Information transmise par M. Fatin-Rouge Stefanini:
Université Paul Cézanne-Aix-Marseille 3
Colloque
Sincérité et Démocratie
organisé par l’Institut Louis Favoreu
Groupe d’Etudes et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle CNRS UMR 6201
vendredi 29 janvier 2010
Aix-en-Provence
Programme
9h00 – ouverture du colloque
- Professeur Marc PENA, Président de l’Université Paul Cézanne
- Professeur Gilbert ORSONI, Doyen de la faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille
- Propos introductifs: La sincérité: une notion impressionniste?, Richard GHEVONTIAN, Professeur à l’Université Paul Cézanne
I - Sincérité et légitimité démocratique
- L’expression de la volonté du peuple dans la pensée politique moderne et contemporaine, Olivier THOLOZAN, Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne
- L’idée de sincérité dans l’histoire de la représentation, François QUASTANA, Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne
- Pour une sociologie historique de la «bonne élection». Les rapports tumultueux entre sincérité et légitimité, Nathalie DOMPNIER, Professeur à l’Université Lumière Lyon II
II - Sincérité et contentieux
- Sincérité et juge électoral, Sophie LAMOUROUX, Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne
- Sincérité et droit parlementaire, Sophie DE CACQUERAY, Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne
III - Sincérité (et notions avoisinantes) en droit international et comparé
- Sincérité et standards électoraux européens et internationaux, Gaël MARTIN-MICALLEF, Responsable de projets,Division des élections et des référendums au Conseil de l’Europe
- La sincérité dans la jurisprudence du Tribunal constitutionnel espagnol, Oscar SÁNCHEZ MUÑOZ, Professeur à l’Université de Valladolid
- La sincérité dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle italienne, Massimo LUCIANI, Professeur à l’Université La Sapienza, Rome
- La sincérité de l’expression référendaire: étude de droit comparé, Marthe FATIN-ROUGE STEFANINI, Chargée de recherches au CNRS, ILF-GERJC, UMR 6201
- Rapport de synthèse, Francis DELPEREE, Professeur à l’Université Catholique de Louvain, Vice-Président du Sénat de Belgique
Pratique
Lieu:
Université Paul Cézanne-Aix-Marseille 3, Faculté de Droit, 3, av. Robert Schuman, Aix-en-Provence, salle du conseil n°1
Attention le nombre de places de la Salle du Conseil est extrêmement limité: les inscriptions seront retenues dans l’ordre d’arrivée sur la boîte Internet jusqu’à la limite du nombre de places disponibles.
Inscription par courriel à aix@droitconstitutionnel.org en indiquant: Nom / prénom / titre ou fonction / Université ou rattachement (et adresse internet pour la confirmation si elle est différente de celle utilisée pour l’inscription)
Attention le nombre de places de la Salle du Conseil est extrêmement limité: les inscriptions seront retenues dans l’ordre d’arrivée sur la boîte Internet jusqu’à la limite du nombre de places disponibles.
Inscription par courriel à aix@droitconstitutionnel.org en indiquant: Nom / prénom / titre ou fonction / Université ou rattachement (et adresse internet pour la confirmation si elle est différente de celle utilisée pour l’inscription)
