Association française pour la recherche en Droit administratif (AFDA)
Colloque
La responsabilité administrative
4e printemps de la jeune recherche en droit administratif
Hommage à Léon Blum
Prix de thèse AFDA 2012
A.-L. Girard
La formation historique de la théorie
de l’acte administratif unilatéral
Toulouse
6-8 juin 2012
L’AFDA organisera le 6 juin 2012 à Toulouse la quatrième édition du printemps de la jeune recherche juridique qui rendra un hommage à Léon Blum.
Les 7 et 8 juin 2012, l’AFDA tiendra son colloque annuel sur le thème de la responsabilité administrative, remettra son prix de thèse et tiendra son assemblée générale annuelle.
Les 7 et 8 juin 2012, l’AFDA tiendra son colloque annuel sur le thème de la responsabilité administrative, remettra son prix de thèse et tiendra son assemblée générale annuelle.
Colloque
6 juin 2012
4e printemps de la jeune recherche:
Hommage à Léon Blum
animé par Benoît Plessix, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)
Programme
- 15h Présentation, Benoît Plessix, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)
- 15h30 Léon Blum et la fonction administrative, Damien Fallon, ATER à l’Université Toulouse I Capitole
- 16h30 Blum, commissaire du gouvernement, vs Hauriou, annotateur, Elise Langelier, Docteure de l’Université de Poitiers
- 16h30 Itinéraires croisés des oeuvres de Léon Blum et de Léon Duguit, Hugo-Bernard Pouillaude, Docteur de l’Université Panthéon-Assas (Paris II)
- 17h Un socialiste au Conseil d’Etat ou Les idées politiques de Léon Blum, commissaire du gouvernement, Aude Zaradny, Docteur de l’Université Panthéon-Assas (Paris II)
17h30 Débats
Les contributions seront publiées dans la Revue Française de Droit Administratif.
Colloque
La responsabilité administrative
Programme
Jeudi 7 juin 2012
9h Accueil des participants
- 9h30 Rapport introductif: Les fonctions de la responsabilité administrative, Denys de Béchillon, professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour
I. – Frontières
Sous la présidence de Christian Lavialle, professeur à l’Université Toulouse I Capitole
- 10H Droit de la responsabilité administrative et modèle civiliste, Gabriel Eckert, Professeur à l’Université de Strasbourg
- 10h30 Droit de la responsabilité administrative et séparation des pouvoirs, Sébastien Roland, Professeur à l’Université de Cergy-Pontoise
- 11h Droit de la responsabilité administrative et droit comparé, Benoît Delaunay, Professeur à l’Université Paris Descartes
11h30 Débats
II.- Objets
Sous la présidence d’Aude Rouyère, Professeur à l’Université Montesquieu Bordeaux IV
- 13h30 Responsabilité administrative et santé publique, Isabelle Poirot-Mazères, Professeur à l’Université Toulouse I Capitole
- 14h Responsabilité administrative et environnement, Arnaud Gossement, Avocat à la Cour
14h30 Débats et pause
- 15h Responsabilité administrative et fonction publique, Christian Vigouroux, Conseiller d’Etat, Président adjoint de la Section du contentieux
- 15h30 Responsabilité administrative et Vichy, Delphine Costa, Professeure à l’Université d’Avignon
16h Débats et pause
A compter de 16h30
Remise du Prix de thèse de l'AFDA 2012
Jury 2012- Mme la Pr. Nathalie Albert
- Mme la Pr. Camille Broyelle
- M. David Bailleul
- M. le Pr. Michel Degoffe
- M. le Pr. Michel Fromont
- M. Simon Gilbert
Lauréate 2012
Anne-Laure Girard
La formation historique de la théorie de l’acte administratif unilatéral 
(dir. J.-J. Bienvenu, Univ. Paris II)
Vendredi 8 juin 2012
III.- Techniques
Sous la présidence de Philippe Raimbault, Professeur à l’Institut d’Etudes Politiques de Toulouse
9h Accueil des participants
- 9h30 L’articulation des régimes, Françoise Fraysse, Professeur à l’Université Toulouse I Capitole
- 10h Obligation de moyens et obligation de résultat, Hafida Belrhali-Bernard, Professeure à l’Université Pierre Mendès France Grenoble 2
10h30 Débats et pause
- 11h Les transferts de responsabilité, Antoine Claeys, Maître de conférences à l’Université de Poitiers
- 11h30 Le lien de causalité, Camille Broyelle, Professeur à l’Université Paris-Sud (Paris XI)
IV.- Contentieux
Sous la présidence de Dominique Bonmati, Président du Tribunal administratif de Toulouse
- 14h L’administration de la preuve, Caroline Foulquier, Maître de conférences à l’Université de Limoges
- 14h30 L’évaluation du préjudice, Marcel Sousse, Professeur à l’Université de Perpignan Via Domitia
- 15h30 Responsabilité et office du juge, Lara Karam Boustany, Professeur à l’Université Saint-Joseph de Beyrouth
- 16h Rapport de synthèse, Maryse Deguergue, Professeur à l’Université Panthéon Sorbonne (Paris I)
Lieu
Site de l’Arsenal, Université Toulouse I Capitole, Amphithéâtre HEBRAUD, 2 Rue du Doyen Gabriel Marty, 31000 Toulouse
Programme du colloque de l’AFDA 2012Bulletin d’inscription
