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10 mars 2010

D. Maus et Com. des Arch. constit. de la Ve Rép., "Archives constit. de la Ve Rép.", vol. 1. - 4 oct.-30 nov. 1958", Paris, La Doc. franç., 2008

Information transmise par A.-S. Chambost:
Didier Maus et 
Commission des archives constitutionnelles 
de la Ve République
Archives constitutionnelles de la Ve République 
Vol. 1. - 4 octobre 1958-30 novembre 1958


Paris, La Documentation française, 2008, 894 p, ISBN:978-2-11-006943-6,70€
Présentation éditeur
Des documents inédits sur les premiers pas de la Constitution de 1958, publiés sous l'autorité de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République Le volume 1, couvre la période allant du 4 octobre au 30 novembre 1958. Les soixante dossiers retracent l'élaboration des dispositions aussi fondamentales que celles concernant l'organisation des premières élections législatives et présidentielle, en métropole, en Algérie et outre-mer, le fonctionnement et le rôle de l'Assemblée nationale et du Sénat ou la mise en place du nouveau Conseil constitutionnel. La variété des documents présentés, brouillons et projets des ordonnances et décrets ; projets, notes et débats du Conseil d'État ; échanges de lettres ; propositions, observations et commentaires ; circulaires ; comptes rendus ; communiqués ou déclarations de candidature, rendent compte de façon vivante de l'intense activité constitutionnelle - et donc politique - qui a existé pendant les premières semaines de la mise en place de la nouvelle Constitution. Des titres rédactionnels, des notes en bas de page, des index (par noms, par articles de la Constitution, thématique), une table des documents ainsi que le texte de la Constitution en vigueur permettent de retrouver aisément les documents publiés et les sujets abordés. Publiés à l'occasion du cinquantenaire de la Constitution du 4 octobre 1958, ces deux premiers volumes constituent une source exceptionnelle pour la connaissance de la mémoire de la République.