Université de Nantes
Faculté de Droit et Sciences politiques
Institut de Recherche en Droit Privé
Causerie de l'IRDP
Sylvain Soleil
(Professeur d'Histoire du Droit, Rennes I)
Comment et pourquoi le droit français est-il devenu un modèle juridique dans le monde ?
Nantes
30 novembre 2015 (14h30)
Présentation
Dans le cadre de ses "Causeries", l'Institut de Recherche en Droit Privé de l'Université de Nantes(IRDP) organisera une discussion, le 30 novembre sur le thème: Comment et pourquoi le droit français est-il devenu un modèle juridique dans le monde?
Suite à la publication en 2014 de son ouvrage intitulé «le modèle juridique français dans le monde - une ambition, une expansion» (IRJS édition), le professeur Soleil viendra discuter de ses travaux. Son ouvrage est présenté ainsi : "Comprendre pourquoi et comment le droit français s'est peu à peu imposé comme un modèle juridique dans le monde ; tel est l'objet de cet ouvrage. Il s'agit d'un itinéraire qui traverse continuellement les frontières. Il s'agit d'une alchimie qui mêle les attentes des élites étrangères, l'ambition du législateur français, la place de la France dans le monde et les spécificités de son droit. Il s'agit d'une histoire où les techniques juridiques ont parfois pour compagnons de voyage la diplomatie, la langue française, la mode, la gastronomie, l'universalisme et la puissance des armes.
À compter du second XVIe siècle, les juristes gallicans imposent, en contrepoint de Rome, de l'Espagne et des guerres civiles, un triple thème : exception, rivalité et primauté du droit français. Au Siècle des lumières, les réformateurs glorifient les ordonnances du grand Louis XIV qui sont effectivement copiées à l'étranger, mais ce sont les philosophes et leurs livres qui deviennent modèles de réformes. 1789 : les Révolutionnaires n'entendent pas travailler pour la France, mais pour l'univers. Avec les victoires militaires des années 1794-1799, le modèle juridique français s'impose effectivement à l'étranger, tantôt sous la contrainte, tantôt par imitation volontaire. L'esprit de conquête pousse Napoléon à transposer son modèle, la constitution de l'an VIII, les codes et la loi de pluviôse, dans ce qu'il nomme "le système européen".
Mais, paradoxalement, c'est après le rejet doctrinal et législatif des cadres napoléoniens (1814-1820), que l'on assiste au grand déploiement du modèle français en Europe : le besoin urgent de réforme dans les États naissants, la puissance politique et culturelle de la France (du moins jusqu'en 1870) et la qualité technique de certains de ses systèmes juridiques se conjuguent pour susciter un engouement. Ce modèle forme désormais une référence inévitable quand un législateur étranger envisage une réforme. Le droit français est ainsi devenu un modèle juridique aux deux sens du terme: un système juridique différencié en même temps qu'un système juridique imité.
- Sylvain Soleil, professeur à l'université de Rennes 1, auteur de l'ouvrage Le modèle juridique français dans le monde. Une ambition, une expansion (XVIe-XVIIIe siècles), IRJS Editions, 2014
Lieu
- Faculté de Droit et Sciences politiques, Salle 220 - Plans d'accès: http://www.univ-nantes.fr/78106627/0/fiche___pagelibre/&RF=OUTILS3
