Information transmise par K. Fiorentino:
Société pour l'Histoire du Droit et des institutions
des anciens pays bourguignons, comtois et romands (MSHDB)
Colloque
Résistances au droit et droit de résistance
Lausanne
28-29 octobre 2011
des anciens pays bourguignons, comtois et romands (MSHDB)
Colloque
Résistances au droit et droit de résistance
Lausanne
28-29 octobre 2011
Résistances au droit et droit de résistance
Colloque pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, Lausanne, 28-29 octobre 2011
Programme
Vendredi 28 octobre 2011, accueil dès 9h à Dorigny
- 9h15-9h30 Allocutions de bienvenue (Monsieur le Doyen Denis Tappy, et Monsieur Pierre Bodineau, Président de la SHDB)
Modérateur: Pierre Bodineau
- 9h15-9h40 Mario Turchetti : Le droit de résistance et ses vicissitudes : un aperçu des 27 siècles d’histoire juridico-politique
- 9h40-10h05 Loïc Chollet : Paul Vladimir et le ius gentium polonais : un droit de résistance au début du XVe siècle
- 10h05-10h30 Laurent Bouchard : La théorie de la résistance chez les penseurs politiques protestants
10h30-10h45 Discussion
10h45-11h Pause
- 11h-11h25 Denis Tappy: Un ouvrage monarchomaque peu connu : la réponse de « Pierre Favre », alias Lambert Daneau, à Pierre Charpentier (1575)
- 11h25-11h50 Sébastien Evrard : Entre résistance au droit et droit de résistance : les problèmes de l’occupation militaire française de l’Helvétie (déc. 1798-mars 1799). Les circonstances confrontées au droit de la guerre
- 11h50-12h15 Victor Monnier: Les raisons de la résistance des Suisses à l’encontre de la République helvétique vue par les Français lors de la Consulta parisienne de 1802-1803
12h15-12h30 Discussion
12h30-14h Repas à Dorigny
Modérateur: Denis Tappy
- 14h-14h25 Marie-Thérèse Guignard : le droit de protester sous le gouvernement de Jules Muret. Le procès exemplaire contre Charles-Albert de Mestral et Ami Rigot en 1804
- 14h25-14h50 Olivier Meuwly : Le droit de résistance dans la pensée d’Henri Druey
- 14h50-15h15 Pierre Bodineau : Le droit de résistance nationale sous la Monarchie de Juillet
15h15-15h30 Discussion
15h30-15h45 Pause
- 15h45-16h10 Jean Bart : La résistance à la modernité : le cas de Bouhier
- 16h10-16h35 David Cerutti : Des limitations d’accès au juge comme moyen de résistance au droit?
16h35-16h50 Discussion
Déplacement en car pour visite culturelle et dîner (château de Coppet)
Samedi 29 octobre, accueil dès 8h30 à Dorigny
Modérateur: Yves Leroy
- 8h45-9h10 Michelle Bubenicek : Autour du cadavre dépendu de Jean breton, receveur de Chalamont (1391): une résistance emblématique à la justice souveraine du duc-comte de Bourgogne
- 9h10-9h35 Clémence Thévenaz Modestin : Résistance à la pression fiscale savoyarde dans les châtellenies de Chillon, Monthey et Saint-Maurice (XIIIe-XIVe siècle)
- 9h35-10h Jean-François Poudret : Le rejet du droit écrit par les coutumiers vaudois : méfiance ou patriotisme?
- 10h-10h25 Matthieu Caesar : Les villes et la résistance à l’impôt dans la principauté savoyarde (XIVe-XVe siècle)
10h25-10h45 Discussion
10h45-11h Pause
- 11h-11h25 Lionel Dorthe : La résistance de la procédure accusatoire face aux modernisations de la procédure pénale à Lausanne au lendemain de la conquête bernoise
- 11h25-11h50 Denis Piotet : Mos gallicus et mos germanicus dans la résistance victorieuse de la propriété divisée face à la copropriété romaniste en droit de voisinage
- 11h50-12h15 Luca Pellet : La résistance au droit français en Valais après l’annexion de 1810
- 12h15-12h40 Numa Graa : Le regret des consistoires : la résistance à l’abandon du contrôle social à travers l’enquête sur l’état des mœurs dans le canton de Vaud de 1829
12h40-13h Discussion
13h-14h Lunch-buffet à Dorigny
Modérateur: Jean Bart
- 14h-14h25 Renaud Bueb : L’outrage aux forces de l’ordre au XIXe siècle comme moyen de résistance
- 14h25-14h50 Yves Leroy : La difficile adoption de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite du 11 avril 1889 : les facteurs de résistance
- 14h50-15h15 Marie-Bernadette Schönenberger : Les résistances face à l’adoption lors des travaux préparatoires du Code civil suisse
15h15-15h30 Discussion
15h30-15h45 Pause
- 15h45-16h10 Françoise Fortunet : Un programme de résistance, le Code des femmes de Léon Richer (1883)
- 16h10-16h35 Olivier Tholozan : La résistance à la nouvelle législation sanitaire de la Belle Époque
- 16h35-17h Discussion et conclusion générale (Denis Tappy)
Bulletin d'inscription
