Information transmise par T. Le Marc'hadour et C. Lecomte:
Société d’Histoire du Droit et des Institutions
des Pays flamands, picards et wallons
Journées internationales
Des pays à l’État,
pour une histoire de souveraineté
Dijon-France
18-19 mai 2012
Vendredi 18 mai 2012
Matinée
(Académie des Sciences Arts et Belles-Lettres de Dijon, 5bis rue de l'Ecole de Droit, Dijon)
9h30. - Accueil des participants
10h. - Ouverture
- Catherine Lecomte (professeur à l’Univ. de Versailles-Saint Quentin, doyen honoraire, présidente de la société).
- Daniel- Henri Vincent (président de la Société des sciences, arts et belles lettres de Dijon, trésorier payeur général honoraire).
- Pierre Bodineau (professeur à l'Univ. de Bourgogne, centre Georges Chevrier).
10h30. - Communications
- Jean Richard (membre de l'Institut, Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, doyen honoraire de la faculté de lettres de l'Univ. de Dijon): Vers une nation bourguignonne.
- Jean-Luc Lefebvre (maître de conférences à l'Univ. de Lille 2, CEHJ- Paris 2): L'Histoire de l'Etat en Europe, entre héritage latin et influences septentrionales.
Pause
11h30. - Reprise des communications
- Julien Marion (sous-préfet, secrétaire général de la Préfecture de la Côte d'Or): L'administration de l'Etat en 2012 à partir de la Préfecture de la Côte d'Or.
Débats
12h30. - Déjeuner
Après-midi
(Salle de la chambre de la Tournelle du Parlement de Bourgogne, Cour d'Appel de Dijon)
14h30. - Communications
- Jean-Marie Beney (procureur général près la cour d’appel de Dijon, professeur associé à l’Univ. de Versailles-Saint-Quentin): La cour d’appel de Dijon au XXIe siècle.
- Pierre Bodineau (professeur à l'Univ. de Bourgogne, Centre Georges Chevrier): Dijon et les juristes.
- Adrienne Bogaardt, (Tribunal de Maastricht / Rechtbank Maastricht): La loi du 27 nivôse an II et la jurisprudence du tribunal de Meuse-inférieure sur les dispositions à titre universel.
Pause
16h. - Reprise des communications
- Renée Martinage (présidente honoraire de la société, professeur émérite à l’Univ. de Lille 2): L’entérinement des lettres de rémission par le conseil souverain / parlement de Flandre XVII-XVIIIe siècles.
- Appolinaire Essouma Ewona (doctorant, Centre d’Histoire judiciaire, Univ. de Lille 2): Esprit et technique de la preuve entre tradition et modernité, l’exemple du Cameroun.
17h. - Visite du Parlement de Bourgogne.
18h. - Présentation de manuscrits
20h. - Dîner et caveaux bourguignons
Samedi 19 mai 2012
(Académie des Sciences, Arts et Belles-Lettres de Dijon, 5bis rue de l'Ecole de Droit, Dijon)
9h30. - Communications
- Philippe Godding (professeur émérite à l’Univ. de Louvain, de l’Académie royale de Belgique): Philippe le Bon, les duchés de Brabant, de Limbourg et les pays d’Outre-Meuse.
- Jacques Lorgnier (chargé de recherches, CNRS, Centre d’Histoire judiciaire, Univ. de Lille 2): Recours aux sentences étendues dans la défense des particularismes (exemple de la troisième chambre de la cour souveraine de Pays-Bas conquis siégeant à Tournai).
- Julien Maquet (maître de conférences à l’Univ. de Liège): La Justice et le droit, instruments politiques entre les mains de quelques princes lotharingiens (X-XII siècles).
Pause
11h. - Reprise des communications
- Caroline Decoster (maître de conférences à l’Univ. de Franche-Comté): La convocation d’assemblées dans le Languedoc : instrument d’affirmation du pouvoir capétien. Les conseils de Sénéchaussées de saint Louis et les assemblées fiscales d’Alphonse de Poitiers.
- Solange Segala – de Carbonnières (maître de conférences à l’Univ. de Valenciennes): Un exemple de résistance au désarmement individuel imposé par l’Etat français: la Corse au XIXe siècle, entre législation d’exception et interprétations jurisprudentielles contradictoire.
12h30. - Déjeuner
14. - Reprise des communications
- Jean-Marie Cauchies (président honoraire de la société, Académie royale de Belgique, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, Bruxelles): Etat bourguignon ou états bourguignons? Du bon usage d'un pluriel...
- Yann-Arzel Durelle-Marc (maître de conférences à l’Univ. de Franche-Comté): La traduction des décrets de l’Assemblée nationale constituante dans les langues des citoyens : de la loi polyglotte à la souveraineté du Français (1790-1792).
- Sebastien Evrard (maître de conférences à l'Univ. de Nancy 2): L’intendant, les Etats de Bourgogne et la construction de la norme juridique.
- Hugues Richard (professeur à l’Univ. de Bourgogne): Etats provinciaux et Etats généraux du Royaume dans les cahiers de doléances bourguignons de 1789.
Lieux- 18 mai 2012, matinée: Académie des Sciences Arts et Belles-Lettres de Dijon, 5bis rue de l'Ecole de Droit, Dijon.
- 18 mai 2012, après-midi: Salle de la chambre de la Tournelle du Parlement de Bourgogne, Cour d'Appel de Dijon.
- 19 mai 2012: Académie des Sciences, Arts et Belles-Lettres de Dijon, 5bis rue de l'Ecole de Droit, Dijon.
URL de l'Académie des Sciences, Arts et Belles-Lettres de Dijon: http://www.acascia-dijon.fr/accueil/
