Information transmise par Ch. Fortier:
Sénat de la République française
Assemblée nationale
Sciences Po
Groupe d’Etudes sur la Vie et les Institutions parlementaires (GEVIPAR)
Colloque
Le bicamérisme à la française: un enjeu pour la démocratie
Paris (palais du Luxembourg)
jeudi 17 avril 2014 (9h-17h30)
Programme
Ouverture
- 9h. - M. Jean-Pierre Bel, Président du Sénat
- 9h10. - M. Claude Bartolone, Président de l’Assemblée nationale
- 9h20. - Présentation de la journée: contexte, interrogations, perception et interactions, M. Jean-Claude Casanova, Président de la Fondation nationale des sciences politiques
Première séquence
CONTEXTE: Histoire du bicamérisme français et éléments de droit comparé
Sous la direction de M. Jean-Claude Casanova, Président de la Fondation nationale des sciences politiques
- 9h30. - Le bicamérisme dans la tradition constitutionnelle française, M. Jean-Noël Jeanneney, Professeur des Universités, ancien ministre
- 9h50. - L’intérim: une spécificité sénatoriale, M. Pierre Bordry, Vice-président de l’Institut Alain Poher
- 10h10. - Une typologie du bicamérisme hors de France, M. Jean-Philippe Derosier, Professeur à l’Université de Rouen
Pause
Deuxième séquence
Le bicamérisme français en débat
Sous la direction de M. Patrice Machuret, journaliste
- 10h45. - M. Patrice Machuret
- 10h50. - Le point de vue des groupes politiques du Sénat:
- Mme Éliane Assassi, Sénatrice de Seine-Saint-Denis, Présidente du groupe CRC
- M. André Gattolin, Sénateur des Hauts-de-Seine, membre du groupe Écologiste
- M. Jacques Mézard, Sénateur du Cantal, Président du groupe RDSE
- M. Alain Richard, Sénateur du Val d'Oise, ancien ministre, membre du groupe Socialiste
- M. Michel Mercier, Sénateur du Rhône, ancien ministre, membre du groupe UDI-UC
- M. Hugues Portelli, Sénateur du Val d’Oise, membre du groupe UMP
11h40. - Le bicamérisme français de nos jours:
- M. Jean-Jacques Hyest, Sénateur de Seine-et-Marne, ancien Président de la commission des lois
- Un représentant de l'Assemblée nationale
- M. Jean Garrigues, Professeur à l’Université d’Orléans, Président du Comité d’histoire parlementaire et politique
- Mme Julie Benetti, Professeur à l’Université de Reims
12h20. - Échanges avec la salle
12h30. - Déjeuner buffet, salle René Coty
Troisième séquence
Perception: Le bicamérisme français à travers le prisme des médias
Sous la direction de M. Dominique Chagnollaud, Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas
- 14h. - M. Dominique Chagnollaud
- 14h05
- M. Gilles Leclerc, Président de Public Sénat
- M. Gérard Leclerc, Président de LCP-AN
- Mme Suzette Bloch, journaliste à l’AFP
- M. Gérard Courtois, journaliste au quotidien « Le Monde »
14h45. - Échanges avec la salle
Pause
Quatrième séquence
Interractions: La pratique du bicamérisme français et son évolution depuis 2008
Sous la direction de M. Guillaume Tusseau, Professeur à l’Institut d’Etudes Politiques de Paris
- 15h15. - M. Guillaume Tusseau
- 15h20. - Le bicamérisme et le travail législatif: l’intérêt d’un double regard ?
- M. Jean-Pierre Sueur, Sénateur du Loiret, Président de la Commission des lois, ancien ministre
- M. Roger Karoutchi, Sénateur des Hauts-de-Seine, ancien ministre
- Mme Barbara Pompili, Députée de la Somme, Co-Présidente du groupe EELV
- M. Jean Gicquel, Professeur émérite à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne
- M. Pascal Jan, Professeur à l’Institut d’Etudes Politiques de Bordeaux
16h05. - Le bicamérisme et le contrôle, redondance ou complémentarité?
- M. David Assouline, Sénateur de Paris, Président de la Commission sénatoriale pour la contrôle de l’application des lois
- M. Patrice Gélard, Sénateur de Seine-Maritime
- Un représentant de l'Assemblée nationale
- Mme Pauline Türk, Maître de conférences à l’Université Lille II
16h50. - Échanges avec la salle
Clôture
17h. - M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pratique
Horaires du colloque:
- Jeudi 17 avril 2014, de 9h à 17h30
Lieu du colloque:
- Sénat, Palais du Luxembourg – Salle Clemenceau, 15 rue de Vaugirard, Paris 6e
Accès:
- RER: Luxembourg
- Métro: Mabillon (10) ou Odéon (4, 10)
- Bus: lignes 84, 89, 58 ou 82
- Parcs de stationnement: Saint-Sulpice, Saint-Germain-des-Prés ou Rue Soufflot
