Chercher in Nomôdos

2 avr. 2012

AFDA, colloq "La responsabilité administrative" et 4e Printemps de la jeune Recherche juridique: "Hommage à L. Blum", Toulouse 6-8 juin 2012

Information transmise par l'AFDA:
Colloque

La responsabilité administrative


et 
Toulouse
6 et 7-8 juin 2012 

Programme
Jeudi 7 juin 2012
9h. - Accueil des participants 
  • 9h30. - Rapport introductif: Les fonctions de la responsabilité administrativeDenys de Béchillon, professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour 
I. – Frontières
Sous la présidence de Christian Lavialle, professeur à l’Université Toulouse I Capitole 
  • 10h. - Droit de la responsabilité administrative et modèle civilisteGabriel Eckert, professeur à l’Université de Strasbourg 
  • 10h30. - Droit de la responsabilité administrative et séparation des pouvoirsSébastien Roland, professeur à l’Université de Cergy-Pontoise 
  • 11h. - Droit de la responsabilité administrative et droit comparéBenoît Delaunay, professeur à l’Université Paris Descartes 
11h30. - Débats 

II.- Objets
Sous la présidence d’Aude Rouyère, professeur à l’Université Montesquieu Bordeaux IV 
  • 13h30. - Responsabilité administrative et santé publiqueIsabelle Poirot-Mazères, professeur à l’Université Toulouse I Capitole 
  • 14h. - Responsabilité administrative et environnementArnaud Gossement, avocat à la Cour 
14h30. - Débats et pause 
  • 15h. - Responsabilité administrative et fonction publiqueChristian Vigouroux, conseiller d’Etat, président adjoint de la section du Contentieux 
  • 15h30. - Responsabilité administrative et VichyDelphine Costa, professeure à l’Université d’Avignon 
16h. - Débats et pause 

16h30 (à compter de). - remise du Prix de Thèse (2012) et assemblée générale de l’AFDA

Vendredi 8 juin 2012
III.- Techniques
Sous la présidence de Philippe Raimbault, professeur à l’Institut d’Etudes politiques de Toulouse 
9h. - Accueil des participants 
  • 9h30. - L’articulation des régimes, Françoise Fraysse, Professeur à l’Université Toulouse I Capitole 
  • 10h. - Obligation de moyens et obligation de résultatHafida Belrhali-Bernard, Professeure à l’Université Pierre Mendès France Grenoble 2 
10h30. - Débats et pause 
  • 11h. - Les transferts de responsabilitéAntoine Claeys, maître de Conférences à l’Université de Poitiers 
  • 11h30. - Le lien de causalitéCamille Broyelle, professeur à l’Université Paris-Sud (Paris XI) 
IV.- Contentieux
Sous la présidence de Dominique Bonmati, président du Tribunal administratif de Toulouse 
  • 14h. - L’administration de la preuveCaroline Foulquier, maître de conférences à l’Université de Limoges 
  • 14h30. - L’évaluation du préjudiceMarcel Sousse, professeur à l’Université de Perpignan Via Domitia 
  • 15h30. - Responsabilité et office du jugeLara Karam Boustany, professeur à l’Université Saint-Joseph de Beyrouth 
  • 16h. - Rapport de synthèse, Maryse Deguergue, professeur à l’Université Panthéon Sorbonne (Paris I) 

Lieu
Site de l’Arsenal, Université Toulouse I Capitole, Amphithéâtre HEBRAUD, 2 Rue du Doyen Gabriel Marty, 31000 Toulouse



4e printemps de la jeune recherche:
Hommage à Léon Blum

Toulouse
Mercredi 6 juin 2012
animé par Benoît Plessix, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) 

  • 15h. - Présentation, Benoît Plessix, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II). 
  • 15h30. - Léon Blum et la fonction administrativeDamien Fallon, ATER à l’Université Toulouse I Capitole. 
  • 16h. - Blum, commissaire du gouvernement, vs Hauriou, annotateur, Elise Langelier, docteure de l’Université de Poitiers.
  • 16h30. - Itinéraires croisés des oeuvres de Léon Blum et de Léon DuguitHugo-Bernard Pouillaude, docteur de l’Université Panthéon-Assas (Paris II). 
  • 17h. - Un socialiste au Conseil d’Etat ou Les idées politiques de Léon Blum, commissaire du gouvernement, Aude Zaradny, docteur de l’Université Panthéon-Assas (Paris II). 
17h30. - Débats 

Lieu
Site de l’Arsenal, Université Toulouse I Capitole, Amphithéâtre HEBRAUD, 2 Rue du Doyen Gabriel Marty, 31000 Toulouse