Séminaire
Les Cours constitutionnelles et la raison publique
2010-2011
La motivation des décisions de justice
Paris
Responsables:
Mathilde Cohen & Pasquale Pasquino
Présentation du séminaire
Dates et Lieu
Le séminaire aura lieu de façon concentrée sur une période de trois mois: tous les jeudis de 11 h à 13 h, du 16 décembre 2010 à la mi-mars 2011. (Lieu : EHESS, salle 6, 105 bd Raspail, 75006 Paris)
Contact:
Présentation du séminaire
La motivation des décisions de justice (2010-2011)
Ce séminaire se veut une introduction à la fois aux débats contemporains portant sur le sens et la portée du libéralisme politique et aux idées de constitutionalisme et de démocratie constitutionnelle, à travers l’étude de la notion tant controversée de « raison publique ». Dans son Libéralisme politique, Rawls déclare que la Cour suprême américaine constitue le parangon («exemplar» en anglais) de la raison publique, entendue au sens de justification acceptable du point de vue de l’ensemble des membres de la société. L’objectif du séminaire est donc proposer une relecture critique de cette affirmation en s’appuyant notamment sur le cas des Cours suprêmes et constitutionnelles européennes, qui diffèrent de la Cour suprême américaine en de multiples aspects. L’une des questions centrales posées par le séminaire sera celle de déterminer si la thèse Rawlsienne du juge suprême comme représentant paradigmatique de la raison publique s’applique aussi aux autres acteurs institutionnels et notamment aux juges « non suprêmes ». Dates et Lieu
Le séminaire aura lieu de façon concentrée sur une période de trois mois: tous les jeudis de 11 h à 13 h, du 16 décembre 2010 à la mi-mars 2011. (Lieu : EHESS, salle 6, 105 bd Raspail, 75006 Paris)
Contact:
pasquino@ehess.fr et mathildecohen@yahoo.fr
Programme provisoire
Programme provisoire
- Séance 1: 16 décembre 2010: Introduction
- Séance 2: 6 janvier 2011: J. Rawls et le «justificatory liberalism»
- Séance 3: 13 janvier 2011: Rawls et l’idée de raison publique - Marie-Hélène Wirth
- Séance 4: 20 janvier 2011: E pluribus unum vs dissenting opinion: la modalité de la décision dans les cours collégiales, typologie
- Séance 5: 27 janvier 2011: Structure et rhétorique des motivations des Cours constitutionnelles: Cour suprême américaine et Conseil constitutionnel
- Séance 6: 3 février 2011: Structure et rhétorique des motivations des Cours constitutionnelles: Cour constitutionnelle italienne et allemande
- Séance 7: 10 février 2011: Ressemblances et différences entre la motivation des décisions à juge unique ou dans un cadre collégial/collectif - Louis Korhnauser
- Séance 8: 17 février 2011: Les juges constitutionnels face au pouvoir de réplique des autres acteurs juridiques - Guillaume Tusseau
- Séance 9: 24 février 2011: Conclusion
