Centre de Théorie et Centre de Théorie et Analyse du Droit, Mission de recherche Droit et Justice colloque: "La motivation des décisions des Cours souveraines", Paris, 24 juin 2011

Information transmise par Fr; Audren:

Centre de Théorie et Analyse du Droit (UMR CNRS 7074)
Avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice
Colloque

 
La motivation des décisions des Cours souveraines

Paris

Vendredi 24 juin 2011

 

PrésentationCe colloque vise à réfléchir à la façon dont les Cours souveraines prennent et motivent leurs décisions à travers l’étude du fonctionnement concret d’un certain nombre de juridictions. L’objectif de la rencontre est double. Il s’agit avant tout de donner la parole aux auteurs des motivations, les hauts magistrats eux-mêmes, afin de mettre à jour les enjeux et les pratiques de la motivation des décisions de justice. Par ailleurs, le colloque propose une analyse de droit comparé. La Cour de cassation, le Conseil d’État ainsi que le Conseil constitutionnel seront représentés, aux côtés de la Cour européenne des Droits de l’Homme, de la Cour constitutionnelle italienne et du Tribunal fédéral allemand.

Programme

Matinée (9h30 - 13h)

• 9h30-9h45 - Propos introductifs par les organisateurs

• 9h45-10h45 - Guy Canivet (Conseil constitutionnel)
• 10h45-11h45 - Alain Lacabarats (Cour de cassation)

11h45-12h - Pause

• 12h-13h - Yann Aguila (Conseil d’Etat)

Après-midi (14h30-18h)

• 14h30-15h - Françoise Tulkens (Cour européenne des Droits de l’Homme)
• 15h-15h30 - Valerio Onida (Cour constitutionnelle italienne)

15h30-16h10 - Débat suivi d’une courte pause

• 16h15-16h45 - Gertrude Lübbe-Wolff (Tribunal constitutionnel fédéral allemand)
• 16h45-17h15 - Michel Troper (Université Paris Ouest)

17h15-18h - Débat et conclusion
 

Organisation 

• Mathilde Cohen et Pasquale Pasquino

 

Contact 

mathildecohen@yahoo.fr ou Pasquale.Pasquino@ehess.fr

Lieu
Conseil constitutionnel, Salle Montesquieu, 2 Rue Montpensier, 75001 Paris