"Jurisdoctoria" 1re journée d'Etudes: "Les questions préjudicielles en question", Paris, 13 sept 2011

Jurisdoctoria

1re journée d’Études

 
Les questions préjudicielles en question  
Paris
13 septembre 2011

 Présentation

À l’occasion de la parution du Numéro 6 de Jurisdoctoria, parrainé par le Professeur Dominique ROUSSEAU, le Comité de rédaction, le Collège des Écoles doctorales et les Écoles doctorales de Droit public & droit fiscal et de Droit comparé de l’Université Paris I – Panthéon-Sorbonne organisent une demi-Journée d’études:
 

Les questions préjudicielles en question

 

13 septembre 2011 (14h-20h)

Programme 

14h. - Accueil des participants

• 14h15. - Ouverture des travaux, présentation de la demi-Journée d’études, Jean-Philippe DEROSIER, Directeur de Jurisdoctoria

• 14h30. - Présentation du thème, regard critique, Professeur Dominique ROUSSEAU, Parrain du Numéro 6

• 14h50. - La fonction juridictionnelle à l’épreuve de la question préjudicielle. Regard théorique sur les fonctions de la question préjudicielle, Clovis CALLET, Allocataire-moniteur, Université Paul Cézanne – Aix-Marseille III
• 15h15. - Le renvoi préjudiciel et l’instauration d’un dialogue des juges. Le cas de la Cour de justice de l’Union européenne et du juge administratif français, Naïké LEPOUTRE, Doctorante, Université Lille II – Droit & Santé

15h40. - Discussion
16h10. - Pause

• 16h30. - Le renvoi préjudiciel communautaire : un mécanisme assurant la protection juridictionnelle effective des individus?, Julie KAPRIELIAN, Assistante en droit européen, Université du Luxembourg
• 16h55. - La règle de priorité belge à la lumière de la question prioritaire de constitutionnalité française, Sandrine WATTHÉE, Assistante en droit international des droits de l’Homme, Université du Luxembourg

17h20. - Discussion

• 18h. - Synthèses et clôture des travaux

18h15. - Cocktail de clôture – Appartement décanal 

Lieu

La demi-Journée d’études se déroulera en Salle 1, Université Paris I – Panthéon-Sorbonne, 12, place du Panthéon – 75005 Paris
L’entrée est gratuite, mais l’inscription est obligatoire (nombre de places limité): redaction@jurisdoctoria.net

Source: http://www.jurisdoctoria.net/