Traité international de Droit constitutionnel
tome 1, tome 2, tome 3
Paris, Dalloz (Traités), mai-nov. 2012 (1re éd.)
Auteurs:
Ascensio (H.), Atienza (M.), Avril (P.), Azoulai (L.), Baranger (D.), Barberis (M.), Boucobza (I.), Brunet (P.), Caillosse (J.), Cayla (O.), Chagnollaud (D.), Champeil-Desplats (V.), Chérot (J.-Y.), Collot (P.-A.), Combacau (J.), Commaducci (P.), Delcamp (A.), Delpérée (Fr.), Denquin (J.-M.), Dumont (H.), Duprat (J.-P.), Dyzenhaus (D.), Ferrajoli (L.), Ferrari (S.), Ferreres Comela V. C., Fortis (É.), Garrone (P.), Grimm (D.), Guarnieri (C.), Guastini (R.), Hamon (Fr.), Hennette-Vauchez (St.), Heuschling (L.), Jackson (V. C.), Jeammaud (A.), Jouanjan (O.), Klein (Cl.), La Torre (M.), Laghmani (Sl.), Lanneau (R.), Lauvaux (Ph.), Le Divellec (A.), Le Pillouer (A.), Legrand (A.), Lyon-Caen (A.), Marella (M. R.), Marini (G.), Mockle (D.), Pfersmann (O.), Picod (F.), Pierré-Caps (St.), Pimentel (C.-M.), Pizzorusso (A.), Preuß (U.), Prieur (M.), Remy-Granger (D.), Roux (A.), Ruiz Manero (J.), Sajó (A.), Smith (E.), Troper (M.), Tuori (K.), Tusseau (G.), Van Drooghenbroeck (S.), Vandelli (L.), Vergottini (G. de), Wachsmann (P.), Walker (N.), Ziller (J.).
Auteurs:
Ascensio (H.), Atienza (M.), Avril (P.), Azoulai (L.), Baranger (D.), Barberis (M.), Boucobza (I.), Brunet (P.), Caillosse (J.), Cayla (O.), Chagnollaud (D.), Champeil-Desplats (V.), Chérot (J.-Y.), Collot (P.-A.), Combacau (J.), Commaducci (P.), Delcamp (A.), Delpérée (Fr.), Denquin (J.-M.), Dumont (H.), Duprat (J.-P.), Dyzenhaus (D.), Ferrajoli (L.), Ferrari (S.), Ferreres Comela V. C., Fortis (É.), Garrone (P.), Grimm (D.), Guarnieri (C.), Guastini (R.), Hamon (Fr.), Hennette-Vauchez (St.), Heuschling (L.), Jackson (V. C.), Jeammaud (A.), Jouanjan (O.), Klein (Cl.), La Torre (M.), Laghmani (Sl.), Lanneau (R.), Lauvaux (Ph.), Le Divellec (A.), Le Pillouer (A.), Legrand (A.), Lyon-Caen (A.), Marella (M. R.), Marini (G.), Mockle (D.), Pfersmann (O.), Picod (F.), Pierré-Caps (St.), Pimentel (C.-M.), Pizzorusso (A.), Preuß (U.), Prieur (M.), Remy-Granger (D.), Roux (A.), Ruiz Manero (J.), Sajó (A.), Smith (E.), Troper (M.), Tuori (K.), Tusseau (G.), Van Drooghenbroeck (S.), Vandelli (L.), Vergottini (G. de), Wachsmann (P.), Walker (N.), Ziller (J.).
Si le droit constitutionnel ne concernait autrefois qu'un petit nombre d'États occidentaux, il est aujourd'hui mondial et opère à l'aide de concepts généraux et souvent universels.
Les chercheurs, mais aussi les praticiens des diverses institutions nationales ou internationales doivent donc disposer d'un système de concepts le plus complet possible, qu'ils ne trouvent plus dans les ouvrages plus traditionnels.
Le Traité international de droit constitutionnel leur en donne les clés.
Le Traité international de droit constitutionnel leur en donne les clés.
Dans la France d'aujourd'hui, le besoin d'un tel traité est particulièrement sensible, à la fois en raison des changements profonds qui affectent notre constitution, notamment au regard du droit international et du droit européen, mais surtout avec le développement du contrôle de la constitutionnalité des lois.
Michel Troper et Dominique Chagnollaud (dir.)
Traité international de Droit constitutionnel
tome 1
Paris, Dalloz (Traités), mai 2012 (1re éd.), 856 p., EAN13:9782247107445, 94,05€
Auteurs
Directeurs:- Michel Troper, professeur émérite à l'Université Paris-Ouest-Nanterre-La Défense
- Dominique Chagnolleau, professeur à l'Université Paris 2-Panthéon-Assas
et les contributions de:
- M. Atienza, P. Avril, M. Barberis, P. Brunet, V. Champeil-Desplats, P. Commaducci, J. Combacau, A. Delcamp, J.-M. Denquin, D. Grimm, R. Guastini, L. Heuschling, O. Jouanjan, R. Lanneau, Sl. Laghmani, D. Mockle, A. Pizzorusso, J. Ruiz Manero, E. Smith, M. Troper, K. Tuori, N. Walker.
Sommaire
I. - Science du droit constitutionnel
- - Statut de la science du droit constitutionnel
- Épistémologie
- L'objet du droit constitutionnel: État, Constitution, Démocratie?
- Histoire
- Histoire de la science du droit constitutionnel
- Idéologies de la constitution - histoire du constitutionnalisme
- Rapports avec les autres disciplines
- Droit constitutionnel et science politique - Essentiellement à partir du cas français
- La Constitution et l'analyse économique
- Droit constitutionnel et théorie générale de l'Etat
II. - Sources du droit constitutionnel
- Théorie générale des sources du droit constitutionnel
- La Constitution formelle
- Une typologie des normes constitutionnelles
- La loi
- Les Règlements des assemblées parlementaires
- Coutumes constitutionnelles et conventions de la constitution
- Sources internationales et européennes du droit constitutionnel
- Constitutionnalisme multiniveaux - multi-level constitutionalism
III. - Les modes de raisonnement juridique
- L'interprétation de la constitution
- L'argumentation
IV. - Les grands principes justificatifs
- La souveraineté
- La représentation
- L'Etat de droit
- Rule of law
- La séparation des pouvoirs
- Hiérarchie des normes, principe justificatif de la suprématie de la constitution
V. - Portée et fonction sociale de la Constitution
- Les fonctions symboliques de la Constitution
Source: http://www.dalloz-boutique.fr/traite-international-de-droit-constitutionnel-tome-1.html
Traité international de Droit constitutionnel
tome 2
Paris, Dalloz (Traités), août 2012 (1re éd.), 844 p., EAN13:9782247118694, 94,05€
Auteurs
Directeurs:- Michel Troper, professeur émérite à l'Université Paris-Ouest-Nanterre-La Défense
- Dominique Chagnolleau, professeur à l'Université PAris 2-Panthéon-Assas
et les contributions de:
- V. C. Jackson, L. Vandelli, F. Picod, L. Azoulai, G. de Vergottini, D. Baranger, A. Le Divellec, Ph. Lauvaux, C.-M. Pimentel, Fr. Delpérée, P.-A. Collot, C. Guarnieri, A. Sajó, D. Remy-Granger, P. Garrone, O. Pfersmann, H. Dumont, S. Van Drooghenbroeck, Fr. Hamon, G. Tusseau, H. Ascensio, I. Boucobza, D. Dyzenhaus
Sommaire
I. - Formes d’État
- Fédéralisme – Normes et territoires, par Vicky C. Jackson
- Formes d’État : État régional, État décentralisé, par Luciano Vandelli
- L’Union européenne, par Fabrice Picod et Loïc Azoulai
II. - Les régimes
- Régimes politiques, par Giuseppe de Vergottini
- Régime parlementaire, par Denis Baranger et Armel Le Divellec
- Régimes non parlementaires, par Philippe Lauvaux et Carlos-Miguel Pimentel
III. - Statut des organes
- L’Exécutif, par Francis Delpérée
- Le statut du Parlement, par Pierre-Alain Collot
- La configuration institutionnelle du pouvoir judiciaire, par Carlo Guarnieri
- Les autorités indépendantes, par András Sajó
IV. - Participation
- Le pouvoir de suffrage, par Dominique Remy-Granger
- Le statut des partis politiques, par Francis Hamon
- L’organisation et le financement des campagnes, par Pierre Garrone
V. - Production des normes
- La production des normes : production normative et hiérarchie des normes, par Otto Pfersmann
- La loi, par Hugues Dumont et Sébastien Van Drooghenbroeck
- La loi référendaire, par Francis Hamon
- La législation déléguée, par Guillaume Tusseau
- Les relations extérieures, par Hervé Ascensio
- La fonction juridictionnelle et la production des normes, par Isabelle Boucobza
- L’état d’exception, par David Dyzenhaus
Traité international de Droit constitutionnel
tome 3
Paris, Dalloz (Traités), nov. 2012 (1re éd.), 864 p., EAN13:9782247120727, 94,05€
Auteurs
Directeurs:- Michel Troper, professeur émérite à l'Université Paris-Ouest-Nanterre-La Défense
- Dominique Chagnolleau, professeur à l'Université PAris 2-Panthéon-Assas
et les contributions de:
- Cl. Klein, A. Le Pillouer, V. Ferreres Comela, A. Roux, D. Chagnollaud, G. Tusseau, L. Ferrajoli, U. Preuß, St. Pierré-Caps, P. Wachsmann, J. Caillosse, M. La Torre, J.-P. Duprat, S. Ferrari, M. R. Marella, G. Marini, J.-Y. Chérot, O. Cayla, St. Hennette-Vauchez, M. Prieur, A. Legrand, A. Jeammaud, A. Lyon-Caen, É. Fortis, J. Ziller.
Sommaire
I. - Théorie du pouvoir constituant et révision
- Le pouvoir constituant, par Claude Klein
- Le pouvoir de révision, par Arnaud Le Pillouer
II. - Contrôle de constitutionnalité
- Est-il légitime de contrôler la constitutionnalité des lois?, par Victor Ferreres Comela
- Contrôle de constitutionnalité. Organisations juridictionnelles, par André Roux
- Les techniques de contrôle, par Dominique Chagnollaud
- Le pouvoir des juges constitutionnels, par Guillaume Tusseau
III. Garantie des droits
- Théorie des droits fondamentaux, par Luigi Ferrajoli
- La garantie des droits: «les droits horizontaux», par Ulrich Preuß
- Droits des minorités, par Stéphane Pierré-Caps
- Techniques de protection, par Patrick Wachsmann
IV. Fonctions socio-politiques de l'État
- Les fonctions sociopolitiques de l'État, par Jacques Caillosse
- Citoyenneté, par Massimo La Torre
- Finances publiques, par Jean-Pierre Duprat
- Constitution et religion, par Silvio Ferrari
- Famille, par Maria Rosaria Marella et Giovanni Marini
- Constitution et économie par Jean-Yves Chérot
- Bioéthique, par Olivier Cayla et Stéphanie Hennette-Vauchez
- Environnement, par Michel Prieur
- Constitution, éducation et science, par André Legrand
- Suprématie de la Constitution et droit social, par Antoine Jeammaud et Antoine Lyon-Caen
- Politique criminelle, par Élisabeth Fortis
- L'administration, par Jacques Ziller
