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11 mai 2009

Parution: PU Nancy, coll. "Histoire du droit"

Collection

Information reçue de Fr. Lormant:

Presses universitaires de Nancy

Le Comptoir des PU Nancy

http://www.lcdpu.fr/editeurs/pun

(possibilité d'achat en ligne)


Collection Histoire du droit, dirigée par V. Lemonnier-Lesage


Ouvrages à paraître en 2009

  • Jean Coudert (V. Lemonnier-Lesage et Fr. Lormant, dir), Droit, Coutumes et juristes en Lorraine sous l’Ancien Régime. Recueils d'articles de Jean Coudert offerts aux chercheurs. Sous la direction de Virginie Lemonnier-Lesage et François Lormant, 450 pages environ, été 2009.
  • V. Lemonnier-Lesage et Fr. Lormant (dir.), Droit, Administration et Justice. Mélanges en l'honneur du professeur Marie-Thérèse Allemand-Gay et du recteur Jean Gay. Recueil de contributions inédites en Histoire du Droit, Histoire de l'Administration et Histoire de la Justice, en Lorraine, Franche-Comté et France, du XVe au XIXe siècle. Sous la direction de Virginie Lemonnier-Lesage et François Lormant, 700 pages environ, fin 2009.
  • J.-Fr. Gicquel, "Le juriste malgré lui" ou les dix commandements du Droit concordataire, selon Mgr Godefroy Brossays Saint-Marc (1835-1878). Esquisse d’une biographie juridique Par Jean-François Gicquel, 600 pages environ, fin 2009.

Ouvrages déjà parus

Collection

  • V. Lemonnier-Lesage et Fr. Lormant (dir.), Droit, Histoire et Société. Mélanges en l’honneur de Christian Dugas de la Boissonny. Sous la direction de Virginie Lemonnier-Lesage et François Lormant, 2009, 628 pages, 50 euros ISBN 978-2-86480-938-8.

Présentation éditeur :

«Recueil de 37 contributions écrites par des juristes (historiens du droit, publicistes, privatistes), des économistes, des historiens, des géographes, ... qui abordent plusieurs des grandes thématiques de recherches développées par Christian Dugas de la Boissonny tout au long de sa carrière, particulièrement le droit forestier, l'histoire du droit coutumier et du droit privé, l'histoire du droit public et de l'administration.

Ont contribué à cet ouvrage : M. Quenet (préface), H. Néry (avant-propos), V. Di Stasio, S. Djeffel, V. Lemonier-Lesage, Fr. Lormant, Yves Jeanclos, J. Gay, R. Bueb, J.-L. Harouel, S. Choffée-Harouel, Chr. Lebel, Br. Py, O. Cachard, M.-Th. Allemand-Gay, J.-Fr. Gicquel, M. Galochet, J.-L. Mestre, P. Jaquet, Fr. Borella, O. Vernier, St. Pierré-Caps, Y. Gry, E. Criqui, K. Blairon, A. Corvol-Dessert, P. Gresser, Fr. Vion-Delphin, J.-P. Husson, X. Rochel, A. Dupré, J. Buridant, H. Richard, M. Barbier, D. Berni, J.-L. Billoret, Fr. Seurot».

  • M.-Th. Allemand-Gay, L’assemblée des Notables de 1787 et l’esprit de réforme. Les réflexions de Michel Joseph de Coeurderoy, premier président du parlement de Nancy, Par Marie-Thérèse Allemand-Gay, 2008, 94 pages, 18 euros, ISBN 978-2-86480-808-4.

Présentation éditeur :

«Convoqué à l’Assemblée des notables de 1787, Michel Joseph de Coeurderoy, premier président du parlement de Nancy, est un observateur attentif. Des semaines passées en compagnie des grands du royaume et des notabilités provinciales, il rapporte des notes précises et documentées. Examen des grandes affaires financières et fiscales, discussions en coulisse, relations de propos ou réflexions sur ses contemporains, ses notes présentent un intérêt historique incontestable et une description extrêmement riche de la société de cour des dernières années de l’Ancien Régime.

Ces notes révèlent aussi une société complexe, partagée entre un monde qui disparaît et des idées nouvelles qui peinent à se faire jour. Tous les acteurs de cette institution sont conscients de l’importance des débats, sans réaliser qu’ils participent aux derniers actes d’une monarchie sur le déclin, incapable de conduire d’indispensables réformes.

En tirant des archives de Lorraine ces pages qui dormaient depuis deux siècles, Marie-Thérèse Allemand-Gay offre au lecteur une nouvelle approche de l’histoire locale et nationale. Son introduction, solidement documentée et très vivante, donne toutes les clefs utiles pour comprendre le déroulement et l’intérêt des délibérations des notables.

Leurs travaux, loin d’être stériles, préparent les décisions des États Généraux de 1789 et celles de la Constituante ».


  • M.-J. Laperche-Fournel, Scandale à la cour de Lunéville. L’affaire Alliot (1751-1762). Par Marie-José Laperche-Fournel, 2008, 164 pages, 15 euros, ISBN 978-2-86480-907-4.

Présentation éditeur :

«Le 16 février 1751, à Lunéville, Marie-Louise Alliot fille de l'intendant de Stanislas, épouse en grande pompe un jeune conseiller à la Cour souveraine de Lorraine et Barrois, Charles-François-Xavier Henry de Pont. Les entourent, dans la Robe, la Finance et l'Épée, leurs parents, leurs alliés. Pourtant le jour de la célébration, la mariée est en pleurs, sans mouvement et sans vie. Le soir de la cérémonie, portée au lit de force, elle jette des cris perçants à la vue de la couche apprêtée. Le mariage cette nuit-là, faut-il le préciser, n'est pas consommé ; il ne le sera pas davantage dans les mois, ni les années qui suivent. L'affaire Alliot commence... Dix ans plus tard le procès en nullité de mariage intenté par le chevalier de Pont et sa femme, qui n'ont l'un pour l'autre qu'une aversion profonde, devient un fait divers qui défraye, en Lorraine, la chronique mondaine. Entre temps la fille du conseiller aulique n'est-elle pas devenue la maîtresse officielle de Ferdinand-Jérôme de Beauvau, fils du prince de Craon et frère de la favorite en titre, la marquise de Boufflers ?

Procès retentissant aux rebondissements les plus extravagants, l'affaire Alliot, pendant plus de deux ans, va mettre en branle le tribunal de l'official à Toul, la Cour souveraine de Lorraine, le Châtelet et le Parlement de Paris. Connu à travers les sources judiciaires et mémoires d'avocats, ce procès permet de pénétrer le monde clos des grandes familles, livre les stratégies des lignages et surtout révèle un père très absolu dans sa famille, sacrifiant sans pitié la liberté de ses enfants aux intérêts supérieurs du lignage. François-Antoine Alliot, l'intendant du palais, serviteur probe, intègre et laborieux, est aussi un père très excessif, autoritaire et rigide à l'excès ; Marie-Louise en éprouvera toutes les rigueurs et son jeune frère, déporté à la Désirade, en épuisera toutes les cruautés. Parfaite illustration des abus criants du pouvoir paternel — le triomphe de l'absolutisme s'est accompagné du renforcement des pouvoirs des pères sur leur progéniture — il est déjà, en ce milieu 18e siècle, un modèle archaïque ; dès la seconde moitié du siècle, le débat se nourrit des idées des Lumières ; les aspirations individuelles commencent à l'emporter sur les impératifs familiaux ; philosophes et magistrats dénoncent l'arbitraire qu'il soit royal ou familial.

Traditionnellement la sphère familiale est identifiée au privé, mais cellule de base de toute société, elle est une institution trop sérieuse pour être laissée à l'anarchie des comportements individuels. Aussi l'État, l'Église, comme le révèle l'affaire, ont-ils volontiers prêté main forte au chef de famille, fut-il comme Alliot un père intraitable, parfaite illustration de la tyrannie paternelle. À ce titre, le fait divers est bien un fait d'histoire qui dévoile le fonctionnement d'une société, ses systèmes de valeurs, ses représentations et révèle, au-delà du cas particulier des deux héros involontaires de cette scandaleuse affaire, bien des traits collectifs d'une société en mutation».

  • Chr. Dugas de la Boissonny, Terre, Forêt et Droit. Sous la direction de Christian Dugas de la Boissonny, 2006, 484 pages, 40 euros, ISBN 978-2-86480-917-3.

«L’histoire du droit rural et du droit forestier constitue un domaine immense encore très mal connu malgré tous les efforts de ceux qui y consacrent leurs travaux. Si le particularisme est la norme dans l’Ancien Droit, ici plus qu’ailleurs les coutumes, usages et pratiques locales rythment et conditionnent le quotidien de la vie des campagnes. En ce domaine la Révolution estompe seulement cette apparente singularité. Selon ses principes et sa volonté, la norme générale applicable par tous devient alors la règle et le fondement de la liberté et de l’égalité, mais elle ne s’applique pas toujours sur l’ensemble du territoire national avec l’uniformité souhaitée tant par les Constituants que par les Conventionnels.

Les communications ici réunies présentent, dans le temps et dans l’espace, de l’Antiquité à nos jours et de l’Égypte à l’Angleterre, en passant par Rome, l’Espagne et les côtes de Hollande, des approches convergentes ou croisées sur le vaste domaine des droits ruraux et forestiers. Des Gaulois au début du XXe siècle, ces dispositions constituent, dans la population occidentale en majorité rurale, une nécessité incontournable et une préoccupation vitale. Pour le paysan, la terre, les champs, les prés, les pâturages, les étangs et les forêts vivent dans une étroite osmose. La terre permet les cultures et une partie de l’élevage. La forêt procure le bois de chauffage, la matière première des outils et des engins de transport, mais surtout elle offre un complément indispensable au pâturage du bétail, gros et menu.

L’importance de la protection du patrimoine foncier et l’incontournable nécessité d’une police rurale – au sens large du terme – explique pourquoi les détenteurs de la puissance publique s’y impliquent très tôt. Ils imposent leur arbitrage et leur justice pour assurer la paix des campagnes, mais ils veillent aussi à protéger leurs propres intérêts patrimoniaux.

Les sources documentaires françaises témoignent aussi des multiples implications du pouvoir pour imposer une discipline économique et sociale capable d’assurer à tous une réponse satisfaisante à leurs besoins. La tâche fut longue, mais est-elle aujourd’hui achevée ? Tout l’ancien droit, et même celui du XIXe siècle, témoigne des efforts constants du législateur et de la justice pour établir un équilibre, souvent fort délicat ou très aléatoire, entre les droits individuels et les usages collectifs.

Ont contribué à cet ouvrage : Chr. Dugas de la Boissonny, Sch. Allam, J.-M. Augustin, M.-Th. Allemand-Gay, M. Barbier, D. Berni, Cl. Bouglé, M.-Y. Crépin, S. Évrard, B. Fortier, J. Garcia-Sanchez, D. Gaurier, Ph. Godding, G. Guyon, Th. Hamon, St. Heintz, Y. Le Gall, P. Legal, M. Ortolani, R. Rodriguez Lopez, T. Wallinga».


Source: Fr. Lormant