Information transmise par Fr. Audren:
Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens Pays bourguignons, comtois et romands
Société pour l'Histoire du Droit et Institutions des anciens Pays bourguignons, comtois et romands, 2011, 258 p., ISBN:978-2-901075-37-0, 35€
Sommaire
Hommage à Jean Gay et Marie-Thérèse Allemand-Gay
- La forêt, le bois:
- Gisèle David, La forêt dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVe et XVe siècles
- Jean Gay, Bois et forêts dans la coutume de Nivernais. La critique de Guy Coquille
- Jacqueline Dumoulin, Entre soumission des bois communaux, et limitation des droits de propriété: la protection des forêts dans le Code forestier
- Hugues Richard, Les observations de la Cour royale de Dijon sur le projet de Code forestier (1825)
- Georges Vayrou, L'arbre, l'instituteur et le percepteur
- Jean Guy, L'individu et la famille dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle
- Anne et Pierre Galanaud, Femmes et enfants dijonnais à l'épreuve de la Peste noire et de ses récurrences
- Colette Brossault, Économie seigneuriale, économie paysanne au XVIIIe siècle en Revermont : la seigneurie de Beaufort
- Sébastien Évrard, Le commerce et les octrois de la Saône. Une niche fiscale de l'ancien droit et ses problèmes (1786-1790)
- Michel Petitjean, Dijon, ville pontificale?
- Philippe Jobert, Jean-Baptiste Mollerat (1772-1855). Le grand chimiste bourguignon en famille
- Pierre Bodineau, Le regard de Stendhal sur l'administration de son temps dans les Mémoires d'un touriste
- Léna Pertuy, L'obéissance du fonctionnaire. De l'état de servilité à l'État de droit
