Information transmise par l'AFDA:
Université Lille 2
Equipe de Recherche en Droit public
Colloque
Centenaire de l'arrêt Société des Granits porphyroïdes des Vosges
Que reste-t-il de nos classiques?
Lille
4 octobre 2012 (9h-18h)
Colloque organisé par l'ERDP sous la direction du professeur Manuel Gros.
Programme
MATIN
9H - ACCUEIL DES PARTICIPANTS
Président d’honneur: M . le Président Serge DAEL, Président de la CADA; ancien Président adjoint de la section du contentieux du Conseil d’Etat.
Président de séance: Monsieur le Président de l’Université de Lille 2
- 9h30. - Ouverture:
- Monsieur le Professeur Xavier VANDENDRIESSCHE, Président de l’Université de Lille 2
- Monsieur le Professeur Bernard BOSSU, Doyen de la faculté de droit.
- Monsieur le Professeur Manuel GROS, Organisateur du colloque.
- Le contexte historique lillois du début du siècle, Pr Alain LOTTIN (ancien Président de l’Université de Lille III et de l’Université d’Artois).
Que reste-t-il des grands arrêts et des grands doctrinaires?
La période classique de l’exorbitance et de la puissance publique
- 10h15. - L’exorbitance comme mythe du droit administratif?, Pr Emmanuel CARTIER.
- 10h35. - L’arrêt Granits porphyroïdes des Vosges, un arrêt de début de siècle, Pr Grégory KALFLECHE (Université Toulouse 1 Capitole).
- 10h55. - Que reste-t-il des grandes conclusions de Léon BLUM?, François WILINSKI (doctorant à l’Université de Lille 2).
- 11h15. - Que reste-t-il de la prérogative de puissance publique?, Jean Paul CARTON (MCF HDR, doyen honoraire de la faculté de droit de Douai).
Débat
DEJEUNER
APRES-MIDI
Présidence de séance: Madame le Maire de Lille
Que reste-t-il de l’exorbitance?
L’exorbitance et la puissance publique à l’épreuve du droit administratif moderne
- 14h. - Vers la disparition de l’exorbitance: "l'anthropomorphisme des collectivités territoriales?", Charles André DUBREUIL (Pr. à l'Ecole de droit de Clermont-Ferrand).
- 14h20. - Le contrôle de conventionalité ou le renouveau de l’action prétorienne du juge administratif, Serge DAEL (Président de la CADA, ancien Président adjoint de la section du contentieux).
- 14h40. - Vers une diversification des critères de compétence: la fin du critère unique?, Christian BAUZERAND (premier conseiller de tribunal administratif en détachement, DGA de la ville de Lille).
- 15h. - Les critères d’identification du contrat administratif moderne, Pr Florian LINDITCH (Université d’Aix Marseille).
Débat
- 16H Rapport de synthèse (Pr Manuel GROS)
Renseignements et inscriptions
