Université de Caen-Basse-Normandie
Centre de Recherche en Droit Privé (CRDP - EA 967)
Région Basse-Normandie
Ville de Caen
Lexis-Nexis
Colloque Qu’est devenue la pensée de Henri Motulsky?
Colloque organisé à l’occasion du quarantième anniversaire de la disparition de Henri Motulsky (9 juin 1905–29 décembre 1971)
Caen
Vendredi 20 janvier 2012
Organisation :
- Corinne Bléry - corinne.blery@unicaen.fr
- Loïs Raschel - lois.raschel@unicaen.fr
Présentation
Le colloque est organisé à l’occasion du quarantième anniversaire de la disparition de Henri Motulsky (1905-1971), dont les travaux ont profondément influencé la procédure civile française et permis l’adoption d’un Code de procédure civile dont la qualité a été unanimement saluée. Au-delà de l’hommage qui lui sera rendu, les intervenants s’interrogeront sur l’actualité de la pensée de l’auteur. Qu’est-elle devenue alors que ses différents domaines de recherche (procédure, arbitrage, théorie du droit) font l’objet de réformes incessantes ?
Programme
Matinée
9h. - Accueil à la Faculté de droit
- 9h30. - Allocution du Doyen
Présidence de la matinée: M. Loïc Cadiet, Membre de l’Institut Universitaire de France, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne - Université Paris I, Directeur du Centre de recherche sur la justice et le procès (Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc)
- 9h40 «Les rôles respectifs du juge et des parties en droit interne et international», Mme Corinne Bléry et M. Loïs Raschel, Maîtres de conférences à l’Université de Caen Basse-Normandie.
- 10h. - «La preuve en procédure civile», Mme Françoise Kamara, Conseiller à la première chambre civile de la Cour de cassation, Président de la Commission des clauses abusives
- 10h20 «Les droits de la défense» Mme Soraya Amrani-Mekki, Professeur à l’Université Paris Ouest Nanterre la Défense, Membre du Centre de Droit pénal et de Criminologie
10h40. - Pause
- 11h. - «La mise en état: entre tradition et modernité», Mme Natalie Fricero, Professeure à l’Université de Nice (CERDP), Directrice de l’Institut d’Etudes Judiciaires
- 11h20 «Henri Motulsky» M. Georges Bolard, Professeur à la Faculté de droit de Dijon, Ancien député du Doubs
- «Les missions pratiques», Me Philippe Blondel, Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation
- «Le point de vue du fils», Questions et débat en présence de Me François Motulsky, Avocat, Bruxelles
12h15. - Déjeuner libre
Après-midi
Présidence de l’après-midi: M. Serge Guinchard, Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) - Recteur honoraire
- 14h. - «L’autorité de la chose jugée» M. Olivier Deshayes, Professeur à l’Université de Cergy-Pontoise, Directeur du Laboratoire d'études juridiques et politiques (LEJEP - EA 4458)
- 14h20 «L’influence de la procédure civile allemande sur la doctrine de Henri Motulsky », Mme Frédérique Ferrand, Professeure à l’Université Jean Moulin Lyon III, Directrice de l’Institut de droit comparé Edouard Lambert, Membre de l’Institut Universitaire de France
- 14h40 «Henri Motulsky était-il kelsénien?», M. Thierry Le Bars, Professeur de droit privé à l’Université de Caen Basse-Normandie
15h. - Pause
- 15h20 «L’actualité de la pensée de Henri Motulsky sur l’arbitrage», M. Charles Jarrosson, Professeur à l’Université de Paris II, Directeur du Master Contentieux, arbitrage et modes alternatifs de règlement des conflits ; Rédacteur en chef de la Revue de l’arbitrage
- 15h40 « Rapport de synthèse » Mme Cécile Chainais, Professeur de droit privé à l’Université de Picardie Jules Verne, Directrice de l’Institut d’Etudes judiciaires de la faculté de droit d’Amiens
Lieu
Faculté de Droit de l’Université de Caen Basse-Normandie, Amphithéâtre Demolombe
Inscriptions
Inscription à retourner au plus tard le 13 janvier 2012 à
Mme Esther CAMUS, Université de Caen Basse-Normandie, Faculté de Droit - Esplanade de la Paix – F-14032 CAEN CEDEX TEL 02 31 56 51 84 - esther.camus@unicaen.fr
NOM......................................................PRENOM......................................... PROFESSION..........................................ORGANISME............................... ADRESSE....................................................................................................... COURRIEL.....................................................................................................
Frais d’inscription obligatoires de 100€ (50€ par demi-journée)
Gratuit pour les étudiants et enseignants de l’Université de Caen et de l’Ecole Doctorale Droit Normandie (Caen, Le Havre et Rouen)
Gratuit pour les Magistrats du ressort de la cour d’appel de Caen
Je règle la somme de ..............par chèque bancaire ou postal à l’ordre de l’Agent comptable de l’Université de Caen
* MANIFESTATION SCIENTIFIQUE RECONNUE AU TITRE DE LA FORMATION CONTINUE: 7 heures (Une attestation de formation et de présence sera délivrée à la suite du colloque à partir de la liste d’émargement)
Se rendre au colloque
Depuis la gare SNCF
Tramway A direction campus 2
Tramway B direction Herouville
ARRET campus 1 Université
En voiture
Périphérique, sortie n°5 : CHU Campus 1
