Univ P. Mendès-France-Grenoble 2, Semaine internat. du CERDHAP: "Droit et politique: la circulation internationale des modèles en question(s)", Grenoble, 19-23 mars 2012

Université Pierre Mendès France (UPMF) - Grenoble II

Faculté de Droit de Grenoble

Centre d’Études et de Recherche sur le Droit, l’Histoire et l’Administration Publique (CERDHAP) 

Semaine internationale du CERDHAP 

Droit et politique:

la circulation internationale des modèles en question(s) 

Grenoble

Du lundi 19 au vendredi 23 mars 2012 

Présentation

Le Centre d’Etudes et de Recherche sur le Droit, l’Histoire et l’Administration Publique (CERDHAP) a développé au fil des années de nombreuses coopérations internationales, afin de privilégier une approche comparée de ses objets de recherche et favoriser les échanges, notamment au niveau doctoral. 

Ce sont l’ensemble de ces partenaires qui seront réunis dans le cadre d’une semaine internationale organisée du 19 au 23 mars 2012 par le CERDHAP. Chercheurs et doctorants, français et étrangers issus de près de trente pays, seront ainsi invités à débattre des processus de circulation internationale des modèles juridiques et politiques. 

À partir d’approches disciplinaires différentes, il s’agira de s’interroger de façon critique sur les transferts institutionnels, implicites et/ou explicites, qui s’opèrent dans le contexte d’une mondialisation croissante, et sur leurs vecteurs, enjeux, effets et objectifs. 

Ces journées viseront, à partir d’un ensemble d’études de cas et de travaux en cours, à proposer une lecture théorique globale des dynamiques actuelles de diffusion internationale des systèmes institutionnels. Cela permettra de discuter de la pertinence des modèles d’analyse mobilisés aujourd’hui pour les interpréter (sociologie de la diffusion, théories néo-institutionnalistes, analyses en termes de néo-colonialisme, mouvement «Droit et développement», etc.) 

Certaines manifestations particulières de ces dynamiques de diffusion seront étudiées au sein de trois champs spécifiques : celui des réformes de la justice, de la police et la sécurité ; celui de la réforme de l’Etat et des services publics ; celui des droits de l’homme. 

Ces débats se dérouleront non seulement sur le domaine universitaire, mais aussi dans la ville de Grenoble, à l’occasion de tables rondes organisées en soirée pour poursuivre le dialogue avec la société civile. 

Présentation scientifique 

Tables rondes en ville 

• Mardi 20 mars 18h30-20h30. - Peut-on réformer la prison? 

Lieu: Ancien Palais de l’Université, Place Verdun, Grenoble 

Sous la présidence de Jean-Pierre Dintilhac, Magistrat, Directeur honoraire de l’Administration pénitentiaire, débat public avec les interventions de Carlos Eduardo Japiassu (Brésil), Marion Vacheret (Canada), André Vallotton (Suisse) et Jean-Charles Froment (France). 

• Mercredi 21 mars 18h30-20h30. - Les droits de l’homme sont-ils exportables? 

Lieu: Ancien Palais du Parlement du Dauphiné, Salle d’audience solennelle, Place Saint-André, Grenoble 

Sous la présidence de Danièle Lochak, Professeure émérite de Droit public à l’Université Paris X Nanterre, débat public avec les interventions de Rodrigo Uprimny (Colombie), Ibrahim Kaboglu (Turquie), Yadh Ben Achour (Tunisie) et Martial Mathieu (France). 

• Jeudi 22 mars 19h-21h. - A-t-on encore besoin de l’État? 

Lieu: Auditorium du Musée de Grenoble 

Sous la présidence de Jacques Fournier (sous réserve), Conseiller d’Etat, ancien secrétaire général de l'Elysée, débat public avec les interventions d’Alberto Lucarelli (Italie), Séverine Bellina (France), Michel Lévi (Equateur) et Nicolas Kada (France). 

(RQ: sont soulignées infra les communication a dimension explicitement historique)

Lundi 19 mars 2012 (13h30-18h) - Ouverture de la semaine 

Lieu: Amphithéâtre – Maison des Sciences de l’Homme (MSH) Alpes - Domaine Universitaire – Grenoble 

Accueil

• Ouvertures et présentation du programme de la semaine, Alain Spalanzani, Président de l’UPMF Sébastien Bernard, Doyen de la Faculté de droit Jean-Charles Froment, Directeur du CERDHAP

 Droit et politique : la circulation des modèles en questions interdisciplinaires 

• Droit, sciences sociales et pouvoir politique, Mauricio Garcia-Villegas, Professeur à l’Université nationale de Bogota 
• Socio-histoire de l’État, socio-histoire du pénal. La «circulation» au cœur de la construction du champ pénal, Martine Kaluszynski, Directrice de recherches au CNRS, PACTE, IEP de Grenoble 
• Les transferts internationaux de politiques publiques: un cadre d'analyse, Thierry Delpeuch, Chargé de recherches au CNRS, ISP, ENS Cachan 
• Les transferts juridiques en questions, Jean du Bois de Gaudusson, Professeur à l’Université Montesquieu de Bordeaux 
• Autour de la notion de res publica: les transferts d’un modèle en histoire des institutions, Jacques Bouineau, Professeur à l’Université de la Rochelle 

17h. - Débats avec la salle 

Mardi 20 mars 2012 

Thème 1. - Globalisation et réforme de l’État 

Lieu: Amphithéâtre – MSH Alpes – Domaine Universitaire – Grenoble 

L’Etat face aux transformations internationales

Sous la présidence de Nicolas Kada, Professeur à l’UPMF de Grenoble, CERDHAP 

9h. - Problématisation 

• L’État en quête de légitimité, Séverine Bellina, Directrice de l’Institut de recherche et de débats sur la Gouvernance, Paris 
• Régionalisation et transformations de l’État: le cas de l’Amérique latine, Michel Lévi, Professeur à l’Université andine Simon Bolivar de Quito 

10h. - Table ronde 

• L'instrumentalisation de la réforme de l'Etat dans la globalisation, Bénédicte Fischer, Docteure en Droit public, CERDHAP 
• Transformation de l’État russe: contradiction entre la tradition historique et l'internationalisation, Marina Mchedlova, Professeur à l’Université de l’amitié des peuples de Moscou 
• La décentralisation au Maroc entre spécificités nationales et influences internationales, Abderhamane Zanane, Professeur à l’Université Mohamed V Souissi de Rabat 
• Une lecture critique de l'influence de la Banque Mondiale dans la trajectoire institutionnelle des pays africains, Rado Rakotonirina, Doctorant au CERDHAP 
• La réforme de l’Etat au Mali et les partenaires au développement, Yaya Gologo, Directeur du Centre national des concours de la Fonction publique de Bamako 

12h30. - Déjeuner – Buffet 

La Nouvelle Gestion Publique et la modernisation des services publics 

Lieu: Amphithéâtre – MSH Alpes – Domaine Universitaire – Grenoble 

Sous la présidence de Philippe Yolka, Professeur à l’UPMF de Grenoble, CERDHAP 

14h. - Problématisation 

• Réflexions sur les facteurs de succès et d’échecs des politiques de modernisation des services public, Christian de Visscher, Professeur à l’Université Catholique de Louvain 
• Diffusion et réception de la Nouvelle Gestion Publique: les discours et les réformes, Gérard Marcou, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Directeur du GRALE et de Prép’ENA Paris 1, ENS 

15h. - Table ronde 

• Les hauts fonctionnaires et la modernisation administrative en Afrique, Zoumana Diarra, Doctorant au CERDHAP 
• Le service public au Maroc: réforme, corruption et moralisation de la vie publique, Mounir Zouiten, Professeur à l’Université Mohamed V Souissi de Rabat 
• La gestion de l'eau et la démocratie participative: le cas de Naples, Alberto Lucarelli, Professeur à l’Université Frédéric II de Naples 
• Gouvernance légitime et nouveau management public au Cameroun, Cirille Roland Nyeck, Directeur de l’Institut de la Gouvernance en Afrique Centrale, Yaoundé 
• Modernization of academic curricula in public administration training programs as a tool to adapt Kazakhstan to new challenges, Yerdol Moldakassimov, Professeur à l’Académie d’administration publique d’Astana 

Mercredi 21 mars 2012 

Décentralisation et développement local 

Lieu: Amphithéâtre – MSH Alpes – Domaine Universitaire – Grenoble

Sous la présidence de Jean-Jacques Gleizal, Professeur émérite à l’UPMF de Grenoble, CERDHAP 

9h. - Problématisation 

• Le pouvoir des territoires: de quoi parle-t-on? Avenir des pouvoirs locaux et hypothèse interterritoriale, Martin Vanier, Professeur à l’Université Joseph Fourier de Grenoble 
• Planification stratégique et création d'un portefeuille de projet: une approche optimale en développement local, Jacques Gagnon, Professeur à l’Université de Sherbrooke 

10h. - Table ronde 

• La réforme territoriale du 28 septembre 2011 en Côte d’Ivoire, Clarisse Gueu Kouable, Professeure à l’Université de Bouaké 
• Développement local, participation, gouvernance et accords communaux, Antida Gazzola, Professeure à l’Université de Gênes 
• Le développement local en Irak: entre la décentralisation et la fédéralisation, Alhamidawi Kamal, Docteur en Droit public, Chercheur associé au CERDHAP 
• Le modèle de décentralisation en Colombie. Une possibilité pour l’action internationale des collectivités territoriales?, Angel Tuiran, Doctorant au CERDHAP 
• Le cadre législatif de décentralisation et les nouvelles recompositions institutionnelles depuis 2004: quels enjeux et impacts pour le développement local/ régional en Turquie?, Hande Tek Turan, Professeure-assistante à l’Université de Yeditepe d’Istanbul 
• La décentralisation: un processus propice au renforcement des pouvoirs criminels? L'exemple des infiltrations mafieuses au sein de l'administration publique locale en Italie, Céline Torrisi, Doctorante au CERDHAP 

12h30. - Déjeuner – buffet 

Mercredi 21 mars 2012 

Thème 2. - Politiques criminelles et influences internationales 

Sécurité et réforme de la police 

Lieu: Amphithéâtre – MSH Alpes – Domaine Universitaire – Grenoble

Sous la présidence de Marie-Julie Bernard, Maître de Conférences à l’IEP de Grenoble, CERDHAP 

14h. - Problématisation 

• Les pratiques policières sont-elles réformables?, Sybille Smeets, Professeure à l’Université libre de Bruxelles 
• Mondialisation/ proximité, libertés/ technologies et management des ressources, Francesc Guillen, Professeur à l’Université autonome de Barcelone 

15h. - Table ronde 

• Gouverner la police. Jeux bureaucratiques et jeux politiques dans les réformes de police nationale française (1982-2010), Laurent Bonelli, Maître de conférences à l’Université Paris X Nanterre, GAP 
• Sécurité et réforme de la police: le cas italien, Francesco Carrer, Consultant en Sécurité, Italie 
• La réforme de la police en Corée du Sud: le chemin inachevé, Young Sik Kim, Professeur à l’Université de Seowon à Chungju-Si 
• Syndicalisme et réforme policière en Tunisie, Imed Hannachi, Commissaire et membre du Bureau exécutif du syndicat des forces de sécurité intérieure à Tunis 
• Intentos de prevenir delitos en Argentina, mediante el empleo de videovigilancia, Gustavo Garibaldi, Professeur régulier à l’Université de Buenos Aires 
• L'expérience sénégalaise de la cogestion de la sécurité: avantages et limites, Papa Khaly Niang, Président de l’Académie des Hautes Etudes de la Sécurité à Dakar 

Mercredi 21 mars 2012 

Thème 3. - Un modèle au crible de l’histoire: les droits de l’homme entre réceptions et résistances 

La circulation du modèle des droits de l’homme (XXe-XXIe s.) 

Salle des Colloques – BSHM – Domaine Universitaire – Grenoble

Sous la présidence d’Alexandre Deroche, Professeur à l’UPMF de Grenoble, CERDHAP 

9h. - Les racines historiques et philosophiques d’un modèle: la Révolution française et la portée universelle des droits de l’homme 

• Les origines anglo-saxonnes de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, Philippe Didier, Professeur émérite de l’UPMF de Grenoble, CERDHAP 
• Force et vicissitudes de l’universalisme révolutionnaire, Xavier Martin, Professeur émérite de l’Université d’Angers 
• La réception des droits de l’homme face à la confrontation des anthropologies: les enseignements de la révolution haïtienne, Antonio Maria Baggio, Professeur à l’Institut Universitaire Sophia de Florence 

11h. - La circulation d’un modèle: les droits de l’homme dans les modèles juridictionnels et constitutionnels 

• Justice et individualisme: la théorisation d'un modèle judiciaire universel au XVIIIe siècle, Paolo Alvazzi Del Frate, Professeur à l’Université Rome 3 
• La réception du modèle français de déclaration de droits en Amérique latine, Andrès Abel Rodriguez Villabona, Professeur à l’Université nationale de Bogota 

12h30. - Déjeuner – buffet 

14h - Un modèle au défi de la diversité culturelle (XXe-XXIe s.) 

Sous la présidence de Philippe Didier, Professeur émérite de l’UPMF de Grenoble, CERDHAP 

Les droits de l’homme, modèle universel, face aux résistances et aux contestations 

• La réception des modèles en matière de droits de l’homme: la révélation du même et l’irréductibilité de l’autre, Jean-Luc Chabot, Professeur émérite de l’UPMF de Grenoble, CERDHAP 
• Devenir et limites des droits de l’homme, Jacques Bouineau, Professeur à l’Université de la Rochelle 
• La colonisation juridictionnelle franco-espagnole au Maroc (1912-1956): protection des indigènes vs. application des droits humains, Josep Cañabate, Professeur à l’Université Autonome de Barcelone 
• Diversité culturelle, droits fondamentaux et la Cour suprême du Canada, Henri Pallard, Professeur à l’Université Laurentienne de Sudbury 
• Vers une jurisprudence internationale fondée sur une approche interculturelle? L’exemple de la Cour interaméricaine des droits de l’homme, Melisa Lopez, Doctorante au CERDHAP 

Jeudi 22 mars 2012 

Thème 2. - Politiques criminelles et influences internationales 

La réforme de la justice 

Amphithéâtre – MSH Alpes – Domaine Universitaire – Grenoble

Sous la présidence de Jérôme Ferrand, Maître de Conférences à l’UPMF de Grenoble, CERDHAP 

9h. - Problématisation

• Réformer la justice pénale au XXIe siècle: pour quoi faire?, Yves Cartuyvels, Professeur aux Facultés Saint-Louis, Bruxelles 
• La réforme de la justice: affaire de marketing politique ou de poursuite de finalités?, Jacques Commaille, Professeur émérite des Universités à l’ENS Cachan, ISP 
• Les réformes judiciaires en Amérique latine: Une perspective depuis la Colombie, Rodrigo Uprimny, Professeur à l’Université nationale de Bogota 

10h. - Table ronde 

• Le développement de la visioconférence entre international et local, Laurence Dumoulin, Chargée de recherches au CNRS, ISP, ENS Cachan 
• Le mouvement des réformes en matière de justice pénale en Grèce, Théodore Papatheodorou, Professeur, Recteur de l’Université du Péloponnèse 
• 50 ans après les indépendances, quelle justice pour l'Afrique? L'exemple des réformes au Mali, Daniel Amagoin Tessougue, Magistrat, Professeur à l’Université des sciences juridiques et politiques de Bamako 
• La réforme de la Justice en Haïti, Patrick Pierre-Louis, Professeur à l’Université d’Etat de Port-au-Prince 
• La réforme de la justice en Colombie: vers la consolidation d'un pouvoir judiciaire indépendant?, Carolina Guevara, Doctorante au CERDHAP 

12h30. - Déjeuner – buffet 

La réforme pénitentiaire 

Lieu: Amphithéâtre – MSH Alpes – Domaine Universitaire – Grenoble

Sous la présidence de Bernard Azema, Vice-Président du Tribunal de Grande Instance de Grenoble 

14h. - Problématisation 

• La réforme pénitentiaire : réflexions sur l’inertie d’un modèle, Jean-Charles Froment, Professeur à l’UPMF de Grenoble, Directeur du CERDHAP 
• Réforme pénitentiaire et évolutions de l’institution carcérale canadienne. Quelles leçons pour quels enjeux?, Marion Vacheret, Professeure à l’Université de Montréal 

15h. - Table ronde 

• La réforme du système pénitentiaire brésilien, Carlos Eduardo Japiassú, Professeur à l’Université d’Etat de Rio de Janeiro
• Les directeurs de prison et la réforme pénitentiaire en France sous la Ve République, Nicolas Bernard, Doctorant au CERDHAP 
• La réforme du système pénitentiaire camerounais, Régine Ngono Bounoungou, Doctorante au CERDHAP 
• La réforme soutenue par la coopération de l'Union européenne: peut-on parler de diffusion d'un modèle pénitentiaire?, Hélène Colineau, Doctorante au CERDHAP 
• Stratégie internationale et réforme des services pénitentiaires en Algérie, André Vallotton, Directeur honoraire des services pénitentiaires du Canton de Vaud, Chef de projet UE–MEDA pour la réforme pénitentiaire en Algérie 
• La création d’une prison internationale: enjeux et fondements d’un débat, Evelise Plenet, Docteure en Droit public, CERDHAP 

Jeudi 22 mars 2012 

Thème 3. - Un modèle au crible de l’histoire : les droits de l’homme entre réceptions et résistances 

9h. - L’Islam et le modèle des droits de l’homme 

Lieu: Salle des Colloques – BSHM - Campus Universitaire – Grenoble

Sous la présidence d’Henri Oberdorff, Professeur à l’UPMF de Grenoble 

• Transition démocratique, Islam et droits de l’homme en Tunisie, Yadh Ben Achour, Doyen honoraire de la Faculté de droit de Tunis 
• La conception des droits de l’homme du Printemps arabe. Quelques leçons, Joseph Yacoub, Professeur honoraire à l’Université catholique de Lyon 
• Les musulmans assis entre les deux chaises des lois d'Allah et des droits de l'homme onusiens, Sami Aldeeb, Professeur, Directeur du Centre de droit arabe et musulman, Saint Sulpice 
• Les droits de l’homme et le «modèle turc», Jean Marcou, Professeur à l’IEP de Grenoble 
• La Cour européenne des droits de l’homme et les juridictions turques, Ibrahim Kaboglu, Professeur à l’Université de Marmara 
• Le statut de la femme dans les pays arabes à l'épreuve de l’universalité des droits de l’homme, Imad Khillo, Maître de conférences à l’IEP de Grenoble 

12h45. - Déjeuner-buffet 

Vendredi 23 mars 2012 – Clôture de la semaine 

Lieu: Amphithéâtre – MSH Alpes – Domaine Universitaire – Grenoble 

9h. - Rencontre-débat entre étudiants et enseignants-chercheurs étrangers 

• Quelle circulation internationale des modèles de l’enseignement supérieur ? À propos des formations de masters et des formations doctorales 

• 11h30. - Rapports de synthèse des journées d’études, Martial Mathieu, Professeur à l’UPMF, CERDHAP, Pascale Renaud, Maître de Conférences à l’UPMF, CERDHAP Jamil Sayah, Maître de Conférences à l’UPMF, CERDHAP 

Conclusion des débats 

Avec le concours de : 

• L’Université Pierre Mendés France 
• La Ville de Grenoble et la Maison de l’international 
• La communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole 
• La Région Rhône-Alpes 
• Le Conseil général de l’Isère 
• DMI Associates 
• Institut de Recherche et débats sur la Gouvernance (IRG) 
• L’Institut des Hautes Etudes de l’Action Internationale des Villes et Gouvernements Locaux (IDHIL) 
• L’Agence Universitaire de la Francophonie (AUF) 
• L’Ecole doctorale Sciences Juridiques 
• La Maison des Sciences de l’Homme 
• La Mission de Recherche Droit et Justice

Coordonnées: 

Centre d’Études et de Recherche sur le Droit, l’Histoire et l’Administration Publique Faculté de Droit de Grenoble, Université Pierre Mendès France (UPMF) - Grenoble II, Campus Universitaire - BP 47 - 38040 GRENOBLE - FRANCE.


Source: http://www.gip-recherche-justice.fr/IMG/pdf/programme_semaine_internationale.pdf