Information transmise par L. Kondratuk: Institut universitaire européen (IUE)
Colloque
1811-2011
1811-2011
Le modèle pénal napoléonien et la création d'un nouvel ordre judiciaire européen:
bilan et perspectives
1811-2011
1811-2011
The Napoleonic Criminal Model and the Creation of a New European Judicial Order:
Résumé
L'Institut universitaire européen (IUE) accueillera les 27 et 28 mai 2011 la conférence internationale «1811-2011. Le "modèle" pénal napoléonien et la création d'un nouvel ordre judiciaire européen. Bilan et perspectives». À l'occasion de cet événement, un panel de chercheurs internationaux présentera un bilan historiographique des études menées sur la modèle pénal napoléonien et l'influence qu'il exerça en Europe continentale.
Présentation Depuis deux siècles, le modèle judiciaire créé par le 1er Empire influence l’organisation pénale de nombreuses nations européennes et plus particulièrement celles qui furent annexées à la France. Parmi ces pays, certains sont restés fidèles au modèle original, d’autres y ont apporté d’importantes modifications. L’expérience napoléonienne constitue jusqu’à ce jour la tentative la plus ambitieuse de création d’un espace judiciaire commun en Europe continentale. Si la chute de l’Empire entraina l’échec du projet d’unification pénale, l’ampleur de ce dernier marqua les contemporains et contribue encore aujourd’hui à l’influence du modèle judiciaire français. Depuis le bicentenaire de la Révolution française, les recherches menées sur les justices républicaines et impériales se sont multipliées. Dans la continuité de ces travaux, il nous semble aujourd’hui utile de réfléchir à nouveau sur l’influence des modèles judiciaires français en Europe. Dans cette perspective le colloque s’étalera sur deux journées qui se diviseront en deux temps. La première partie du colloque a pour objectif d’étudier le modèle pénal d’origine dans sa totalité depuis la poursuite jusqu’à l’exécution des peines. La seconde partie du colloque proposera une perspective nationale. Chaque intervenant présentera, pour l’un des pays anciennement annexé à l’Empire, un bilan historiographique national portant sur la période napoléonienne. Il s’agira également de présenter des pistes de réflexions pour les nouvelles générations de chercheurs.
L'Institut universitaire européen (IUE) accueillera les 27 et 28 mai 2011 la conférence internationale «1811-2011. Le "modèle" pénal napoléonien et la création d'un nouvel ordre judiciaire européen. Bilan et perspectives». À l'occasion de cet événement, un panel de chercheurs internationaux présentera un bilan historiographique des études menées sur la modèle pénal napoléonien et l'influence qu'il exerça en Europe continentale.
Présentation Depuis deux siècles, le modèle judiciaire créé par le 1er Empire influence l’organisation pénale de nombreuses nations européennes et plus particulièrement celles qui furent annexées à la France. Parmi ces pays, certains sont restés fidèles au modèle original, d’autres y ont apporté d’importantes modifications. L’expérience napoléonienne constitue jusqu’à ce jour la tentative la plus ambitieuse de création d’un espace judiciaire commun en Europe continentale. Si la chute de l’Empire entraina l’échec du projet d’unification pénale, l’ampleur de ce dernier marqua les contemporains et contribue encore aujourd’hui à l’influence du modèle judiciaire français. Depuis le bicentenaire de la Révolution française, les recherches menées sur les justices républicaines et impériales se sont multipliées. Dans la continuité de ces travaux, il nous semble aujourd’hui utile de réfléchir à nouveau sur l’influence des modèles judiciaires français en Europe. Dans cette perspective le colloque s’étalera sur deux journées qui se diviseront en deux temps. La première partie du colloque a pour objectif d’étudier le modèle pénal d’origine dans sa totalité depuis la poursuite jusqu’à l’exécution des peines. La seconde partie du colloque proposera une perspective nationale. Chaque intervenant présentera, pour l’un des pays anciennement annexé à l’Empire, un bilan historiographique national portant sur la période napoléonienne. Il s’agira également de présenter des pistes de réflexions pour les nouvelles générations de chercheurs.
Programme
1re journée, 27 Mai (Sala Europa)
- 9h: Introduction, Emmanuel Berger (Institut universitaire européen) et Xavier Rousseaux (Université catholique de Louvain)
Président: Alan Forrest (York U.)
- Frédéric Chauvaud (Université de Poitiers), Palais, forteresses et pyramides: des lieux et structures pour la justice. Organisation et architecture pénale en France. XIXe-XXe siècle
- Hervé Leuwers (Université de Lille 3), Caractères et enjeux des recompositions de la famille judiciaire (1800-1814)
11h: Session Police judiciaire et procédure pénale.
Président: Axel Tixhon (Facultés universitaires Notre-Dame-de-la-Paix à Namur)
- Catherine Denys (Université de Lille 3), Peut-on écrire une nouvelle histoire de la police napoléonienne?
- Aurélien Lignereux (Université d’Angers), La gendarmerie dans les départements annexés: de l'exportation d'un modèle institutionnel à l'expatriation d'un personnel (1796-1814)
- Jean-Pierre Allinne (Université de Pau), Modèles et représentations de la procédure pénale: le brouillage des cultures juridiques
14h00: Session Cours et tribunaux pénaux.
Président: Antonio Padoa Schioppa (Università di Milano)
- Emmanuel Berger (Institut universitaire européen), Les tribunaux correctionnels sous le 1er Empire. Une justice oubliée?
- Robert Allen (Stephen F. Austin State U.), Les cours de justice criminelle sous Napoléon
15h40: Session Pénalités.
Président: Thierry Lenz (Fondation Napoléon)
- Marion Godfroy-de Borms (École des Hautes Études en Sciences Sociales), Des galères à la déportation: naissance d'une déportation outre mer à l'aube du XIXe siècle
- Sylvain Rappaport (Université de Paris 1), L'enfermement au temps de Napoléon: Une révolution?
- Pascal Bastien (Université du Québec à Montréal), Réinventer la peine capitale. 1811, le bilan de 20 ans de réflexions
2ème journée, 28 Mai (Sala Europa)
9h: Session La justice pénale napoléonienne en Belgique, au Luxembourg et en Allemagne. Président: Heinz-Gerhard Haupt (Institut universitaire européen)
- Xavier Rousseaux et Nicolas Delpierre (Université catholique de Louvain), La justice dans les départements belges (1795-1815): historiographie récente et perspectives futures
- Barbara Doelemeyer (Max Planck Institüt), Organisation judiciaire et justice pénale dans les départements rhénans
10h40: Session La justice pénale napoléonienne en Suisse et en Italie.
Président: Michael Broers (Oxford U.)
- Ludovic Maugué (Université de Genève), La réception du modèle pénal napoléonien en Suisse: bilan historiographique
- Paolo Alvazzi del Frate (Università di Roma 3), Efficacité répressive et garanties: la justice napoléonienne en Italie
- 12h: Conclusions, Michael Broers (Oxford U.) et Jean-Pierre Royer (Université de Lille 2)
Lieu Institut universitaire européen, Villa Schifanoian, Via Boccaccio 121, Florence, Italie, 50133
Contact
Emmanuel Berger - emmanuel.berger@eui.eu
Source: «1811-2011. Le modèle pénal napoléonien et la création d'un nouvel ordre judiciaire européen : bilan et perspectives», Colloque, Calenda, publié le mardi 03 mai 2011, http://calenda.revues.org/nouvelle19721.html
Contact
Emmanuel Berger - emmanuel.berger@eui.eu
Source: «1811-2011. Le modèle pénal napoléonien et la création d'un nouvel ordre judiciaire européen : bilan et perspectives», Colloque, Calenda, publié le mardi 03 mai 2011, http://calenda.revues.org/nouvelle19721.html
