Association Française pour l'Histoire de la Justice
Cour d'appel de Pau
Journée régionale d'Histoire de la Justice
Témoins et témoignages d'hier à aujourd'hui
Pau
Vendredi 9 décembre 2011
Le témoignage a toujours eu une place particulière en justice. Il répond à deux missions: d'une part, une mission d'information pour fournir des éléments de compréhension et contribuer ainsi à la quête de la vérité et d'autre part, servir la justice car c'est un mode de preuve essentiel à tous les stades du processus judiciaire tant au civil qu'au pénal. Une approche pluridisciplinaire, comparative et pratique permettra de montrer les enjeux les plus importants de ce mode de preuve et rejoint ainsi une actualité judiciaire avide de toujours plus d'exactitude des témoignages et de crédibilité des témoins. On peut toutefois se demander si ces évolutions et avancées sont actuellement suffisantes pour rendre une justice équilibrée ou éviter le risque d'erreur judiciaire?
Programme
Vendredi 9 décembre 2011
Matinée
Cour d'Assises
9h15 Allocution d'ouverture des chefs de cour et des partenaires
Présidence de la matinée: Claude Gauvard, Professeur émérite d'histoire médiévale, Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Vice présidente de l'Association Française pour l'Histoire de la Justice
I- LE TEMOIGNAGE DANS LA LONGUE DUREE (9H45-11H30)
- Introduction générale, par Claude Gauvard
- «Construire la réputation d'un saint: témoins et témoignages dans un procès de canonisation de Nicolas Tolentino au début du XIVe siècle», Par Didier Lett, Professeur d'histoire médiévale, Paris VII-Denis Diderot
- «Témoins et témoignages dans les procédures pénales de Castille au XVIIe siècle», Par Olivier Caporossi, Maître de conférences d'histoire moderne, UPPA
11h-11h20 Débat et pause
II- MUTATIONS DU TEMOIGNAGE XVIIE- XIXE SIECLE (11H30-12H45)
- «Le témoin dans le ressort du Parlement de Navarre - fin XVIIIe: le témoignage de la coutume, celui de la pratique, celui de la culture savante et populaire», Par Christian Desplat, Professeur honoraire d'histoire moderne, UPPA
- «Des monitoires dans l'affaire du Chevalier de La Barre à l'oralité des débats au XIXe siècle», Par Jean-Pierre Royer, Doyen honoraire de la faculté de droit de Lille et Sylvie Humbert, Professeur des Universités catholiques d'histoire du droit, ICL
- «Le témoignage dans les procès politiques au XIXe siècle», Par Jean-Christophe Gaven, Professeur d'histoire du droit, Université de Toulouse1 Capitole
12h30-12h45 Débat
Après-midi,
Cour d'Assises
14h30 reprise des travaux
Présidence de l'après-midi: Maître Alain Moreau, Président de la Revue Internationale d'Histoire du Notariat, Vice président de l'Association Française pour l'Histoire de la Justice
III- TEMOINS SOUS INFLUENCE : LAPPROCHE DES SCIENCES SOCIALES (14H30-15H20)
«La fiabilité du témoignage: les apports de la psychologie sociale et cognitive», Par Nathalie Przygodzki-Lionet, Maître de conférences en Psychologie, Université Lille Nord de France, université de Lille 3.
«Le témoignage particulier de l'enfant», par Marielle de Béchillon, Maître de conférences en droit privé, UPPA 15h10-15h20 Débat
IV- LE TEMOIGNAGE AILLEURS (15H20-16H20)
- «Le témoignage dans les procès pour crime contre l'humanité: Rwanda et Burundi», Par Christophe Thibon, Professeur d'histoire contemporaine, UPPA
- «La cross examination et le procès pénal américain», Par Jean Cédras, Professeur agrégé à la faculté de droit de La Rochelle, ancien avocat général à la Cour de cassation
16h - 16h20 Débat et pause
V- ETRE TEMOIN A LA BARRE. REGARDS CROISES (Table Ronde 16h3O-17h15)
Intervenants:
- Dominique Schaffhauser, Président de chambre honoraire à la cour d'appel de Douai, ancien président de cour d'assises
- Jean-François Blanco, Ancien bâtonnier de Pau,
- Patrick Léonard (commissaire divisionnaire, chef des antennes PJ Adour-Pyrénées)
17h15 Débat général
CONCLUSIONS (17H30-18H00), par Jean-Pierre Allinne, Professeur d'histoire du droit, UPPA et Denis Salas, secrétaire général de l'AFHJ
18h Fin des travaux, Cocktail 
Comité scientifique:
- Pierre Truche, Président honoraire de la Cour de cassation, président de l'AFHJ
- Denis Salas, Magistrat, secrétaire général de l'AFHJ
- Claude Gauvard, Professeur émérite d'histoire médiévale, Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne
- Alain Moreau, Notaire, président de la Revue internationale d'histoire du notariat
- Jean-Pierre Royer, Doyen honoraire de la faculté de droit de Lille 2
- Sylvie Humbert, Professeur des universités catholiques d'histoire du droit
- Jean-Pierre Allinne, Professeur d'histoire du droit, Université de Pau et Pays de l'Adour
- Sébastien Pellé, Professeur de droit privé, Université de Pau et Pays de l'Adour
Comité d'organisation
- Denis Salas, Magistrat, secrétaire général de l'AFHJ
- Catherine Delplanque, Secrétaire scientifique de l'AFHJ
- Sylvie Humbert, Professeur des Universités catholiques d'histoire du droit, Directrice adjointe C3RD, Université Catholique de Lille, Secrétaire générale adjointe de l'AFHJ
- Jean-Pierre Alline, Professeur d'histoire du droit à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour
- Virginie Terneyre, co-directrice du CRAJ-UPPA
Journée régionale d'Histoire de la Justice, organisée en partenariat avec:
- La cour d'appel de Pau.
- Le barreau de Pau
- La chambre départementale des huissiers de Pau Les archives départementales 64 et 65
Renseignements et inscriptions au colloque
Association Française pour l'Histoire de la Justice, Ministère de la Justice, 13 place Vendôme, 75042 Paris Cedex 01
Contact scientifique
Catherine Delplanque - Tél: 01 44 77 75 54 - Télécop.: 01 44 86 14 94 - secretariat@afhj.fr
Lieu
Cour d'appel de Pau, Salle de la cour d'Assises, Place de la Libération - 64000 Pau
Illustr.: Lithographie de Daumier ® BNF
