Information transmise par A. Laurens:
Instrument de travail
Alain Laurens
Répertoire numérique des sous-séries 1 U, 2 U, 3 U
Les fonds de la préfecture, du tribunal criminel, de la cour d'assises et des tribunaux de première instance
1800-1958
Avec une introduction historique, une présentation des services, du personnel et de l'architecture judiciaires, par Alain Laurans, Attaché de conservation du patrimoine, sous la direction de Jean-Christophe Labadie, Conservateur du patrimoine, Directeur des Archives départementales de la Lozère, Mende, Archives départementales de la Lozère/Lozère Le Département, 2011, ISBN:978-2-86048-022-2.
Contact
Alain Laurens, Attaché de conservation du patrimoine,
Archives départementales de la Lozère, 12. avenue du Père Coudrin 48000 MENDE - Tél.: 04 66 65 22 88 - Fax: 04 66 49 39 07 - archives@cg48.fr - www.lozere.fr
Sommaire
- Avant-propos
- Préfaces
Introduction
- Présentation générale
- Cadre réglementaire et constitution du fonds
- Limites chronologiques
- Présentation sommaire et indexation
- Communication au public
Bibliographie
- Bibliographie générale
- Bibliographie locale
- Sources complémentaires
Corps du Répertoire
1 U Fonds de la Préfecture
Présentation générale
- Historique du fonds
- Limites chronologiques
- Intérêt du fonds et orientations de recherche
- Exploitation des documents
- Communicabilité
Répertoire numérique
- Généralités et fonctionnement des services
- Statistiques
- Jury et cour d'Assises
- Tribunaux de première instance: personnel
- Justices de paix
- Tribunal de commerce
- Juridictions prud'homales
2 U Fonds du Tribunal criminel et de la cours d'Assises
Le tribunal criminel
- Historique du fonds
- Limites chronologiques
- Intérêt du fonds et orientations de recherche
- Exploitation des documents
- Communicabilité
La cour d'Assises
- Historique du fonds
- Limites chronologiques
- Intérêt du fonds et orientations de recherche
- Exploitation des documents
- Communicabilité
Répertoire numérique
- Le tribunal criminel
- La cour d'Assises
3 U Fonds des tribunaux de première instance
Présentation générale des institutions
- Création et évolution historique du tribunal de première instance
- Les différentes Juridictions
- Les tribunaux civils jugeant commercialement
- Le tribunal pour enfants
- Le tribunal des pensions
- La commission des dommages de guerre
- Le tribunal paritaire des baux ruraux
- Le tribunal d'expropriation
- Historique du fonds
- Limites chronologiques
- Intérêt du fonds et orientations de recherche
- Exploitation des documents
- Communicabilité
Les services, le personnel et l'architecture judiciaire
- Le fonctionnement et les attributions des services
- Le personnel
- La vie quotidienne
- L'architecture judicaire
Répertoire numérique
- 3 U 1 Fonds du tribunal de première instance de Florac
- Parquet
- Greffe civil
- Juridictions civiles spécialisées
- Correctionnel
- Juridiction pénale spécialisée
- 3 U 2 Fonds du tribunal de première instance de Marvejols
- Parquet
- Greffe civil
- Juridictions civiles spécialisées
- Correctionnel
- Juridiction pénale spécialisée
- 3 U 1 Fonds du tribunal de première instance de Mende
- Parquet
- Greffe civil
- Juridictions civiles spécialisées
- Correctionnel
- Juridiction pénale spécialisée
Index
- Tableau des noms géographiques du département
- Tableau de répartition des communes extérieures au département
- Index général
- Tableau méthodique des mots matières utilisés
- Liste alphabétique
- Index des faillites
- Tableau méthodique des professions citées
- Liste alphabétique
Glossaire
Annexes
- Annexe 1. - Carte de localisation des cantons par arrondissement
- Annexe 2. - Tableaux de répartition des communes par arrondissement
- Annexe 3. - Catalogue des principaux croquis et plans réalisés à la demande des juges d'instruction dans le cadre des procédures criminelles
- Annexe 4. - Liste des principaux crimes qui ont marqué l'histoire locale
- Annexe 5. - Carte de localisation des zones géographiques sélectionnées pour une étude de la criminalité
- Annexe 6. - Diagrammes de synthèse présentant l'évolution des crimes contre les biens et les personnes
- Annexe 7. - Table des illustrations
Table des matières
