Stéphanie Blot-Maccagnan
Procédure criminelle et défense de l’accusé à la fin de l’Ancien Régime
Étude de la pratique angevine
Procédure criminelle et défense de l’accusé à la fin de l’Ancien Régime
Étude de la pratique angevine
Rennes, PUR (L'Univers des normes), 2010, 326 p., ISBN:978-2-7535-1058-6, 20€
Présentation éditeur
La doctrine de l’Ancien Régime pose pour principe que la défense de l’accusé est un « droit naturel » et la législation prévoit l’octroi de «moyens» au prévenu. La pratique des sénéchaussées royales angevines au travers des dépouillements d’archives révèle que les accusés se montrent généralement combatifs et astucieux tout au long du procès. Cette défense active et pertinente leur permet d’influer efficacement sur le cours de leur procès. Il est vrai que le système des preuves légales leur est encore très favorable au XVIIIe siècle, malgré les progrès de l’intime conviction et la rigueur de certaines règles de la procédure criminelle.
La doctrine de l’Ancien Régime pose pour principe que la défense de l’accusé est un « droit naturel » et la législation prévoit l’octroi de «moyens» au prévenu. La pratique des sénéchaussées royales angevines au travers des dépouillements d’archives révèle que les accusés se montrent généralement combatifs et astucieux tout au long du procès. Cette défense active et pertinente leur permet d’influer efficacement sur le cours de leur procès. Il est vrai que le système des preuves légales leur est encore très favorable au XVIIIe siècle, malgré les progrès de l’intime conviction et la rigueur de certaines règles de la procédure criminelle.
Auteur
Stéphanie Blot-Maccagnan, docteur en droit, est maître de conférences en histoire du droit à l’université Nice Sophia-Antipolis (laboratoire ERMES). Historienne de la justice, et notamment de la procédure pénale, elle se consacre également à l’histoire du droit et des institutions des Anciens États de la maison de Savoie. Cet ouvrage est une version remaniée de sa thèse préparée sous la direction des professeurs Jean-Marie Carbasse et Sylvain Soleil, et soutenue en juin 2002 devant l’université Panthéon-Assas Paris II. Cette thèse a été récompensée en 2003 par une mention de l’université Paris II et le Premier prix de la Société des études angevines.
Sommaire
- Préface de Jean-Marie Carbasse
- Les différents modes de résolution des conflits
- La résolution amiable des conflits
- Le recours à la justice publique
- L’instruction préparatoire
- L’ instruction définitive
- La phase décisoire du procès
- Les voies de recours
- Introduction (Fichier pdf, 253 Ko)
- Table des matières (Fichier pdf, 138 Ko)
- 4e de couverture (Fichier pdf, 29 Ko)
