L’application de la procédure romaine dans le procès provincial et les formes d’intervention du préteur : la désignation par le gouverneur d’un juge ou d’un jury collectif pérégrin exclut-elle son intervention dans la qualification juridique des faits et dans la rédaction de la formula du jugement? Plus généralement, existe-t-il des influences réciproques entre usages locaux et procédure romaine?

Organisation de la journée
La journée se déroule en deux temps

• Matinée: recherches récentes portant sur l’articulation entre droits locaux et droit romain dans les provinces orientales de l’empire: une clé de lecture pour le cas sicilien?
• Après-midi: lecture du passage du De praetura Siciliensi relatif à la juridiction du gouverneur romain (Cicéron, Verrines, 2, 30-34) : esquisse d’un état de la question et débat.

Les débats seront animés par Jean-Louis Ferrary (Membre de l’Institut), Umberto Laffi (Université de Pise) et Dario Mantovani (Université de Pavie).

Matinée: Juridiction locale et romaine en Sicile à la lumière de l’expérience de Rome dans les provinces orientales 9h Présentation de la thématique (Clara Berrendonner, Julien Dubouloz, Philippe Moreau, Sylvie Pittia et Jonathan Prag)
9h30-10h30 Georgy Kantor (New College, Oxford), Siculus cum Siculo non eiusdem civitatis: Litigation between citizens of different communities [G. Kantor a soutenu et va publier à Oxford une thèse intitulée Roman Law and Local Law in Asia Minor (133 BC - AD 212)]
10h30-11h Pause café
11h-12h Julien Fournier (Nancy II), La Lex Rupilia, un modèle de régime judiciaire provincial à l’époque républicaine? [J. Fournier est l’auteur de Entre tutelle romaine et autonomie civique. Recherches sur l’administration judiciaire dans les provinces hellénisées de l’Empire romain (145 av. J.-C. – 212 ap. J.‑C.), BEFAR 341, Paris, 2010]
12h-13h Discussion
13h-14h15 : Pause déjeuner*
Après-midi: Le tableau sur la juridiction romaine en Sicile dans le De praetura Siciliensi (Verrines, 2, 30-34) 14h15-15h30 Julien Dubouloz (Aix-Marseille I) ; Sylvie Pittia (Reims): un état de la question sur l’établissement du texte et les problèmes d’interprétation
15h30-16h30 Discussion
16h30 -17h Conclusion et perspectives

Contacts :
julien.dubouloz@univ-provence.fr ; sylvie.pittia@univ-reims.fr
Laboratoire ANHIMA, contact: Viviane Thérault, therault@ehess.fr; tél. 01 47 03 84 10

Laboratoire ANHIMA UMR 8210, 2 rue Vivienne, 75002 PARIS

URL

http://pheacie.univ-paris1.fr/Pagedaccueil.html

Préinscription obligatoire pour le déjeuner avant le samedi 11 décembre auprès de julien.dubouloz@univ-provence.fr

Fichiers attachés
AtelierJuridictionANHIMA18-12-10.pdf

Lieu Galerie Colbert, 2, rue Vivienne, 75002 Paris, salle Peiresc (INHA)

Source: «Juridiction locale, juridiction romaine en Sicile et dans les provinces de l’Empire romain», Journée d'étude, Calenda, publié le mercredi 06 octobre 2010, http://calenda.revues.org/nouvelle17533.html

"Prix 2011 du Comité d'histoire de la Sécurité sociale 2011" (limite: 31 janv 2011)

Information transmise par A. Mergey:

Prix 2011 du Comité d'histoire de la Sécurité sociale

2011 Comité d'Histoire de la Sécurité Sociale Prize

(limite: 31 janvier 2011)

Résumé Créé en 1973 au sein du ministère des Affaires sociales, le Comité d’histoire de la Sécurité sociale a pour mission de contribuer à une meilleure connaissance de la spécificité de l’histoire de la Sécurité sociale et plus largement de l’histoire de la protection sociale de l’Ancien Régime à nos jours, de susciter des travaux scientifiques et d’en assurer ou d’en aider la diffusion. Dans cet esprit, le Comité d’histoire a décidé de récompenser, chaque année, des thèses et des travaux du niveau master, achevés depuis moins de trois ans, se rapportant à l’histoire de la protection sociale au sens large (chômage et action sociale inclus), y compris dans sa dimension internationale.

Présentation
Dans cet esprit, le Comité d’histoire a décidé de récompenser, chaque année, des thèses et des travaux du niveau master, achevés depuis moins de trois ans, se rapportant à l’histoire de la Protection Sociale au sens large (chômage et action sociale inclus), y compris dans sa dimension internationale.

Pour ce faire, quatre prix sont accordés et décernés par le Comité d’histoire fin 2011 d’un montant de :

• 2 500€ et 2 000€ pour des thèses consacrées à des travaux de recherche historiques inédits,
• 1 500€ et 1 000€ pour encourager à la réalisation de travaux de recherche de niveau master.

Pratique
Les personnes souhaitant concourir pour l’un de ces prix doivent transmettre leurs travaux avant le 31 janvier 2011 en deux exemplaires au Secrétariat du Comité d’Histoire de la Sécurité sociale, Ministère de la Santé et des Sports, pièce M-5062 à son adresse postale : 14 Avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP.

La demande de candidature rédigée sur papier libre doit être accompagnée d’un résumé (environ 8.000 signes) et d’un curriculum vitae complet.

Ne peuvent concourir les travaux ayant déjà fait l’objet de récompenses ou ayant bénéficié de financements pour leur réalisation. Les auteurs de ces travaux ainsi que les candidats non primés sont néanmoins invités à proposer des articles en vue d’une publication dans un numéro de la Revue d’Histoire de la Protection Sociale.

Fichiers attachés
Affiche2011.pdf

Lieu
Paris (75015) (14 avenue Duquesne)

Contact
DE SMET Elisabeth - elisabeth.desmet@sante.gouv.fr - MINISTERE DE LA SANTE ET DES SPORTS, COMITE D'HISTORIE DE LA SECURITE SOCIALE, 14 AVENUE DUQUESNE, 75350 PARIS 07 SP 

Url 

securite-sociale.fr

Source: «Prix 2011 du Comité d'histoire de la Sécurité sociale», Bourse, prix et emploi, Calenda, publié le jeudi 30 septembre 2010, http://calenda.revues.org/nouvelle17455.html

Appel à contribution, Institut français d'Histoire en Allemagne, Colloque "L’économie du privilège en Europe occidentale du XVIe au XIXe s", Francfort-sur-le-Main (Allemagne), 30 juin-2 juil 2010 (limite: 31 déc 2010)

Information transmise par A. Mergey:

Appel à contribution 

Institut français d'Histoire en Allemagne

Colloque
L’économie du privilège en Europe occidentale du XVIe au XIXe siècle The Economy of Privileges in Western Europe, 16th to 19th centuries

Francfort-sur-le-Main (Allemagne)

30 juin-2 juillet 2010

(limite: 31 décembre 2010)

Résumé Ce colloque se situe à l’intersection de l’histoire économique et de l’histoire du droit ou des institutions, et est centré sur les pratiques et les attentes des acteurs de l’économie. En d’autres termes, il s’agit ici de partir des acteurs pour comprendre les raisons qui les motivent à demander l’octroi de privilèges, la manière dont celui-ci s’insère dans leurs pratiques. Il se tiendra à Francfort-sur-le-Main du 30 juin au 2 juillet 2010.

Présentation
Le but de ce colloque est d’étudier la place, le statut et le rôle du privilège dans les stratégies des acteurs économiques en Europe sous l’Ancien Régime. Le privilège est ici défini comme l’attribution temporaire par les autorités publiques à un acteur (individuel ou collectif) d’un espace d’action dans la sphère de l’économie. Ce faisant, la perspective adoptée se situe à l’intersection de l’histoire économique et de l’histoire du droit ou des institutions, et est centrée sur les pratiques et les attentes des acteurs de l’économie. En d’autres termes, il s’agit ici de partir des acteurs pour comprendre les raisons qui les motivent à demander l’octroi de privilèges, la manière dont celui-ci s’insère dans leurs pratiques.

Du point de vue des acteurs, le privilège est ainsi perçu dans nombre de situations comme un outil permettant de faire face à un certain nombre de contraintes constitutives de l’économie d’Ancien Régime : volatilité de la main-d’œuvre, rareté et coût des matières premières, etc., dans la mesure où les privilèges modifient souvent la configuration de l’offre – par exemple quand ils créent des situations de monopole ou d’oligopole – mais également de la demande quand telle manufacture ou telle fabrique se voit accorder des prérogatives importantes concernant la collecte de matières premières. Plus généralement, il convient de vérifier l’hypothèse selon laquelle le privilège permet pour les acteurs concernés de réduire l’incertitude caractéristique de leurs activités, par exemple en augmentant leur capacité d’anticipation. Par ailleurs, les autorités ont souvent vu dans le privilège le moyen de résoudre certaines difficultés, tenant par exemple à la mobilisation des capitaux. Il s’agira donc de ne pas en rester au niveau des représentations, des grilles mentales, etc. de ces acteurs, mais de leurs pratiques économiques concrètes pour comprendre quelle signification ils accordaient aux privilèges.

Dans la mesure où le privilège engage des acteurs de l’économie, il apparaît comme un prisme permettant d’éclairer et de saisir la dynamique de formation de l’économie de marché, du capitalisme et le rôle de l’État. À la suite de F. Braudel, l’histoire économique a parfois opposé l’économie de marché (marquée par la transparence et une situation de concurrence relativement forte) et le capitalisme caractérisé par la recherche de situations d’hégémonie ou de monopole, notamment grâce aux privilèges. Or sous l’Ancien Régime, les activités économiques ont très souvent besoin d’un statut juridique précisément défini, que le privilège est souvent à même de fournir. Que le privilège soit l’assise juridique d’une certaine forme de liberté économique (par exemple pour contourner les prérogatives des corporations) n’est donc contradictoire qu’en apparence.

Une autre raison invite à revisiter l’opposition entre économie de marché et privilège : l’économie d’Ancien Régime est marquée par une très forte segmentation, qui concerne les espaces, les produits, les acteurs (sur lesquels pèsent par exemple des interdictions concernant l’exercice de telle ou telle activité). En l’absence d’un droit de l’économie ou du commerce unifié et homogène, on constate la même segmentation dans le soubassement juridique et institutionnel de l’activité économique : notre hypothèse est que le privilège participe à cette segmentation, mais qu’il peut aussi en atténuer les effets, par exemple quand des acteurs sollicitent l’octroi d’un privilège pour être en situation de concurrencer d’autres acteurs déjà privilégiés. Selon les cas (qu’il convient précisément d’inventorier), le privilège peut donc être un frein ou un adjuvant à l’avènement d’une économie de marché.

Ces hypothèses justifient le cadre chronologique retenu qui va du tournant des XVIe et XVIIe siècles – moment d’affirmation de l’autorité des États dans une grande partie de l’Europe – à la seconde moitié du XIXe siècle, quand les privilèges cèdent la place à d’autres régimes juridiques (concession, monopole…).

Quant au cadre géographique retenu – l’Europe occidentale et ses périphéries coloniales – il répond au souci de saisir les configurations spatiales dans lesquelles s’inscrivent les dynamiques économiques étudiées, et surtout de différencier les échelles de ces configurations. Étudier l’Italie ou le Saint-Empire d’un côté, la France et l’Angleterre de l’autre permet ainsi d’aborder des entités au degré de morcellement territorial très différent. Par hypothèse, les privilèges produisent des effets spatiaux, à l’échelle locale, régionale, nationale comme à l’échelle « globale » : une comparaison/ avec des espaces non-européens, notamment avec l’Asie orientale (Chine, Japon), est souhaitable.

Propositions de thèmes :

• demander, négocier, enregistrer, confirmer les privilèges
• les secteurs économiques concernés : manufactures et fabriques, commerce
• privilèges et concurrence : comment les acteurs cherchent-ils grâce au privilège à se positionner par rapport à des configurations de la demande et de l’offre ?
• le privilège dans les discours économiques et juridiques
• les finalités poursuivies par les acteurs (protection de l’innovation/ ou de l'nvention), la garantie juridique d’une forme de liberté, la recherche de rente, etc.
• 1750-1870 : les raisons d’un déclin
• les mondes extra-européens.

Les propositions d’intervention d’une durée de 25 minutes (2500 signes), accompagnées d’un bref curriculum vitae, sont à adresser pour le 31.12.2010 à :
Guillaume Garner (guillaume.garner@institut-francais.fr)

Contact
Guillaume Garner (guillaume.garner@institut-francais.fr)
Institut français d’histoire en Allemagne, Senckenberganlage 31, Hauspostfach 141, D- 60 325 Frankfurt am Main

Url de référence
Institut français d’histoire en Allemagne

Source: «L’économie du privilège en Europe occidentale du XVIe au XIXe siècle», Appel à contribution, Calenda, publié le jeudi 07 octobre 2010, http://calenda.revues.org/nouvelle17569.html

et  http://www.ifha.fr/

Collectif, "Histoire et Actualités du Droit Viticole. La Robe et le Vin", Ferret, 2010,

Information transmise par A. Mergey:

Collectif
Histoire et Actualités du Droit Viticole
La Robe et le Vin

Ferret, 2010, 240 p., ISBN 978-2-35-156-059-4, 44,5€

Présentation
Les thématiques choisies par les deux centres de recherche de l’université Montesquieu - Bordeaux IV, le Centre aquitain d'histoire du droit (CAHD), et le Centre d'étude et de recherche en droit des affaires et des contrats (CERDAC) sous l’égide de l’Institut des sciences de la vigne et du vin (ISVV), nous permettent d’aborder en trois parties des questions primordiales quant à l’avenir et la gestion des entreprises viticoles françaises.

La première partie nous entraîne au cœur des politiques de régulation du marché, sous leurs aspects historiques, mais également sous le prisme des réformes les plus récentes. Sont traités successivement : l’arrachage, de Domitien au droit contemporain; les parlementaires, le mouillage et le vinage des vins; la nouvelle régulation communautaire du marché viti-vinicole.

La seconde partie est consacrée à la sélection et l’identification des vins. Des sujets essentiels pour toute entreprise vitivinicole sont présentés comme les aspects juridiques de la dégustation d’agrément des vins à indication géographique, les heurs et malheurs des classements en Bordelais (de 1855 au classement de Saint-Émilion), la nouvelle classification et l’étiquetage des vins, et enfin l’actualité des marques viticoles.

La dernière partie concerne l’entreprise viticole. Dans un esprit dynamique sont traités les modes d’exploitation en viticulture, la transmission de l’entreprise vitivinicole, et sur fond de crise, le traitement des difficultés des entreprises de la filière.

Les professionnels du secteur vitivinicole trouveront ainsi dans cet ouvrage les informations les plus pertinentes, fruits des recherches les plus récentes en matière de droit auxquelles ont collaborés: 

• Éric Agostini
• Arnaud Agostini
• Gérard Aubin
• Jean-Marc Bahans
• Manuel Ducasse
• Bernard Gallinato-Contino
• Maya Gonzalez
• Jean-Claude Martin
• Michel Menjucq
• Norbert Olszak
• Philippe Quéron
• Olivier Serra
• Antoine Vialard
• Michel Vidal, 

tous avocats ou professeurs d’histoire du droit, ou du droit de la vigne et du vin.

Source: http://www.editions-feret.fr/catalogMS2/product_info.php?products_id=159&osCsid=cedb34a1bd51b74dcf731dd1d1bd0f05
et http://www.lgdj.fr/colloques-etudes-rapports/231583/histoire-actualites-droit-viticole

E Letonturier & P-Y Gaudard (dir), "Normes, discours et pathologies du corps politique", L'Harmattan, 2010

Information transmise par S. Durelle-Marc:

Eric Letonturier et Pierre-Yves Gaudard (dir)
Normes, discours et pathologies du corps politique

L'Harmattan, Les Cahiers du GEPECS, 2010, 178 p., ISBN:978-2-296-11225-4, 17€

Présentation éditeur
À côté des dispositifs institutionnels et légaux et des voies classiques de l’action et de l’engagement, le politique se donne et se dit dans des modes d’expression individuels et collectifs plus discrets par lesquels il se constitue pour faire sens et faire tenir l’ensemble comme un corps unifié. Tel est le pari de cet ouvrage, issu d’une journée d’étude organisée par le laboratoire GEPECS de l’Université Paris Descartes, et qui examine cette hypothèse à trois niveaux. Sous un angle culturel d’abord, pour dévoiler les jeux variables de l’investissement et de l’adhésion au collectif au moyen de diverses ressources, juridiques, artistiques ou historiques par exemple. Sous l’angle du pouvoir ensuite, pour montrer que cette invention du commun qu’est la politique s’appuie sur des figures incarnées, suppose une reconnaissance par le langage d’une altérité symbolique et passe par des techniques de disciplinarisation et une somatique du châtiment. Invention enfin qui, pour avoir trouvé dans les théories darwiniennes une justification naturelle à l’usage de la violence et à la domination brutale, et dans le peuple une illusion à entretenir, force à voir dans le politique une mystification volontaire mais attendue et délibérément entretenue par les besoins en affects et passions que réclame le social.

Avec les contributions d’A. Akoun, B. Brévan, P.-Y. Gaudard, O. Le Cour Grandmaison, E. Letonturier, J.-M. Morin, S. Schumacher, B. Valade, J.-P. Warnier, P. Watier.

Délits de curiosité est le titre de la collection rassemblant les actes des journées organisées par le GEPECS

Sommaire

• Préface, Eric Letonturier, Maître de conférences à l’Université Paris Descartes Sorbonne, et Pierre-Yves Gaudard, Maître de conférences à l’Université Paris Descartes Sorbonne

Culture et Politique

• Modernité, individualisation et culture militaire. L’exemple de l’uniforme, Eric Letonturier, Maître de conférences à l’Université Paris Descartes Sorbonne, GEPECS
• Engagement et esthétique musicale, Bruno Brévan, Maître de conférences à l’Université Paris Descartes Sorbonne, GEPECS
• Théorie sociologique et Diskurs. Autour d’Habermas, Patrick Watier, Professeur à l’Université de Strasbourg, Laboratoire Cultures et Sociétés en Europe
• Le code du travail vu par les DRH, Jean-Michel Morin, Maître de conférences à l’Université Paris Descartes Sorbonne, CERLIS

Corps et pouvoir

• Corps et technologies du pouvoir dans un royaume africain contemporain, Jean-Pierre Warnier, Professeur émérite à l’Université Paris Descartes Sorbonne, Centre d’Etudes Africaines
• Hypocondrie politique et hypocondrie de la langue, Pierre-Yves Gaudard, Maître de conférences à l’Université Paris Descartes Sorbonne, GEPECS
• Prolégomènes à une histoire sociale de la discipline corporelle en milieu carcéral, Simona Schumacher, ATER à l’Université Paris Descartes Sorbonne, LMS

Le mal politique

• Sur le darwinisme impérial, Olivier Le Cour Grandmaison, Maître de conférences à l’Université d’Evry, Centre Léon Duguit
• L’illusion politique, André Akoun, Professeur émérite de l’Université Paris Descartes Sorbonne, GEPECS 
• La fiction politique: entre mensonges et chimères, Bernard Valade, Professeur à l’Université Paris Descartes Sorbonne, GEPECS

 Source: http://www.editions-harmattan.fr/index.asp?navig=catalogue&obj=livre&no=31139

France-Amériques, FIDES, CRDP, Univ. Paris-Ouest Nanterre La Défense & Ass franç des Docteurs en Droit, "Lʼimpact du droit: lʼévaluation économique comparée de la norme juridique", Paris, 29 nov 2010

France-Amériques

Association française des Docteurs en Droit

Université Paris-Ouest Nanterre La Défense

Lʼimpact du droit:
lʼévaluation économique comparée de la norme juridique

le lundi 29 novembre 2010 de 14 h à 19h

Paris

avec la participation du Forum sur les Institutions, le Droit, l’Économie et la Société (Fides)

et le Centre de Recherche sur le Droit Public (CRDP) de l’Université Paris Ouest Nanterre la Défense

Le thème de la conférence:L’article 97 de la loi de finances pour 2008 impose la consultation obligatoire de la commission consultative d’évaluation des normes pour les projets de textes réglementaires ayant un impact financier sur les collectivités territoriales. La loi organique du 15 avril 2009 relative à la mise en oeuvre de l’article 39 de la Constitution oblige le gouvernement à accompagner tout projet de loi d’une véritable étude d’impact, accompagnée d’un bilan coût/avantage. La prise en compte de l’impact social, environnemental, économique et financier, des projets de textes normatifs est donc devenue un sujet potentiel de débat politique entre le Gouvernement et le Parlement, arbitré par le Conseil constitutionnel. L’évolution de la norme est aussi un enjeu pour la qualité du droit, l’efficacité économique et le débat démocratique.
La conférence a donc pour objet de faire le point sur les pratiques en France, mais aussi au niveau international, en matière d’évaluation des relations entre droit et économie, d’identifier du point de vue méthodologique les acquis mais aussi les difficultés, et d’envisager les perspectives de cette approche pluridisciplinaire.

Avec les interventions de:

• M. Michel BAZEX, Professeur émérite, Université de Paris Ouest Nanterre La Défense
• M. Eric BROUSSEAU, Professeur d’économie, Université de Paris Ouest Nanterre La Défense
• M. Jérôme CAHUZAC, Président de la Commission des Finances de l’Assemblée Nationale
• M. Guy CARCASSONNE, Professeur de droit public, Université de Paris Ouest Nanterre La Défense
• M. Jean-Luc FOURNIER, Vice-président France-Amériques
• M. Peter HERBEL, Directeur juridique Groupe Total
• M. Stéphane JACOBZONE, Administrateur principal, Division de la politique et de la réglementation, OCDE
• M. Lewis KORNHAUSER, Professeur de droit à la NYU (USA)
• M. Xavier LAGARDE, Professeur de droit civil, Université de Paris Ouest Nanterre La Défense
• M. Alain LAMBERT, Vice-président de la commission des finances du Sénat, ancien ministre du Budget,
• Président de la commission consultative d'évaluation des normes
• M. Serge LASVIGNES, Secrétaire général du Gouvernement
• M. Bertrand du MARAIS, Conseiller d’Etat détaché en tant que professeur de droit à l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense
• M. Didier MIGAUD, Premier Président de la Cour des comptes
• M. Philippe PEUCH-LESTRADE, Responsable de la pratique mondiale “Gouvernement et secteur public”, Ernst & Young
• M. Jean-Marc SAUVÉ, Vice-président du Conseil d’État
• M. Erich SCHANZE, Professeur, Universités de Marburg (Allemagne) et Bergen (Hollande)
• M. Daniel TRICOT, Professeur agrégé de droit, président honoraire de la Chambre commerciale, économique et financière de la Cour de cassation
• M. Jean-Luc WARSMANN, Président de la Commission des Lois de l’Assemblée Nationale

Pause café - cocktail après la conférence

Lieu
Cercle France-Amériques 9/11, avenue Franklin Roosevelt 75008 Paris

Attestation pour la formation continue obligatoire des avocats

Le nombre de participants étant limité, les inscriptions seront enregistrées dans l’ordre de réception

INVITATION

L’impact du droit: l’évaluation économique comparée de la norme juridiqueLe lundi 29 novembre 2010 de 14h à 19 h
M. Mme Mlle: 

Fonction/société:
Adresse: 

Tél. Fax: 

e.mail (recommandé):
Bulletin à retourner pour confirmation à : France-Amériques 9/11, avenue Franklin Roosevelt 75008 Paris
Tél: 01.43.59.51.00 Fax: 01.40.75.00.97 e.mail: france-ameriques@wanadoo.fr site internet: http://www.france-ameriques.org e.mail : crdp.univparis10@yahoo.fr

Source: http://www.cybel.fr/html/Communaute/fr-am/291110.pdf

Cour de Cassation & Sénat, colloq., "Bicentenaire du Code pénal", Paris 25-26 nov 2010

Information transmise par R. Bueb:

Cour de Cassation & Sénat

Colloque

 

Bicentenaire du Code pénal

Paris

25 et 26 novembre 2010

Le Sénat et la Cour de cassation célèbreront le bicentenaire du code pénal les 25 et 26 novembre 2010

Présentation
Le Sénat et la Cour de cassation ont décidé de célébrer conjointement le bicentenaire du code pénal en organisant les jeudi 25 et vendredi 26 novembre 2010 un colloque international réunissant des personnalités politiques, des hauts magistrats français et étrangers ainsi que des professionnels du droit.
La première journée (jeudi 25 novembre) se déroulera à la Cour de cassation et permettra de porter un regard rétrospectif sur l’évolution du code pénal depuis 1810. La seconde journée (vendredi 26 novembre) se tiendra au Sénat et replacera le code pénal au cœur des problématiques contemporaines, notamment celle de l’édification d’un « droit pénal européen ».
Afin de donner le maximum de retentissement à cette célébration le Président du Sénat, M. Gérard Larcher, le premier président de la Cour de cassation, M. Vincent Lamanda et le procureur général près la Cour de cassation, M. Jean-Louis Nadal ont d’ores et déjà constitué un comité scientifique chargé du suivi de cette manifestation.

 

25 novembre 2010 - Cour de cassation, Grand'Chambre

• 9h00 Accueil: M. Vincent Lamanda, premier président de la Cour de cassation, M. Jean-Louis Nadal, procureur général près la Cour de cassation
• Allocution d'ouverture : Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d'Etat, Garde des Sceaux, ministre de la Justice et des Libertés
• Rapport introductif: M. Jean-Marie Carbasse, professeur à l'Université de Montpellier I

10h15 PAUSE
LA CODIFICATION PENALE AVANT 1810 Président de séance : M. Jean-Marie Carbasse, professeur à l'Université de Montpellier I

• 10h30 L'idée de code et le principe de légalité pénale dans la tradition du jus commune européen - M. Yves Mausen, professeur à l'Université de Montpellier I, membre de l'Institut Universitaire de France
• 11h00 Les précédents européens au XVIIIe siècle du code pénal de 1810 - M. Stefano Solimano, professeur à l'Université du Sacré-Coeur de Milan
• 11h30 Avant le code de 1810 : la codification pénale en France, depuis 1791 - M. Guillaume Leyte, professeur à l'Université de Paris II (Panthéon-Assas)

12h00 DEBAT
12h30 DEJEUNER LIBRE
LE CODE PENAL DE 1810 Président de séance : M. Bernard Barbiche, professeur émérite de l'Ecole Nationale des Chartes

• 14h30 Les arrières-plans philosophiques dans la rhétorique du législateur de 1810 - M. Xavier Martin, professeur émérite de l'Université d'Angers
• 15h De 1810 à 2010 : le Code de 1810 en mouvement - M. Yves Jeanclos, professeur à l'Université de Strasbourg

15h30 DEBAT
16h PAUSE
L'INFLUENCE DU CODE PENAL DE 1810 EN EUROPE
Président de séance : M. Henri-Claude Le Gall, président de la Cour de justice de la République, conseiller honoraire à la Cour de cassation

• 16h15 L'influence du Code de 1810 en Italie - M. Sergio Vinciguerra, professeur à l'Université de Turin
• 16h45 L'influence du Code de 1810 en Europe centrale - M. Franz-Stefan Meissel, professeur à l'Université de Vienne

17h15 DEBAT
 

26 novembre 2010 - Sénat, Salle Clemenceau

• 8h30 Accueil par M. Jean-Jacques Hyest, sénateur de la Seine-et-Marne, président de la commission des Lois du Sénat

QUESTIONS PENALES CONTEMPORAINES Président de séance : M. André Decocq, professeur émérite de l'Université Paris II (Panthéon-Assas)

• 9h00 Le code pénal : une réforme toujours en cours - M. Yves Mayaud, professeur à l'Univeristé de Paris II (Panthéon-Assas)
• 9h25 Le code pénal face aux progrès techniques et scientifiques - M. Eric Dezeuze, avocat associé, Cabinet Bredin-Prat, Paris
• 9h50 L'interprétation de la loi pénale par le juge - M. Emmanuel Piwnica, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

10h15 DEBAT

10h30 PAUSE

• 10h45 L'influence de la Cour Européenne des Droits de l'Homme sur le Code pénal - Mme Renée Koering-Joulin, conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation
• 11h10 Vers un droit pénal européen ? - M. Didier Boccon-Gibod, avocat général à la Cour de cassation
• 11h35 Droit pénal et Constitution - M. Hugues Portelli, Sénateur du Val-d'Oise

12h DEBAT

12h30 DEJEUNER LIBRE  

LA PEINE
Président de séance : M. Robert Badinter, sénateur des Hauts-de-Seine

• 14h30 Le sens de la peine: vengeance, réparation ou correction - M. Jean-François Mattéi, professeur émérite de l'Université de Nice, membre de l'Institut Universitaire de France
• 15h La multiplication des peines - M. Jacques-Henri Robert, professeur émérite de l'Université de Paris II (Panthéon-Assas)

16h PAUSE

• 16h15 Questions autour de la peine - M. Pierre Fauchon, sénateur du Loir-et-Cher ; M. Jean-René Lecerf, sénateur du Nord

17h15 DEBAT

• 17h45 Clôture des travaux par M. Gérard Larcher, président du Sénat

18h Cocktail des les salons de Boffrand de la présidence du Sénat

Contact
Cour de cassation: 

Bernard Travier - bernard.travier@justice.fr  

Presse:Catherine Rossignol-Jaymon 01.44.32.65.77 - catherine.rossignol-jaymond@justice.fr
Sénat: 

Charles Waline 01.42.34.20.21 - c.waline@senat.fr
Presse: Yvelise Lapasin 01.42.34.22.90 - y.lapasin@senat.fr

 

Source: http://www.courdecassation.fr/colloques_activites_formation_4/2010_3159/penal_25_17505.html

Sciences-Po Paris, Centre d'Histoire, Colloque, "Le PSU: histoire et postérité", Paris, 8-9 nov 2010

Sciences Po Paris

 (Institut d'Études politiques de Paris)

Centre d'Histoire
Colloque

Le PSU: histoire et postérité

Paris

Lundi 8 et mardi 9 novembre 2010

Comité scientifique
Noëlline Castagnez, Laurent Jalabert, Marc Lazar, Gilles Morin, Jean-François Sirinelli. 

Colloque organisé par le Centre d'histoire de Sciences Po avec le soutien de l’Institut universitaire de France.

Programme
Lundi 8 novembre 2010

Le temps de la fondation (1960-1967)
9h. - Ouverture par Jean-François Sirinelli (Professeur d’histoire contemporaine à l’IEP de Paris), Les composantes fondatrices du PSU
Président de séance : Laurent Jalabert 9h30-12h30

• Les origines social-démocrates et révolutionnaires du PSU, Gilles Morin
• La composante chrétienne, Eric Bélouet avec la collaboration de Tangi Cavalin et de Nathalie Viet-Depaule
• Le courant Poperen : de Tribune du communisme à l’FGDS, Aude Marécaille

Débat

• Face à la guerre. De l’Algérie au Vietnam, Noëlline Castagnez
• Le parti socialiste unifié et sa galaxie intellectuelle, Daniel Lindenberg

• Grand témoin , Georges Gontcharoff

Débat
Un parti de gauche en quête d’identité (1962-1967)
Président de séance : Gilles Morin 14h-18h15

• La position du PSU au sein de la gauche (1962-1967), Alain Bergounioux
• L’implantation des élus du PSA-PSU en France : réseaux et prosopographie, François Prigent
• La crise de 1967, Laurent Jalabert

Débat

• "Décoloniser la province" : le PSU et les collectivités locales, Maryvonne Prévot
• La vision de la société française au cœur des Trente glorieuses, Sylvie Guillaume
• En mai 68, Xavier Vigna

• Grand témoin, M. Rocard

Débat

Mardi 9 novembre 2010

De mai 68 à sa disparition

9h-12h30
Le PSU au carrefour Président de séance : Noëlline Castagnez

• Les questions agricoles, Fabien Conord
• Le PSU et l’extrême gauche, Philippe Buton
• Face à l’Union de la gauche, Ismaël Ferhat

Débat

• Comment le PSU a-t-il fait de la politique «autrement» ? : Hélène Hatzfeld
• Dans les luttes sociales, Larzac / Lip, Vincent Porhel
• Forces de la jeunesse. Le PSU, les jeunes et l’aspiration au changement, Ludivine Bantigny

• Grand témoin, Robert Chapuis

Débat

14h00– 17h45
Déclin d’un parti, postérité d’un héritage
Président de séance : Gérard Grunberg

• Une idée directrice : l’autogestion, Frank Georgi
• Le PSU et l’écologie, Tudi Kernalegenn
• Face aux problèmes économiques : le cas des experts, Mathieu Fulla

Débat

• Après les Assises : l’ombre portée sur le PS, Pierre Simon
• Le PSU après 1974 : une longue agonie ?, Yannick Drouet

• Grand témoin, Michel Mousel

Débat

• Conclusion : Marc Lazar

Lieu
56, rue Jacob 75006 Paris, salle de conférences du rdc

INSCRIPTION

Fonds d'archives au Centre d'histoire de Sciences Po associés au PSU:

• Fonds Daniel Mayer,
• Fonds Gilles Martinet

Source: http://www.centre-histoire.sciences-po.fr/centre/colloque/le_PSU.html

Appel à contributions, Progr CRESC Paris 13/IDHE/LARHRA sur les organisations patronales européennes, Colloque "Les organisations patronales en Europe: genèse et morphologies originelles. XIXe-XXe s", Paris, 9-10 juin 2011 (limite: 30 nov 2010)

Information transmise par A. Mergey & P. Bonin:

Programme de recherche CRESC Paris 13 / IDHE / LARHRA sur les organisations patronales européennes

Appel à contributions
Colloque

Les organisations patronales en Europe: genèse et morphologies originelles. XIXe-XXe siècles
Business and Trade Organizations in Europe : Early Stages, Historic Forms and Structures, XIX-XXth C
Paris  
9-10 juin 2011 

(limite: 30 novembre 2010)

Résumé
Le programme de recherche CRESC Paris 13 / IDHE / LARHRA sur les organisations patronales européennes, acteurs essentiels de la constitution et de la transformation du modèle social contemporain, a organisé une première journée d’études le 11 juin 2010 consacrée à une série de bilans sémantique, historiographique et archivistique. Le second temps du programme de recherche se déroulera à l’occasion d’un colloque qui se tiendra les 9 et 10 juin 2011 aux universités de Paris 13 et Paris I. Il sera consacré à la genèse et aux morphologies originelles des organisations patronales en Europe.

Présentation
Le programme de recherche CRESC Paris 13 / IDHE / LARHRA sur les organisations patronales européennes, acteurs essentiels de la constitution et de la transformation du modèle social contemporain, a organisé une première journée d’études le 11 juin 2010 consacrée à une série de bilans sémantique, historiographique et archivistique. Les nombreuses contributions ont montré la multiplicité des formes prises par les organisations patronales dans plusieurs pays, européens, formes qui se sont traduites ou qui se retrouvent dans des dénominations que l’on a commencé à explorer.

Le second temps du programme de recherche se déroulera à l’occasion d’un premier colloque qui se tiendra les 9 et 10 juin 2011 aux universités de Paris 13 et Paris I . Il sera consacré à la genèse et aux morphologies originelles des organisations patronales en Europe.

Nous vous proposons quatre axes de réflexion centrés sur l’étude de la phase de création et de structuration initiale des organisations, sur la manière dont elles sont parvenues à se stabiliser et à assurer leur pérennité :

1 - Genèse et forme des organisations : Pourquoi des collectivités patronales s'organisent-elles de manière formelle à un moment donné ? De quelle manière le font-elles (syndicats, chambres consulaires, associations, cercles, clubs, etc.) ? Quel type d’organisation est-il privilégié (vertical, horizontal…) ? A quels obstacles ce processus de structuration se heurte-t-il ? Comment ces obstacles sont-ils surmontés, s'ils le sont ? On se demandera particulièrement dans quelle mesure l'élaboration et la mise en place des différents mouvements sont contraintes par les contextes sociaux, idéologiques, juridiques ou politiques. De ce point de vue, l'analyse des échecs peut être aussi éclairante que celle des réussites.
Il est fortement souhaité que cette réflexion sur les causes et les formes de structuration du mouvement patronal s'inscrive dans une perspective comparative tant diachronique que synchronique et géographique.
Plusieurs échelles d’analyse devront être proposées : la branche, l’organisation interprofessionnelle, le territoire, etc..

2 – Fonctionnement de ces organisations : L’étude des statuts, de leur évolution et de leur gestion est attendue pour les organisations formelles. La gestion des organisations au cours de la période de structuration et de stabilisation fera l'objet d'une attention spéciale.
La diversité des organisations patronales impose de caractériser leur ancrage territorial et professionnel, de préciser les ressources humaines quelles peuvent mobiliser pour fonctionner ? Disposent-elles de permanents ? Si oui, qui sont ces derniers ? Sinon, quel est le rôle du bénévolat patronal et comment se combine-t-il avec les obligations des chefs d'entreprises ? Quelle est la nature des relations des dirigeants, permanents ou non, avec leurs adhérents ? Quels sont les services offerts à ces derniers ?
Il conviendra également de prendre en compte les modifications engendrées par l'apparition de nouvelles structures patronales sur le système institutionnel et sur le jeu des acteurs déjà en place. Quels liens les nouvelles organisations patronales tissent-elles avec celles déjà en place ? Comment sont-elles perçues par le milieu patronal, par les autres acteurs sociaux ? Comment se manifestent les tensions et les rivalités internes et entre les diverses organisations ?

3 – Financement : plus précisément quelles sont leurs ressources (cotisations, sources des revenus complémentaires éventuels) ? Quel est le montant des cotisations par rapport aux ressources (ce qui pose le problème de l'indépendance pour toute organisation syndicale représentative) ? Comment sont employés ces fonds ? Notamment peut-on mesurer la répartition entre les dépenses de fonctionnement et celles dévolues aux activités de lobbying, etc. ? S’il y a lieu, peut-on différencier ce financement selon les types d’organisations (primaires ou fédérales) et selon les pays.

4 – Mesure des effectifs et représentativité : Quel est leur rythme de croissance ? Quelle est la sociologie de leurs adhérents ? On se demandera en particulier de quelle manière ces organisations ont construit leur identité. La reconnaissance de leur représentativité a-t-elle un rapport avec le nombre de leurs adhérents ? Comment se manifeste cette représentativité ? Par qui est-elle reconnue, autrement dit tous les patrons d’une branche se reconnaissent-ils dans une ou plusieurs organisations patronales ? Quelles sont les limites de cette représentativité ? Les organisations patronales sont-elles porteuses d’une authentique action collective ? Une comparaison évolutive entre les organisations d'un même secteur d'activité s’impose au niveau national comme au niveau européen. Un essai de cartographie serait bienvenu.
Les propositions de communications devront parvenir au comité d’organisation au plus tard le 30 novembre 2010.

Le colloque se déroulera en français et en anglais. Vous serez avisés des communications retenues le 20 décembre 2010.

PratiqueCommunications à adresser à danielefraboulet@wanadoo.fr et à clotilde.druelle-korn@unilim.fr

Comité d’organisation

 C. Druelle-Korn (Université de Limoges), D. Fraboulet (CRESC, Université de Paris 13), M. Margairaz (IDHE, Université de Paris I-Sorbonne), P. Vernus et François Robert (LARHRA, Université de Lyon2)

Scientific committee France :

• Eric Bussière (Université de Paris IV)
• Jean-Claude Daumas, (Université de Besançon – IUF)
• Clotilde Druelle-Korn, (Université de Limoges)
• Olivier Dard, (Université de Metz)
• Danièle Fraboulet, (Université de Paris 13)
• Annette Jobert, (CNRS-IDHE)
• Michel Margairaz, (Université de Paris I)
• Hélène Michel, (Université de Strasbourg)
• Michel Offerlé (ENS Ulm)
• Jean-Marie Pernot, (IRES)
• Gilles Richard, (IEP Rennes)
• Béatrice Touchelay, (Université de Paris XII)
• Pierre Vernus (Université de Lyon II)

European countries :

• Peter Hertner (Germany)
• Suzy Pasleau (Belgium)
• Dirk Luyten (Belgium)
• A-M Bernal (Spain)
• Paolo Tedeschi (Italy)
• Francesca Carnevali (R-U)
• Arthur Mac Ivor (R-U)
• Alan Mac Kinlay (R-U)
• Sébastien Guex (Switzerland)
• Hans-Ulrich Jost (Switzerland)

Limite:  mardi 30 novembre 2010  

Contact
Clotilde Druelle-Korn clotilde.druelle-korn@unilim.fr - Université de Limoges - FLSH - 39 E rue Camille Guerin 87000 Limoges - Fr

EA 4270 CERHILIM-GERHICO - Danièle Fraboulet - danielefraboulet@wanadoo.fr - 

Source: «Les organisations patronales en Europe: genèse et morphologies originelles. XIXe-XXe siècles», Appel à contribution, Calenda, publié le jeudi 14 octobre 2010, http://calenda.revues.org/nouvelle17617.html

C. Valenti "Bobigny: le procès de l’avortement", Paris, Larousse, 2010

Information transmise par A. Mergey:

Catherine Valenti

Bobigny: le procès de l’avortement

 

Paris, Larousse,  sept. 2010, 223 p., ISBN 9782035845948, 16€
 

Présentation éditeur En octobre 1972, s’ouvre à Bobigny, le procès de cinq femmes : une mineure victime d’un viol et quatre femmes majeures, dont la mère de la victime, pour avoir assisté et pratiqué l’avortement de la jeune fille. Les cinq inculpées ont comme avocat une féministe connue : Gisèle Halimi. Très vite le procès va se transformer en une tribune politique contre la répression de l’avortement et en faveur de sa légalisation.
Ce livre retrace le combat et l’histoire de ces femmes et l’évolution de la société qui a été plus rapide que celle des lois. Cette affaire va secouer l’opinion et s’achever par des peines avec sursis puis un non-lieu et ouvrira la voie à la loi dépénalisant l’interruption volontaire de grossesse que Simone Veil fera voter au Parlement en 1975...

 

Source: http://www.bibliosurf.com/Bobigny-le-proces-de-l-avortement

Programme Journées interuniversitaires, CERSES/CNRS/Univ Paris Descartes, Philosophies contemporaines/Univ Panthéon-Sorbonne & CRPMS/Univ Paris Diderot, "Éthique, Philosophie, Psychanalyse: la question des normes", Paris, 3-4 déc 2010

Information transmise par Fr. Audren:

Programme des Journées interuniversitaires
CERSES/CNRS/Université Paris Descartes - Philosophies contemporaines/Université Panthéon-Sorbonne - CRPMS/Université Paris Diderot
 

Éthique, Philosophie, Psychanalyse:
la question des normes

Premières journées interuniversitaires

Paris

3 et 4 décembre 2010

Présentation

Les questions éthiques sont au centre des réflexions contemporaines et nécessitent des approches croisées et transdisciplinaires d'autant que l'éthique elle-même est devenue une question dans le monde d'aujourd'hui.
Il ne s'agit pas d'appliquer des théories pré-existantes mais de mener une réflexion contextuelle sur les processus d'élaboration de l'éthique et des normes. Ces journées entendent porter une interrogation sur des questions d'actualité pour faire apparaître et explorer des objets communs à partir d'une pluralité d'approches méthodologiques et disciplinaires.
Ce rapprochement vise à mettre à l'épreuve des méthodes d'investigation et de recherche pour formuler une analyse épistémologique des questions en jeu. Plus spécifiquement, la démarche adoptée vise à rendre compte d'enjeux normatifs ancrés dans des pratiques et des contextes socio-politiques changeants. Elle entend proposer des analyses en situation tant du point de vue descriptif que normatif.
Nous entendons développer une démarche interdisciplinaire de recherche en éthique aussi exigeante sur les plans philosophique et psychanalytique, que sur les plans des sciences sociales. Dans cette perspective, il convient de tenir ensemble la complexité du raisonnement moral en contexte et l'interrogation normative.

 

Ce projet réunit trois équipes de recherche, le Centre de recherche Sens, Éthique, Société (CERSES/CNRS/Université Paris Descartes), le Centre de Recherches Psychanalyse, Médecine et Société (CRPMS/Université Denis Diderot) et Philosophies contemporaines (Université Panthéon-Sorbonne). Tous trois produisent des travaux en éthique, chacun selon des orientations épistémologiques différentes mais avec des ancrages disciplinaires qui peuvent être communs. Il y a déjà eu des collaborations de recherche sur la base de relations interpersonnelles entre des chercheurs des trois équipes (séminaire Analyses normatives contemporaines (ANCO) depuis 2004; séminaire Politisation et moralisation de la nature 2008-2009 ; participation à la création du Master Médecine et Humanités). C'est sur cette base que les trois unités souhaitent aujourd'hui développer et structurer un partenariat de recherche et de formation en éthique.
 

Programme

Vendredi 3 décembre 2010

Ouverture de la journée par Catherine Larrère, Edwige Rude-Antoine, Alain Vanier, et Bernard Golse.
I. Les normes, entre nature et pratiques sociales
Présidente de séance : Marie Gaille, (CERSES/CNRS/Université Paris Descartes)
Intervenants:

• Isabelle Pariente-Butterlin, (Université Aix-Marseille I, CEPERC, CERSES): «La normativité, entre naturel et artificiel»
• Alain Anquetil, (ESSCA, CERSES): «Normes éthiques et engagement»
• Philippe Descamps, (CERSES/CNRS/Université Paris Descartes): «De quelques aspects inédits de la production en éthique: le cas de la réflexion bioéthique»
• Catherine Larrère, (Philosophies contemporaines, Université Panthéon-Sorbonne): «La biodiversité comme norme»

Discutants:

• Fethi Benslama, (CRPMS/Université Denis Diderot)
• Bernard Golse, CRPMS/Université Denis Diderot

II. Le corps entre médecine scientifique et remaniements sociauxPrésidente de séance : Michela Marzano, (CERSES/CNRS/Université Paris Descartes)Intervenants:

• Laurie Laufer, (CRPMS/Université Denis Diderot): «Quoi l'éternité?», Réanimer la mort.
• Isabelle Queval, (CERSES/CNRS/Université Paris Descartes): «Normes du «naturel» et de la «surnature»: questions sur le corps entraîné, dopé, augmenté»
• Valérie Gateau, (CERSES/CNRS/Université Paris Descartes): «"Transplantation et normes»
• Adrian Vodovosoff, (CRPMS/Université Denis Diderot): «Questions éthiques soulevées par la prise en charge des tentatives de suicide»

Discutants:

• Vanessa Nurock, (Université Montpellier III, Philosophies contemporaines)
• Pierre-Yves Quiviger, (Philosophies contemporaines, Université Panthéon-Sorbonne)

Samedi 4 décembre 2010

III. Économie, écologie et bien-être
Président de séance : Alain Vanier (CRPMS/Université Denis Diderot)Intervenants:

• Rémy Beau, (Philosophies contemporaines, Université Panthéon-Sorbonne): «Y a-t-il une normativité naturelle à l'oeuvre dans la construction des subjectivités nouvelles?»
• Manola Antonioli, (Collège international de Philosophie): «D'une écologie restreinte à une écologie élargie»
• Pierre-Antoine Chardel, (Institut Télécom, CERSES): «L'économie des affects dans la culture consumériste. Éléments d'écologie sociale»
• Speranta Dumitru, (Université Paris Descartes, CERSES): «Sédentarisme, Migration et justice sociale»

Discutants:

• Catherine Larrère, (Philosophies contemporaines, Université Panthéon-Sorbonne)
• Marc Fleurbaey, (CERSES/CNRS/Université Paris Descartes)

IV. Éthique, Philosophie, Psychanalyse
Présidente de séance : Edwige Rude-Antoine, (CERSES/CNRS/Université Paris Descartes)
Intervenants :

• Guy-Félix Duportail, (Philosophies contemporaines, Université Panthéon-Sorbonne): «"Les limites de la normalisation". Réflexion sur l'incorporation des normes.
• Frédéric Pellion, (CRPMS/Université Denis Diderot): «Le consentement, impossible?»
• Bernard Pachoud, (CRPMS/Université Denis Diderot): «Éthique du care et conception des soins. Quelques remarques en psychiatrie »
• Rémy Potier, (CRPMS/Université Denis Diderot): «L'imagerie médicale à la croisée des regards»

Discutants:

• Gérard Rabinovitch, (CERSES/CNRS/Université Paris Descartes)
• Michele Cammelli, (CERSES/CNRS/Université Paris Descartes)

Conclusions

• Simone Bateman, (CERSES/CNRS/Université Paris Descartes)
• François Villa, (CRPMS/Université Denis Diderot)
• Sandra Laugier, (Philosophies contemporaines, Université Panthéon-Sorbonne)

Annexe 1. - Présentation des trois centres

ÉHESS, CÉNJ Y Thomas & ÉNM, Sém de casuistique 2011, "L’art d’interroger. Droit, sciences sociales et histoire": Fr L Coste, "Qu’est-ce qu’interroger? Etude de cas", Paris, 9 nov 2010

Information transmise par P. Napoli:

École des Hautes Études en Sciences Sociales

Centre d'Étude des Normes Juridiques - Yan Thomas 

en collaboration avec
L’École Nationale de Magistrature, Paris 

Séminaire de casuistique 2011
L’art d’interroger
Droit, sciences sociales et histoire
 

Paris

Mardi 9 novembre 2010 (18h-21h)

François Louis Coste

avocat général à la Cour d’appel de Paris

Qu’est-ce qu’interroger ? Etude de cas.

Présentation du Séminaire
Le Centre d’étude des normes juridiques - Yan Thomas, dans le cadre de son séminaire collectif mensuel de «casuistique juridique», a décidé de consacrer dès octobre 2010 une série de séances à «L’art d’interroger». Instrument d'accès à la vérité et producteur de connaissance, l’acte d’interroger interpelle les sciences sociales à plusieurs égards. Comme procédure susceptible de s'appliquer à divers contextes sociaux, l'interrogation a fait l'objet d'un travail de formalisation plus ou moins poussé, affiné tant par les savants que par les praticiens censés s’en servir. Elle figure une véritable téchnè au sens aristotélicien du terme, c'est-à-dire un art.

Si les historiens peuvent constater, à titre de source documentaire parmi d’autres, les potentialités cognitives attachées aux interrogatoires, d’autres disciplines ont érigé en véritable protocole de travail l’acte d’adresser des questions à quelqu’un. A différence des historiens qui trouvent cette source comme un legs du passé – exception faite, bien sûr, des études qui se réclament de l’histoire orale – les juristes, les sociologues et les anthropologues la constituent plutôt comme un outil heuristique essentiel à leur démarche investigatrice. L'examen des prévenus et des témoins dans un procès, les interrogatoires policiers, les questionnaires et les sondages de l’enquête sociologique, le recueil d’informations auprès de dénommés «autochtones»: voici autant de situations qui ritualisent une interaction linguistique dont l’issue est loin de correspondre aux intentions des parties ou de satisfaire aux attentes de ceux qui formulent les questions.

Cette réflexion s’achèvera le 4 février avec une journée d’étude où historiens, sociologues, anthropologues, juristes, linguistes, écrivains et magistrats seront mis en présence pour une journée articulée en études de cas dont devra pouvoir se dégager une réflexion générale.

Lieu

École des Hautes Études en Sciences Sociales, 105 Bd. Raspail 75006 Paris, salle 7

Source:  http://lodel.ehess.fr/cenj/document.php?id=268

Conf-débats de l’IRASC, "L'erreur judiciaire, la presse et l'intellectuel. D’hier à aujourd’hui": E Hoffman & D. Salas, Grenoble, 18 nov 2010

Information transmise par Fl. Renucci:

Conférences-débats de l’IRASC 

Institut Rhône-Alpin de Sciences Criminelles

L'erreur judiciaire, la presse et l'intellectuel. 

D’hier à aujourd’hui

Grenoble

Jeudi 18 novembre 2010

14h-16h30

Amphi ARSH 2 (Grenoble - Domaine universitaire – Avenue centrale)


Conférenciers

• Etienne Hofmann, Professeur d’histoire contemporaine, Directeur de l’Institut Benjamin Constant. «Benjamin Constant contre l'erreur judiciaire et les provocations policières en 1818: les affaires Wilfrid Regnault et Charles Lainé». 

• Denis Salas, Magistrat, Directeur scientifique des Cahiers de la justice, «Le nouvel âge de l'erreur judiciaire»

URL
http://www.facdroit-grenoble.org/iscg/

Contacts

david.gallardo@upmf-grenoble.fr  - jerome.ferrand@upmf-grenoble.fr

Entrée libre et gratuite
conférence organisée avec le soutien du CRJ. 

 Cf. aussi 

Réalisations antérieures de l'IRASC

• Cycles de conférences 2009-2010
• Réécouter la deuxième conférence sur Beccaria en MP3
• Réécouter la première conférence sur Beccaria en MP3

Sciences-Po Paris-École de Droit: Séminaire doctoral, programme 2010-2011

Information transmise par Fr. Audren:

Sciences-Po Paris - École de Droit

Séminaire doctoral 

Programme 2010-2011
Paris

Présentation

Le séminaire doctoral est le rendez vous scientifique régulier de la communauté scientifique de l’Ecole de droit. Les membres du corps facultaire, professeurs invités, doctorants, et invités extérieurs s’y retrouvent pour présenter et discuter leurs travaux en cours, leurs publications récentes. Ce séminaire est ouvert aux personnes extérieures et aux étudiants. Veuillez trouver ci-après le programme pour l’année 2010-2011.

Programme

Tous les séminaires auront lieu le mercredi de 17h à 19h à Sciences Po Paris (consulter le site de l’Ecole de Droit pour prendre connaissance du lieu exact).

[les liens hypertextes infra conduisent au site Internet de Sciances-Po]

• 13 octobre 2010 : Séminaire doctoral. Prof. Horatia Muir-Watt (Ecole de Droit de Sciences Po). Thème : «The black-hole in global governance: the public/private distinction»
• 3 novembre 2010 : Séminaire doctoral. Prof. Louis Assier-Andrieu (Ecole de Droit de Sciences Po, CEE). Thème : "L'autorité du passé en Common Law"
• 17 novembre 2010 : Séminaire doctoral. Jeremy Perelman (Columbia Law School, Lecturer; Harvard Law School, S.J.D. Candidate)
• 1er décembre 2010 : Séminaire doctoral. Prof. Lewis Kornhauser (NYU, Professeur invité à l’Ecole de Droit de Sciences Po)
• 8 décembre 2010: Séminaire doctoral. Prof. Scott Brewer (Harvard School of Law, chercheur invité à l’Ecole de Droit de Sciences Po)
• 5 janvier 2011 : Séminaire doctoral. Prof. Jean-Pascal Chazal (Ecole de Droit de Sciences Po)
• 19 janvier 2011 : Séminaire doctoral. Prof. Michel Vivant (Ecole de Droit de Sciences Po)
• 2 février 2010 : Séminaire doctoral. Prof. Rodolfo Sacco (Professeur émérite à l’Université de Turin) et Prof. Jacques Vanderlinden (Professeur émérite, Université libre de Bruxelles et Université de Moncton). Thème pressenti: "Des langues des droits à une nouvelle conception du droit".
• 9 février 2011 : Séminaire doctoral. Prof. Christopher Kutz (Berkeley, professeur invité à l’Ecole de Droit de Sciences Po)
• 9 mars 2011 : Séminaire doctoral. Prof. Michel Troper (Université Paris X)
• 30 mars 2011 : Séminaire doctoral. Prof. Diego P. Fernàndez Arroyo (Ecole de Droit de Sciences Po)
• 6 avril 2011 : Séminaire doctoral. Amr Shalakany (American University in Cairo, professeur invité à l’Ecole de Droit de Sciences Po)
• 4 mai 2011: Séminaire doctoral. Prof. Ugo Mattei (International University College of Turin)
• 18 mai 2011 : Séminaire doctoral. Rainer Maria Kiesow (Institut Max Planck)
• 25 mai 2011 : Séminaire doctoral. Prof. Dany Cohen (Ecole de Droit de Sciences Po). Thème pressenti: «Générations» de droits de l’Homme, rapport au juge et position des acteurs»

Source: http://master.sciences-po.fr/droit/fr/contenu/c-est-la-rentr-e-les-s-minaires-et-workshops-doctoraux-red-marrent

Cf. aussi corps enseignant Sc Po:

http://master.sciences-po.fr/droit/fr/content/corps-professoral

 

EnS, Centre de Théorie & Analyse du Droit, "Débat sur la Décis du Cons constit du 7 oct 2010 «Loi interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public»" [loi burqa], Paris, 16 nov 2010

Information transmise par Fr. Audren:

École Normale Supérieure 

Centre de théorie et analyse du droit, UMR 7074 du CNRS

Débat sur la Décision du conseil constitutionnel du 7 octobre 2010
«Loi interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public»

  [loi "burqa"]

Paris
Mardi 16 novembre 2010 (9h-13h)

Organisation

Centre de théorie et analyse du droit, UMR 7074 du CNRS

Présentation
Manifestation symbolique d’un consensus politique profond, la loi française interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public a été adoptée sans la moindre difficulté, en recevant le soutien explicite ou implicite de toutes les formations politiques représentées au Parlement, ainsi que d'une opinion publique largement acquise à sa cause.
Pourtant, des objections juridiques sérieuses avaient été émises par le Conseil d’État, garant traditionnel et majeur de l’État de droit, qui n’ont pas suffi à freiner l’élan de la volonté législative. Mais elles ne sont pas parvenues non plus à convaincre le Conseil constitutionnel, dont la décision, en validant juridiquement le vœu de la nation, confirme l’existence d’une tension sans doute très vive entre différentes conceptions de l'État de droit qui travaille la pensée juridique des démocraties contemporaines.
C'est de cette tension juridique profonde que le Centre de théorie et analyse du droit (UMR 7074 du CNRS) invite à débattre huit professeurs de droit.

Participants

• Denys de BECHILLON, professeur à l'Université de Pau
• Guy CARCASSONNE, professeur à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense
• Olivier CAYLA, directeur d’études à l'École des hautes études en sciences sociales
• Jean-Louis HALPERIN, professeur à l'École Normale Supérieure (Ulm)
• Stéphanie HENNETTE-VAUCHEZ, professeur à l'’Université Paris XII Val-de-Marne
• Anne LEVADE, professeur à l'Université Paris XII Val-de-Marne
• Éric MILLARD, professeur à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense
• Dominique ROUSSEAU, professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Programme

9h-10h20 - Commentaire succinct de la décision du Conseil constitutionnel par chacun des participants
10h20-10h30 - Pause
10h30-13h - Débat

Lieu 

École Normale Supérieure, 45, rue d’Ulm, 75005 Paris, Salle Info 5, (sous-sol du bâtiment de la bibliothèque)

Contact : Catherine Beaumont, 01 40 97 76 59

Univ Paris XIII, CERAL, Séminaire "Penser les institutions", Paris, progr 2010-2011

Information transmise par P. Bonin:

Université Paris XIII - Nord

CERAL
Centre de Recherche sur l’Action Locale

Séminaire 

Penser les institutions 

Paris

Programme 2010-2011

Coordination

• Pierre-Yves Baudot
• Pierre Bonin
• Anne Revillard

Pratique / Contact
Le séminaire se réunit de 14 à 17h en salle T 204 (bâtiment IUT, 99, avenue J.B. Clément 93430 Villetaneuse).
Il est ouvert à toutes les personnes intéressées. Contact : ceral@univ-paris13.fr ; ou sur http://www.univ-paris13.fr/ceral/ 

 

Programme 2010-2011

1. - 9/11/2010 - Les institutions du droit (1): la compétence juridique des usagers face à l’administration 

• Katia Weidenfeld (Agrégée d’Histoire du droit, Premier conseiller au TA de Paris): Sociologie des usages du tribunal administratif  
• Pierre-Yves Baudot (Maître de conférences en Science politique, Paris-XIII/CERAL), Anne Revillard (Maîtresse de conférences en Sociologie, Paris-XIII/CERAL), Thomas Ribémont (Maître de conférences en Science politique, Paris-XIII/CERAL), et Vincent-Arnaud Chappe (Doctorant en sociologie, ISP Cachan/CNRS) : Présentation de la recherche collective sur le Médiateur de la République

2. - 23/11/2010 - Instituer la défense des droits

• Xavier Dauchy (Receveur percepteur du Trésor détaché à Paris-XIII/CERAL): Le traitement des discriminations dans la Fonction publique: le rôle de la Halde
• Sandrine DAUPHIN (Docteure en science politique, CRESPPA-GTM): Des institutions au service de l'égalité?, présentation de son ouvrage L'État et les droits des femmes, PUR, 2010

3. - 7/12/2010 - Les institutions à l’épreuve du droit: la police (XIXe-XXe)

• Quentin Deluermoz (Maître de conférences en Histoire contemporaine, Paris-XIII/CRESC): Visibilité policière, institution et démocratie (Paris 1854-1914)
• Fabien Jobard (Chargé de Recherche, CNRS/CESDIP): "Tiens? Tu lis le Code pénal?"

4. -  11/01/2011 - Les institutions du droit (2): l’administration, son droit et ses règles

• Renaud Payre (Professeur de Science Politique, Université Lyon-II/Triangle): Milieux administratifs et production de savoirs de gouvernement. Une enquête en cours sur Maurice Block (année 1850-1900)
• Jacques Chevallier (Professeur de Droit public, CERSA/CNRS): Retour sur la naissance d’un projet: la science administrative

5. - 1er/02/2011 - Les institutions dans l’histoire du droit

• Pierre Bonin (Professeur d’Histoire du droit, Paris-XIII/CERAL) et Frantz Pellaton (Maître de conférences en Histoire du droit, Paris-XIII/CERAL): L’institution des historiens du droit, usages et mésusages d’une catégorie indéfinie
• Catherine Lecomte (Professeur d’Histoire du droit, Doyen honoraire de la Faculté de droit, Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines): Penser une institution en action, les préfets au cœur du débat avec les citoyens de l’an VIII au milieu du XXe siècle

6. - 15/03/2011 - Les institutions de la famille

• Jérôme Minonzio (MiRe/DREES): L’institution du familialisme
• Anne Verjus (Chargée de Recherche, Université de Lyon/CNRS-Triangle): L’institution politique des rôles familiaux. Autour de Le bon mari. Une histoire politique des hommes et des femmes à l’époque révolutionnaire, Paris, Fayard, 2010

7. - 8/04/2011 - Construire des institutions

• Julie Bailleux (Doctorante en Science politique, Paris-I/CESSP): Entrepreneurs d’Europe et professeurs de droit dans la construction d’une Europe politique
• Jean-Marie Cauchies (Professeur d’Histoire médiévale, Académie royale de Belgique/Facultés Saint-Louis de Bruxelles/Université catholique de Louvain): État bourguignon ou états bourguignons (XVe-début XVIe siècle) ? "Fédérer, c'est unir" (Baudouin Ier)

8. - 3/05/2011 - Les institutions en réformes

• Cécile Crespy (Maître de conférences en Science politique, Paris-XIII/CERAL): L'enseignement supérieur et la recherche face aux réformes
• Cécile Vigour (Chargée de recherche, Bordeaux/SPIRIT): Les réformes de la justice en Europe. Variables structurantes du processus réformateur

9. [date à confirmer] - Institutions, politique et droit

• Robin Stryker (Professeure de Sociologie, University of Arizona): A Political-Institutional Approach to Law
• Narguesse Keyhani (Doctorante en Sociologie, Université Paris-Ouest/ISP-ENS Cachan): Genèse institutionnelle aux marges de l'État du "socioculturel" et de l'"interculturel". L'ADRI et le FAS au début des années 1980

EHHD 42 (2010): sommaire

Information transmise par I. Arnaoutoglou:

Περιεχόμενα της ΕΚΕΙΕΔ 42 (2010)
Contents of EHHD 42 (2010)

 

• Mandalaki, Aik. The inscription ICret I x (Eltynia) 2: Critical notes / ie. Μανδαλάκη, Αικ. «Κριτικές παρατηρήσεις στην επιγραφή ICret I x (Ελτυνία) 2» 9-42.
• Dekazou-Stephanopoulou, Phot. Works and activities of women in classical Athens / ie. Δεκάζου-Στεφανοπούλου, Φωτ. «Εργασίες και δραστηριότητες γυναικών στην κλασική Αθήνα» 43-65.
• Cudjoe R.V. & S. Adam-Magnissali “Family law in [Demosthenes] 43: Against Makartatos, 75” 67-93.
• Karabatsou, El. D. From Rome to Astypalaea: an acquittal in an epistula of Augustus. I.Knidos 34 /  ie. Καραμπάτσου, Ελ. Δ. «Από τη Ρώμη στην Αστυπάλαια: μια αθωωτική απόφαση του Αυγούστου. I. Knidos 34» 95-109.  
• Karambelas, D. Legal issues and Greek laws from Hermagoras to Hermogenes / ie. Καράμπελας, Δ. «Νομικές «στάσεις» και ελληνικά δίκαια από τον Ερμαγόρα στον Ερμογένη» 111-134.  
• Benou, Lisa Les recueils de lois du XIVe siècle: expression de l’encyclopédisme byzantin ou nouvelle proposition de codification / ie. Μπένου, Λίζα «Οι «συλλογές» νόμων του 14ου αιώνα: Έργα αποθησαυρισμού νομικών διατάξεων ή νέα πρόταση κωδικοποίησης;» 135-146.
• Chatzakis, I. Children adopted and “anathrepta”. The legal institution and its practical application in the society of Venetian Crete / ie. Χατζάκης, Ι. «Υιοθετημένα και «αναθρεπτά» παιδιά. Ο νομικός θεσμός και η πρακτική του εφαρμογή στην κοινωνία της βενετικής Κρήτης» 147-180.
• Rodolakis, G. E. Contracts for ship-building and related contracts for supply of wood and other materials. From Corfu to Hydra (end of 15th century-mid 19th century) / ie. Ροδολάκης, Γ. Ε. «Η σύμβαση ναυπήγησης και οι συναφείς μ’ αυτή συμβάσεις για την προμήθεια ξυλείας και άλλων υλικών. Από την Κέρκυρα στην Ύδρα (τέλη 15ου – μέσα 19ου αι.)» 181-219.  
• Apostolopoulos, D. G. Un Armenopoulos tiré de l’ oubli. Une traduction de l’Exabiblos en langue grecque vernaculaire (ante 1741) demeurée inexploitée / ie. Αποστολόπουλος, Δ. Γ. «Ἕνας Ἀρμενόπουλος ποὺ ἦταν σὲ ἀφάνεια. Μία, ἀκόμη, άθησαύριστη άπόδοση τῆς «Ἑξαβίβλου» στὴ δημώδη (ante 1741)» 221-236.
• Paliou, An. G. Parallel jurisdiction of courts over marital disputes in Kozani towards the close of the 19th century /  ie. Παληού, Αν. Γ. «Παράλληλη δικαιοδοσία δικαστικών οργάνων επί γαμικών διαφορών στην Κοζάνη στα τέλη του 19ου αι.» 237-268.

Coordonnées de référence / contact:

Academy of Athens, Research Centre for the History of Greek Law (ΚΕΙΕΔ)
Anagnostopoulou str. 14, 10673 Athens - GR Tel.-Fax: 0030 210 3664628
E-mail: iliasarna@hotmail.com, iliasarn@academyofathens.gr

Webpage: http://www.sfu.ca/nomoi

& http://www.greeklegalhistory.com/index_en.htm

 

Centre Koyré, Sém "Sciences et savoirs, commerce et États, politique et démocratie. 1750-1850", Journée d’étude, "Technologies et Ingénieries du politique, 1750-1850", Paris, 20 janv 2010

Centre Alexandre KOYRÉ 

Séminaire  

Sciences et savoirs, commerce et États, politique et démocratie. 1750-1850

Journée d’étude

Technologies et Ingénieries du politique, 1750-1850

 

Paris

Jeudi 20 janvier 2010

Organisateurs

• Frédéric Graber
• Fabien Locher
• Dominique Pestre

Présentation
Le tournant des XVIIIe et XIXe siècles est marqué l’émergence de sociétés «libérales» (Foucault) au sein desquelles le gouvernement des hommes et des choses ne passe plus seulement par l’implémentation de la raison d’État mais par le déploiement de toute une série d’outils destinés à équiper le nouvel ordre politique délibératif, à gérer les opinions publiques, à aménager l’articulation entre la sphère étatique et les composantes de la société civile. Cette journée d’étude se propose d’analyser ce moment-clé de l’histoire des savoirs et des pratiques de gouvernement en faisant porter l’attention sur la grande variété de technologies matérielles et discursives qui furent expérimentées, à cette fin, dans les champs parlementaire, technique, administratif et judiciaire — des champs dont les définitions sont elles-mêmes mises en jeu dans ce processus. Ce sera pour nous l’occasion de revenir sur certains objets classiques de la philosophie et des sciences politiques, mais en les abordant en terme de «technologie» et d’«ingénierie» c’est-à-dire via une analyse historique des arrangements (matériels, discursifs) qui organisent leur fonctionnement.

Programme

• 9h30-10h20. - Delphine Gardey (Université de Genève), La sténographie comme technologie du politique. Savoirs, langage et publicité des débats aux Parlements.
• 10h30-11h20. - Olivier Ihl (IEP de Grenoble), 1848 ou l'invention d'une ingénierie électorale: genèse, pratiques, usages

11h30-12h30. - Discussion générale

• 14h-14h50. - Claire Lemercier (CNRS-IHMC), Les métiers après les corporations: questions d'expertise et de représentation
• 15h-15h50. - Igor Moullier (ENS Lyon-LARHRA): De l'espace public à la sphère administrative. Discuter l'action publique sous Napoléon.
• 16h-16h50. - Frédéric Graber (CNRS-EHESS), «L’autorité des faits débattus et publiquement constatés». Une généalogie des enquêtes publiques en France (1750-1850)

17h-18h. - Discussion générale

Lieu

Centre Alexandre KOYRÉ, Pavillon Chevreul, 3e étage, Muséum d’Histoire Naturelle, 57 rue Cuvier Paris

URL

http://www.koyre.cnrs.fr/