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7 juin 2011

Univ Poitiers et Roma TRE Colloq internat: Journées Poitiers-Roma TRE "J. Beauchard" 2011, "Procès civil et rapport d’obligation", Poitiers 23-25 juin 2011

Information transmise par A. Mergey:

Universités de Poitiers et Roma TRE
Colloque international
Journées Poitiers-Roma TRE Jean Beauchard 2011

Procès civil et rapport d’obligation
Poitiers
23-25 juin 2011

 Programme
JEUDI 23 JUIN
Accueil: 8h30
Ouverture: 9h15
Allocutions d’accueil
  • Jean-Pierre Gesson, Président de l’Université de Poitiers
  • Joël Monnet, Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de l’Université de Poitiers
Hommage à Jean BEAUCHARD
Présidence de Jean-Pierre Moreau , Professeur honoraire de la Faculté de Droit et des sciences sociales, Université de Poitiers
Hommage de l’Institution
Le Recteur Michel MOREAU, Doyen honoraire de la Faculté de Droit et des
sciences sociales, Université de Poitiers
Biographie et souvenirs
  • Geneviève GIUDICELLI, Professeur, Université Paris 1, Panthéon Sorbonne
  • Claude OPHELE, Doyen de la Faculté de Droit, d’Économie et de Sciences
  • sociales de Tours, Université François Rabelais
  • Me David BODIN, vice Bâtonnier de l’Ordre des avocats de La Rochelle-Rochefort
  • Me François DRAGEON, Bâtonnier de l’Ordre des avocats de La Rochelle-Rochefort
  • À propos du fait dans le procès civil: le retour du refoulé, Me Benoît CHÂTEAU, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Poitiers
Pause: 10h45-11h15
Procès civil et rapport d’obligation
  • À propos de la modernisation du droit des contrats, Éric SAVAUX, Professeur, Université de Poitiers
  • À propos de la théorie juridique du marché, Sébastien PIMONT, Maître de conférences, Université de Savoie
Déjeuner: 12h30-14h30Ouverture des journées Poitiers - Roma Tre: procès civil et rapport d’obligationPrésidence de Leo Peppe, Professeur, Université Roma TRE
  • Observations pour des pistes de réflexion, Loïc CADIET, Professeur, Université Paris 1, Panthéon Sorbonne
Approche historique
  • La ‘forme’ en rapport aux obligations et au procès en droit romain, Vincent MANNINO, Professeur, Université Roma Tre
  • Pause - 16h15-16h30
  • Le procès et la réalité des pactes en droit médiéval, Emanuele CONTE, Professeur, Université Roma TRE
  • Le procès civil dans l’ancienne France à travers les Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris de Denisart, Didier Veillon, Maître de conférences, Université de Poitiers
Fin d’après-midi 18h00 
VENDREDI 24 JUIN
Ouverture: 9h30Approche comparatistePrésidence de Michel Massé, Professeur, Université de Poitiers
  • La prorogation du for : entre contrat et procédure, entre droits nationaux et droit international (privé), Jerca KRAMBERGER-ŠKERL, Assistante, Université de Ljubljana
  • Procès civil et rapport de consommation, Vincenzo ZENO-ZENCOVICH Professeur, Université Roma TRE et Maria Cecilia PAGLIETTI, Docteur, Université Roma TRE
Pause: 10h45-11h
  • Le juge et le droit comparé des obligations, Thomas KADNER GRAZIANO, Professeur, Université de Genève
  • Exception d’inexécution et résolution extrajudiciaire, Paolo Maria VECCHI, Professeur, Université Roma TRE
Déjeuner : 12h30-14h30Approches processualiste et civilistePrésidence de Letizia Vacca , Professeur, Université Roma TRE
  • Le rapport d’obligation dans la théorie du procès, Le Recteur Serge GUINCHARD, Professeur émérite, Université Paris 2, Panthéon-Assas
  • Liberté contractuelle et procès civil, Denis MAZEAUD, Professeur, Université Paris 2, Panthéon-Assas
Pause: 16h-16h15
  • Astreintes à l’italienne: la nouveauté sous influence, Salvatore MAZZAMUTO, Professeur, Université Roma TRE
  • Le juge et le rapport d’obligation : étude prospective, Philippe REMY, Professeur honoraire, Université de Poitiers
Fin d’après-midi 17h30
SAMEDI 25 JUIN
Ouverture: 9h30
Séminaire doctoral
Présidences de Rose-Noëlle Schütz, Université de Poitiers, Directrice de l’Ecole doctorale Pierre Couvrat, Salvatore Mazzamuto, Université Roma TRE, Directeur de la Scuola Dottorale internazionale Tullio Ascarelli
Atelier 1 Droit des assurances
  • Maëlle Dréano, Le droit processuel de l’assurance
    • Débattants: Hélène Martron, Franck Juredieu, Pierre Paul Alipoe, Armand Koussoubo
Atelier 2 Procédure civile
  • Silvère ZÉARO, La nature juridique de l’acte de contestation
  • Pierre GUÉRIN, L’inexécution du contrat à l’aune de la construction de l’espace judiciaire européen
  • Morgane REVERCHON-BILLOT, Inexécution du contrat et principe de concentration des moyens
  • Hobinavalona RAMPARANY-RAVOLOLOMIARANA, Dommage environnemental et procès civil
  • Angela CONDELO, L’analogie : théorie et pratique du raisonnement judiciaire
Atelier 3 Distribution/consommation
  • Valerio FORTI, Le fractionnement abusif du contrat de consommation
  • Alessandro BIANCO, La rupture des relations commerciales établies
  • Evan RASCHEL, L’obligation d’information devant le juge pénal
    • Débattant: Mathieu Feunteun
  • 12h30 : Hommage des élèves au Maître
13h00 : Fin des travaux 
Lieu
Faculté de Droit et des Sciences sociales, Amphithéâtre Hardoin, 43, place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers cedex

InscriptionsDate limite d’inscription le 15 juin 2011
Droits d’inscription : 60€
Droits d’inscription étudiants (hors Université de Poitiers): 10 €
Gratuits pour les enseignants et les étudiants de la
Faculté de Droit et des sciences sociales de Poitiers
Participation forfaitaire aux déjeuners/buffets: 25€
Renseignements
Mme Karine Bouhier, 43, place Charles de Gaulle, 86022 Poitiers cedex - Tel. 00 33 (0)5 49 45 47 70 - Fax. 00 33 (0)5 49 45 47 71 - karine.bouhier@univ-poitiers.fr - http://journeesjeanbeauchard.conference.univ-poitiers.fr/

Source: http://www.giur.uniroma3.it/materiale/convegni/2011/giugno/Flyer%20Colloque%20Jean%20Beauchard.pdf
Et http://journeesjeanbeauchard.conference.univ-poitiers.fr/