Information transmise par R. Bueb: Centre d'Histoire judiciaire
&
Instituut voor Rechtsgeschiedenis, Universiteit Gent
Colloque international
Le Code Pénal
Les métamorphoses d'un modèle
1810-2010
Lille/Gand,
16-17-18 décembre 2010
Programme
Jeudi 16 décembre : Lille
9h30 - Ouverture du colloque par le doyen de la Faculté de droit et par le directeur du Centre d'Histoire Judiciaire
Introduction
- Exposé introductif, Jean PRADEL, Professeur émérite, Université de Poitiers
- Le Code pénal de 1810 a-t-il trahi les principes de la Révolution?, Antonio GRILLI, Chargé de cours, Université de Rome
Le Code pénal dans l'empire colonial français
- La doctrine et la codification pénale dans l’empire colonial français XIXe-XXe s., Florence Renucci, Chargée de recherches CNRS, Université Lille 2
- Le code pénal en Martinique 1815-1848, Pascal Vielfaure, Maître de Conférences, Université Montpellier 1
12h30 : Déjeuner Faculté de droit
14h30 : Le Code pénal dans l'empire colonial français (suite)
- Le code pénal au Congo dans les années 1930, Gide avait-il raison?, Bernard Durand, Professeur émérite, Université Montpellier 1
- Modifications apportées au Code pénal tunisien au sortir de la grande guerre (1920-1925), Ali Noureddine, Professeur, Université Sousse
15h30 : L'influence de Code pénal en Europe
- Le Code pénal bavarois de Feuerbach, autre aboutissement de la doctrine classique, Guillaume Mickeler, Maître de conférences, Université Paris XII
- La confiscation des biens dans les codes pénaux européens XIXe-XXe s., Anna Maria Monti, Professeur, Université de Milan
- Le Code pénal et l’itinéraire de la codification italienne: une histoire d’influences mêlées, Gigliola Di Renzo Villata, Professeur, Université de Milan
- Les liaisons dangereuses: droit pénal et famille dans le code pénal de 1810 et dans les codes italiens de la Restauration, Marco Cavina, Professeur, Université de Bologne
19h30 : Dîner offert par le Centre d'Histoire Judiciaire
Vendredi 17 décembre / Gand
9h Accueil des participants
9h30 Ouverture de la journée par le directeur de l'Instituut voor Rechtsgeschiedenis
L'influence de Code pénal en Europe (suite)
- Les tentatives de codification pénale en Angleterre au XIXe s., Bruno Dubois, Maître de Conférences, Université Lille 2
- Codification pénale en Espagne, Aniceto Masferrer Domingo, Professeur, Université de Valence
L'influence de Code pénal en Belgique, Pays-Bas et Pays Rhenans
- Face à un «débris d’un autre âge»…: les axes de la réforme du code pénal de 1810 et ses difficultés en Belgique (1860-1867), Xavier Rousseaux, Professeur, Université Catholique de Louvain et Jérôme Debrouwer, Docteur en histoire, Université Catholique de Louvain
- Le Code pénal: la pierre angulaire négligée du droit pénal belge, Brice De Ruyver, Professeur, Université de Gand
- Appliquer le Code pénal en temps de guerre. L’action de la magistrature belge en ’14-‘18, Mélanie Bost, Doctorant et chercheur au CEGES, Bruxelles et Stanislas Horvat, Professeur, Ecole royale militaire
12h30 - Déjeuner Université de Gand
14h15 : L'influence de Code pénal en Belgique, Pays-Bas et Pays Rhenans (suite)
- Purger la patrie après la seconde guerre mondiale: vues en long terme, Koen Aerts, Doctorant, Université de Gand et Lawrence Van Haecke, Doctorant, chercheur au CEGES, Bruxelles
- La chute de l’Empire français et l’évolution de la réforme du droit pénal dans les Etats rhénans (1810-1871), Jérôme Debrouwer, Docteur en histoire, Université Catholique de Louvain
- Regards français sur le code pénal néerlandais de 1887, Tanguy Le Marc’Hadour, Maître de conférences, Université d’Artois
- L’influence de l’Europe sur la législation pénale après la seconde guerre mondiale, Gert Vermeulen, Professeur, Université de Gand
- Un futur à l’improviste? L’impossible devenir de la codification pénale belge, Bram Delbecke, Docteur en droit, Katholieke Universiteit Leuven
Samedi 18 décembre / Lille
9h : Évolutions actuelles et comparatives du Code pénal
- Comment naît une peine: les origines de la dégradation civique, Anne Simonin, Directeur de Recherches C.N.R.S., IRICE, Universités de Paris 1 et Paris IV
- Variations sur la motivation des arrêts en droit criminel et pénal, Yves Jeanclos, Professeur, Université de Strasbourg
- Les peines-plancher, Jean-Pierre Royer, Professeur émérite, Université Lille 2
- Folie, démence, insécurité, quelle réponse pénale depuis le Code de 1810?, Sylvie Humbert, Maître de Conférences, Institut catholique Lille
- Les peines et châtiments corporels au Canada et en France, une évolution parallèle, Pierre Beliveau, Juge à la Cour Supérieure du Québec, Professeur associé, Université de Montréal
- Du code pénal aux réalités judiciaires, Jean-Paul Jean, Avocat général à la Cour d’appel de Paris, Professeur associé, Université de Poitiers,
- Conclusion générale: Jean Pradel, Professeur émérite, Université de Poitiers
Conseil scientifique
- Jean-Marie CARBASSE, Professeur à l’Université de Montpellier 1
- Bernard DURAND, Professeur émérite de l’Université de Montpellier 1
- Sjoerd FABER, Professeur émérite de l’Université d’Amsterdam
- Jean-Louis HALPERIN, Professeur à l’Ecole Normale Supérieure
- Jos MONBALLYU, Professeur à la Katholieke Universiteit Leuven
- Ali NOUREDDINE, Professeur à l’Université de Sousse
- Jean PRADEL, Professeur émérite de l’Université de Poitiers
- Xavier ROUSSEAUX, Professeur à l’Université Catholique de Louvain
- Fred STEVENS, Professeur à la Katholieke Universiteit Leuven
- Karel VELLE, Archiviste général du Royaume
Renseignements et inscriptionsChantal Aboucaya - laboucaya@aol.com
Nicolas Derasse - nicolas.derasse@univ-lille2.fr
Renée Martinage - reneemarti@wanadoo.fr
Ginette Melin - ginette.melin@univ-lille2.fr - Tél. : 03.20.90.77.62
Mél : Aline Macau - aline.macau@univ-lille2.fr - Tél./fax : 03.20.90.74.43
Nicolas Derasse - nicolas.derasse@univ-lille2.fr
Renée Martinage - reneemarti@wanadoo.fr
Ginette Melin - ginette.melin@univ-lille2.fr - Tél. : 03.20.90.77.62
Mél : Aline Macau - aline.macau@univ-lille2.fr - Tél./fax : 03.20.90.74.43
Lieu
- Lille: Faculté de droit, 1 place Déliot, 59000 Lille, France, Amphi René Cassin - Métro: "Porte de Douai"
- Gand: Université de Gand, Faculté de droit, Universiteitstraat 4, 9000 Gand, Belgique, Amphi Pleitlokaal/LLM room
URL
CHJ Lille: http://chj-cnrs.univ-lille2.fr/
IR, Gand: http://www.rechtsgeschiedenis.be/
