Thierry Rambaud (dir.)
Société, Droit & Religion 1
L'actualité du droit français des religions
CNRS Eds., sept. 2010, 248 p., ISBN:978-2-271-07011-1, 25€
Sommaire
- Introduction, Thierry Rambaud
Dossier thématique :
L’ACTUALITÉ DU DROIT FRANÇAIS DES RELIGIONS
L’ACTUALITÉ DU DROIT FRANÇAIS DES RELIGIONS
- Actualité de la fiscalité cultuelle en droit français: Où en est la laïcité fiscale?, Fabrice Bin
- Sur de nouveaux concepts onusiens: la diffamation des religions et la lutte contre les «phobies» religieuses, Nicolas Haupais
- Usage patrimonial et désaffectation des édifices cultuels, Pierre-Henri Prélot
- Le principe de neutralité confessionnelle de l’État, Jean-Marie Woehrling
CHRONIQUES
- Droit administratif. - Actualité du droit en matière de liberté des religions, Jean-Marie Woehrling
- Droit administratif des biens. - La spécificité de la définition fiscale de l’édifice cultuel, Jean-Gabriel Sorbara
- Droits étrangers, Françoise Curtit
- Droit fiscal, Fabrice Bin
- Droit privé, Isabelle Riassetto
- Droit international et européen (années 2007 et 2008), Philippe Pigny
- Histoire, théorie et doctrines, Éric Maulin
- Actualité parlementaire (Octobre 2009 – Mars 2010), Sébastien Lherbier-Levy
