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9 juin 2011

"Les cahiers poitevins d’histoire du droit", 2011, n°3

Information transmise par A. Slimani:

Les cahiers poitevins d’histoire du droit 
2011, n°3
sous la dir. d'Éric Gojosso

Presses universitaires juridiques de l’Université de Poitiers, LGDJ, ISBN:978-2-275-02854-5

Sommaire
I – Les deux cents ans du Code pénal français
  • Marko Kambic, «Légitime défense of the Napoleonic Penal Code: selected historical and comparative perspective»
  • Janez Kranjc, «L’administration de la justice et les lois françaises en vigueur dans les provinces illyriennes»
  • Katja Skrubej, «Entre le Code et la jurisprudence: le principe de la lex mitior et le faux témoignage comme atteinte à l’honneur»
II – Histoire du droit, des institutions et des idées politiques
  • Paolo Alvazzi Del Frate, «Le droit naturel de la procédure et le procès équitable: une perspective historique»
  • Gabor Hamza, «Characteristic features of the Hungarian law in Modern Times until the promulgation of the Civil code of 1959»
  • Michel Brunet, «Observations sur le franc-alleu et la franche-aumône dans la coutume de Poitou et dans ses filiales d’Angoumois, Aunis et Saintonge (XVIe-XVIIIe siècles)»
  • Didier Veillon, «L’évolution de la distinction du domaine direct et du domaine utile en France du XVIe au XVIIIe siècle» 
  • David Gilles, «De la plume d’un avocat du roi à celle d’un Chancelier: Henri-François d’Aguesseau, lecteur de Jean Domat»
  • Frédéric Rideau, «Aspects anglais du développement du droit d’auteur aux XVIIIe et XIXe siècles»
  • Stéphane Baudens, «Un défenseur du libéralisme aristocratique lors de la pré-révolution en Anjou: Antoine-Joseph-Philippe Walsh, comte de Serrant»
  • Catherine Lecomte, «Germain Garnier. Le service de l’État»
  • Pierre Allorant, «La réforme territoriale vue à travers les observations administratives d’un ancien préfet et député ultra en 1822»
  • Adrien Lauba, «L’accès à la Cour de cassation des esclaves et des libres de couleurs: l’élargissement du principe de gratuité de la justice (Monarchie de Juillet)»
  • Pauline Chaintrier, «François Duverger (1798-1883). Itinéraire d’un des plus célèbres praticiens du droit et théoriciens du XIXe siècle»
III – Histoire de l’enseignement du droit
  • Ahmed Slimani, «La place de la Révolution française dans les manuels et cours polycopiés d’histoire des idées politiques au XXe siècle».
Source: http://ihd.labo.univ-poitiers.fr/spip.php?article157&lang=fr