t. 91 - n°382 octobre-décembre 2009
Le parlement de Flandre à travers ses archives
(textes réunis par Véronique Demars-Sion et Sabrina Michel)
Sommaire
- Propos introductif, Véronique Demars-Sion
Articles
- Le fonds du parlement de Flandre: historique de la conservation, Rosine Cleyet-Michaud 683
- Le parlement de Flandre: une institution originale dans le paysage judiciaire français de l’Ancien Régime, Véronique Demars-Sion
- La chancellerie près la cour de parlement de Flandre à la fin du XVIIIe siècle. Attributions, composition et privilèges, Yohann Travet
- Les pièces de procédure des archives du Stéphane Baudens et parlement de Flandre : rapport d’activité, Alexandre Jeannin
- Les «arrêts étendus» du parlement de Flandre: étude d’une spécificité juridique locale, Sabrina Michel
- Les singularités flamandes dans la justice criminelle du Conseil souverain de Tournai (1679-1684), Renée Martinage
- Entre héritage des Pays-Bas et dynamique française: les avocats du parlement de Flandre au XVIIIe siècle, Hervé Leuwers
- Les dynasties flamandes au travers des familles de Buissy, Calonne, Francqueville, Forest et Pollinchove, Sébastien Bocquillon
- Charles-Alexandre de Calonne, procureur général du parlement de Flandre, Éric Leroy
- Les parlementaires opposés à l’un des leurs: la question de la réforme des vacations du procureur général Vernimmen (1720-1727), Fanny Souilliart
- Les épices au parlement de Flandre: pratiques singulières?, Laurie Fréger
- Remplacer le parlement de Tournai au temps de l’occupation hollandaise (1708-1713), Jacques Lorgnier À la droite du Père... Les conflits de préséance devant le parlement de Flandre (XVIIe-XVIIIe siècle)., Aurélie Lebel-Cliqueteux
- Postface. Le parlement de Flandre: perspectives comparatives, en France et en Europe, Alain Wijffels
Informations diverses
- Liste des ouvrages reçus pour annonce ou compte rendu (4e trimestre 2009)
- Résumés (français, anglais, néerlandais)