Association française de Droit constitutionnel (AFDC)
Institut de Recherches sur l'Évolution de la Nation Et de l'État (IRENEE)
Nancy Universités
[Appel à communications]
Colloque
La circulation du droit constitutionnel
Nancy
16-18 juin 2011
Rq. les liens hypertextes infra renvoient au site du Congrès
Présentation
C’est à Nancy que se tiendra, du 16 au 18 juin prochain dans les locaux de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion, le VIIIe Congrès de l’Association Française de Droit Constitutionnel, sur le thème «la circulation du droit constitutionnel».
Organisé par l’IRENEE, ce congrès devrait dresser un état du droit constitutionnel dans ses rapports avec les autres disciplines scientifiques, tout en ouvrant de nouvelles perspectives avec les mutations du champ du droit constitutionnel. Ces questions intéresseront sans aucun doute la communauté scientifique, mais également les différents partenaires de cette manifestation.
La «circulation du droit constitutionnel» devrait permettre d’aborder de manière à la fois experte et accessible de nombreuses questions d’actualité, françaises, européennes et étrangères.
Le VIIIème Congrès de Nancy innovera en proposant une captation vidéo de la manifestation, qui permettra aux chercheurs du monde entier de suivre certains travaux en direct sur ce site internet.Ce projet vidéo commence dès maintenant puisque vous pouvez découvrir en cliquant ici, une vidéo de présentation de Nancy, ville d’accueil du Congrès.
J’espère que ces quelques pages vous convaincront de venir nombreux à Nancy. Stéphane PIERRE-CAPS, directeur de l'IRENEE
Structure du programme:
Problématique retenue: La circulation du droit constitutionnel
Les mutations contemporaines du droit constitutionnel (généralisation et mouvement permanent de création constitutionnelle) expliquent ses interactions avec son environnement juridique, politique et académique. Désormais établi comme une discipline à part entière, il n’est pas pour autant autonome car il est au principe d’une véritable circulation à double sens. Certes influencé depuis toujours par d’autres disciplines, il contribue aussi à leurs propres mutations. Par ailleurs, une véritable dynamique, un va-et-vient, s’instaure entre la pratique politique et juridique du droit constitutionnel et son étude, voire entre les pratiques issues de différents États.
Deux axes sont mis en avant autour de 9 ateliers:
1. Circulation entre le droit constitutionnel et les autres disciplines
- atelier 1: Droit constitutionnel et autres branches du droit
- atelier 2: Droit constitutionnel et droit externe
- atelier 3: Droit constitutionnel et sciences humaines et sociales
- atelier 4: Droit constitutionnel et droit comparé
- atelier 5: Droit constitutionnel et théorie, philosophie du droit
- atelier 6: Aspects institutionnels nationaux
- atelier 7: Aspects jurisprudentiels
- atelier 8: Aspects territoriaux
- atelier 9: Aspects historiques
Détails [au 25 mars 2011]:
1. Circulation entre le droit constitutionnel et les autres disciplines
ATELIER 1 : Droit constitutionnel et autres branches du droit - Voir la grille d'analyse Direction: Denys de BECHILLON, Guillaume DRAGO, Nicolas MOLFESSIS.
ATELIER 2 : Droit constitutionnel et droit externe - Voir la grille d'analyse
Communications:
ATELIER 2 : Droit constitutionnel et droit externe - Voir la grille d'analyse
Communications:
- DUBUY Mélanie, Maître de conférences - Université Nancy 2, La sécession remède (remedial secession): avatar contemporain du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes? - résumé
- MARTI Gaëlle - Maître de conférence - Université Nancy 2, Le statut contentieux du droit constitutionnel devant la Cour de justice de l'Union européenne. - résumé
- NDJIMBA Kévin-Ferdinand, doctorant et ATER, Nancy Université - IRENEE, L'internationalisation des constitutions et la revalorisation du droit constitutionnel des États; - résumé
- PEIFFERT Olivier - Doctorant contractuel, chargé d'enseignement - Nancy-Université, IRENEE, L'encadrement des règles constitutionnelles par le droit de l'Union européenne. - résumé
- PETIT YVES - Professeur à Nancy – Université - IRENEE, L’architecture institutionnelle de l’Union européenne sous les Fourches Caudines de la Cour Constitutionnelle de Karlsruhe. Observations sur l’arrêt «Lisbonne» du 30 juin 2009. - résumé
- ROJAS-HUTINEL Nilsa, Doctorante et ATER, Université Paris Est - SDIE, L’articulation des ordres juridiques en matière de protection des droits fondamentaux et la résurgence de la suprématie de la Constitution. - résumé
- SIERPINSKI Batyah - Maître de conférences - HDR, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion - Nancy-Université - IRENEE, Le Kosovo, nouvel État ? A propos de l’avis de la CIJ du 21 juillet 2010 - résumé
Direction: Anne LEVADE, Xavier MAGNON, Jean-Denis MOUTON, Stéphane PIERRE-CAPS.
ATELIER 3: Droit constitutionnel et sciences humaines et sociales - voir la grille d'analyse
Direction: Xavier BIOY, Anne-Marie LE POURHIET, Dominique SCHNAPPER.
ATELIER 4: Droit constitutionnel et droit comparé - Voir la grille d'analyse
Direction: Xavier PHILIPPE, Marie-Claire PONTHOREAU, Alexandre VIALA.
ATELIER 3: Droit constitutionnel et sciences humaines et sociales - voir la grille d'analyse
Direction: Xavier BIOY, Anne-Marie LE POURHIET, Dominique SCHNAPPER.
ATELIER 4: Droit constitutionnel et droit comparé - Voir la grille d'analyse
Direction: Xavier PHILIPPE, Marie-Claire PONTHOREAU, Alexandre VIALA.
ATELIER N°5: Droit constitutionnel et théorie, philosophie du droit - voir la grille d'analyse
Direction: Jean-Pierre MACHELON, Otto PFERSMANN.
2. Les mutations du champ du droit constitutionnel
ATELIER N°6 : Aspects institutionnels nationaux - voir la grille d'analyse
Communications:
- Charpentier Jérôme, doctorant - IRENEE - Nancy Université, La limitation des déficits publics dans la Constitution. - Résumé
- Thiers Éric - Conseiller des services de l'Assemblée nationale, membre du comité-directeur du GEVIPAR, Le Parlement d’un point de vue cybernétique. Autour d’une autre lecture de la révision constitutionnelle de 2008. - Résumé
ATELIER 7: Aspects jurisprudentiels - voir la grille d'analyse
Direction: Jean BARTHELEMY, Ferdinand MELIN-SOUCRAMANIEN, Dominique ROUSSEAU.
ATELIER 8: Aspects territoriaux voir la grille d'analyse
Communications :
ATELIER 8: Aspects territoriaux voir la grille d'analyse
Communications :
- Dantonel-Cor Nadine - Maître de conférences HDR - Université Paul Verlaine Metz, Clause générale de compétence et principe de spécialité depuis la réforme du 16 décembre 2010. - voir
- Ehrard Thomas, Doctorant en Science politique, CECP, Université Paris II Panthéon-Assas, L’ambivalente influence du droit constitutionnel sur les découpages électoraux: égalité des territoires et réforme territoriale. - voir
- Houser Matthieu, Maître de conférences - Université de Franche-Comté, Le contrôle des compensations financières de l’État dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel. - voir
- M'Saidie Thomas, ATER - Université de Perpignan Via Domitia, Mayotte, un département perpétuellement transitoire. - voir
- Steckel Marie-Christine - Maître de conférences HDR - Université de Limoges, La réorganisation territoriale par la recentralisation financière. - voir
Direction: Christophe FARDET, Fabrice GARTNER, Olivier GOHIN.
ATELIER 9: Aspects historiques - voir la grille d'analyse
Communications :
ATELIER 9: Aspects historiques - voir la grille d'analyse
Communications :
- L'histoire dans la construction de l'État autonomique espagnol. - voir
- L'autolégitimation par l'histoire en Catalogne. - voir
- Léon Aucoc, constitutinnaliste (1828-1910). - voir
- Le président de la République, vu par la doctrine publiciste, sous la IIIe République. - voir
- L'apport de la théorie du pouvoir constituant de Concorcet à l'étude du droit constitutionnel moderne. - voir
- Tocqueville et les juristes de la monarchie de juillet: des bases pour une constitutionnalisation du droit privé? - voir
- L'exception d'inconstitutionnalité des lois et la doctrine du Conseil d'État. - voir
Pratique
Contact
IRENEE, Faculté de Droit, 13, place Carnot, 54035 Nancy Cedex - 03.54.50.45.50
Directeur: Stephane Pierre-Caps - Stephane.Pierre-Caps@univ-nancy2.fr
Ingénieur de recherche: Ludivine Starck - ludivine.starck@univ-nancy2.fr
Se déplacer dans Nancy: Retrouvez le plan de circulation des bus ainsi que les horaires et tarifs sur le site du réseau stan : www.reseau-stan.com ou le service permanent des taxis nancéiens 24h/24, 7j/7 - Tél : 03 83 37 65 37 - www.taxis-nancy.com
Directeur: Stephane Pierre-Caps - Stephane.Pierre-Caps@univ-nancy2.fr
Ingénieur de recherche: Ludivine Starck - ludivine.starck@univ-nancy2.fr
Se déplacer dans Nancy: Retrouvez le plan de circulation des bus ainsi que les horaires et tarifs sur le site du réseau stan : www.reseau-stan.com ou le service permanent des taxis nancéiens 24h/24, 7j/7 - Tél : 03 83 37 65 37 - www.taxis-nancy.com
Source: http://www.afdc-nancy.eu/
