Ressources numériques en ligne: Univ. Rouen, Bibliothèque David Hoüard - Bibliothèque numérique de droit normand

Information transmise par G. Davy:

Ressources numériques en ligne

Bibliothèque David Hoüard

Bibliothèque numérique de droit normand

Projet

                                                          Le Projet « Hoüard »

Le projet « Hoüard » intègre la création d’une Bibliothèque numérique de droit normand. Il répond au souci de faciliter l’accès aux sources juridiques normandes des XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles.

La numérisation est devenue un outil capital dont les chercheurs n’ignorent pas les avantages. Préservation des documents originaux, amélioration de la diffusion, facilité d’accès aux sources... D’autant que les historiens du droit, et plus particulièrement les historiens du droit normand, sont souvent confrontés soit à une disparition des fonds anciens, soit à un éparpillement de ces fonds entre les divers centres de conservation haut et bas normands. La volonté manifestée par le présent projet de rendre ces fonds mieux accessibles rejoint ainsi les initiatives menées en Basse Normandie, notamment par la Direction Régionale des Affaires Culturelles (projet « Normannia ») ou en Haute Normandie, notamment par l’Université de Rouen (projet E-Nor-Me « Ecrits normands médiévaux »).

Ce projet est né, à l’initiative de Gilduin Davy, d’une collaboration entre le Centre d’Etude des Systèmes Juridiques (CESJ JE 2010), la région Haute-Normandie (Convention du 3 septembre 2008) et l’Institut de Recherches Interdisciplinaires Homme et Société (IRIHS). Cette première collaboration a permis de procéder au référencement et à la numérisation de l’essentiel de l’œuvre du juriste dieppois David Hoüard (1725-1802) et à l’organisation, les 10 et 11 mars 2011, d’un colloque destiné à exploiter l’ensemble des pièces numérisées.

Le projet s’est poursuivi avec le soutien du Centre Rouennais d’Etude Juridique (CUREJ) – créé en 2012 à l’initiative du professeur Jean-Philippe Bras – et de la Bibliothèque du Tertiaire de la Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Rouen dont le fond ancien a été intégré au projet et au processus de numérisation. La réalisation de ce projet a aussi été rendue possible grâce au concours des personnels des Bibliothèques municipales de Rouen et de Dieppe, de la Bibliothèque Sainte-Geneviève et de la Bibliothèque Nationale.

Les ouvrages susceptibles d’être proposés aux chercheurs par la Bibliothèque numérique de droit normand sont principalement les ouvrages de pensée et de pratique juridiques imprimés et édités depuis la fin du XVIe jusqu'à l'orée de la Révolution. Dictionnaires, recueils d’arrêts, ouvrages de doctrine constituent l’ossature de la Bibliothèque numérique. S'ajoutent des pièces manuscrites, souvent demeurées confidentielles, qui permettent d'offrir la vue la plus large possible de la production des juristes normands au cours des siècles qui jalonnent l'Ancien Régime. Ainsi le cas de David Hoüard dont l’essentiel des pièces manuscrites (hors correspondance) conservées au fond ancien de la Bibliothèque municipale de Dieppe complètent une œuvre déjà dense et constituée de trois traités et dictionnaire publiés entre 1766 et 1782.

Si l'exhaustivité reste un voeu pieux en matière de ressources documentaires, d’autres auteurs viendront, dans l’avenir, enrichir le fond de la Bibliothèque numérique. En effet, le petit nombre de volumes initialement proposés à la communauté scientifique a vocation à augmenter régulièrement afin d’offrir une présentation croissante de la production juridique normande au cours des trois siècles qui ont précédé la Révolution. Nous espérons ainsi que ce projet permettra d’amener à l’étude du droit normand un nombre de plus en plus nombreux d’enseignants-chercheurs issus d’autres disciplines et d’autres universités françaises et étrangères et, ainsi, qu’il étendra la sphère assurément encore trop étroite des travaux consacrés à ce droit.

Equipe

Virginie Lemonnier–Lesage

Professeur agrégée d’Histoire du droit à l’Université de Rouen, Virginie Lemonnier-Lesage est titulaire d’un Doctorat de l’Université de Rouen. Elle a soutenu une thèse portant sur « Le statut de la femme mariée dans la Normandie coutumière ; droit et pratiques dans la généralité de Rouen », thèse honorée du second prix Gobert de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, du prix Favard de Langlade décerné par l’Institut International d’Histoire du Notariat et du prix de thèse de l’association du Palais du Parlement de Normandie. Membre du jury du prix Alexandre et Marguerite Varenne, Virginie Lemonnier-Lesage est aussi Responsable du Master 2 spécialité « Droit du patrimoine et des activités culturelles » à la Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Rouen. Elle a consacré de nombreuses études à l’histoire du droit coutumier normand (notamment : « Le régime matrimonial normand à l’épreuve des conflits de coutumes (XVI^e – XVIII^e siècle) », Annales de Droit, 2, 2008 ; « Les tabellions et l’assouplissement de la norme ; l’exemple normand », in Tabellions et tabellionages de la France médiévale et moderne, textes réunis par M. Arnoux et O. Guyotjeannin, Ecole des Chartes, coll. mémoires et documents de l’Ecole de Chartes, Paris, 2011 ; « Haro pour se faire épouser », in Mélanges en l’honneur de Monsieur le recteur et Madame Gay, Nancy, PUN, coll. Histoire du droit, 2011 ; "Hoüard et l'autorité paternelle, reflet de l'autorité royale", in David Hoüard (1725-1802), un juriste et son temps, dir. G. Davy, Rouen, PURH [Cahiers historiques des Annales de droit, 1], 2012, p. 165-183).

 Elisabeth Dandine

Maître de conférences à l’Université de Rouen depuis 1998, Elisabeth Dandine est titulaire d’un Doctorat de l’Université de Toulouse et a soutenu une thèse portant sur « La responsabilité civile devant le Parlement de Toulouse au XVIII^e siècle. Essai d’une théorie générale », thèse honorée du prix de l’Académie de législation de Toulouse. Elle a par ailleurs rédigé plusieurs articles portant sur le droit normand, notamment « Les Normands, la forêt et le roi : l'affaire dudroit de tiers et danger (1669-1675) », Revue historique de droit français et étranger, 2008-2, p. 199 et suiv ; "Le droit des obligations dans le Dictionnaire de David Hoüard", in David Hoüard (1725-1802), un juriste et son temps, dir. G. Davy, Rouen, PURH [Cahiers historiques des Annales de droit, 1], 2012, p. 227-244.

 Philippe Rouyer

Conservateur des Bibliothèques, responsable de la Bibliothèque du Tertiaire à la Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Rouen, Philippe Rouyer a exercé à la Bibliothèque Nationale, à la Caisse des Dépôts et, depuis 1986, à l'Université de Rouen. Titulaire d’un Doctorat de l’Université Paris 3 (Etudes du monde anglophone), il a soutenu une thèse portant sur « L'évolution de la technique cinématographique et l'émergence de la micrographie documentaire en France et aux Etats-Unis ». Philippe Rouyer a par ailleurs publié un ouvrage en collaboration avec Wallace R. Hoffman (La guerre à trente mille pieds, Ysec Editions, 2008), plusieurs articles sur la micrographie documentaire et la conservation des films cinématographiques, sur le bombardement stratégique et a procédé à la traduction de deux ouvrages (Roy Mc Laughlin, Vivre avec l'ennemi, Jersey, 2008 ; This is it. L’histoire d’un B-17 et son équipage racontée par Bill Goodman, Ysec Editions, 2007). Il tient à jour le répertoire de sources primaires de la revue Cercles (http://www.cercles.com).

 Gilduin Davy

Professeur agrégé d’Histoire du droit à l’Université d’Orléans, Gilduin Davy a été Maître de conférences à l’Université de Rouen de 2004 à 2012, habilité à diriger des recherches en 2010. Titulaire d’un Doctorat de l’Université Paris II Panthéon-Assas, il a soutenu une thèse intitulée « Le duc et la loi. Héritages, images et expressions du pouvoir normatif dans le duché de Normandie, des origines à la mort du Conquérant (fin du IX^e siècle – 1087) », thèse honorée du second prix Gobert décerné par l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres. S’intéressant particulièrement au droit normand, il a publié plusieurs articles consacrés à l’histoire des institutions ou des idées dans l’ancien duché de Normandie au Moyen Age et à l'époque moderne (notamment : « Les derniers conquérants. Les invasions normandes et la naissance de la Normandie chez Montesquieu, retour sur un "moment" historiographique », Annales de Normandie, 60^e année, 1, janvier-juin 2010, p. 93-116 ; « Primitivisme et réformisme dans le De la constitution du duché ou Etat souverain de Normandie de Guillaume de La Foy (1789) », Annales de Droit, 5, 2011, p. 17-42 ; « Ecrire ou réécrire l’histoire du droit ? Les lois de Rollon et la constitution primitive du duché de Normandie dans l’œuvre de David Hoüard (1725-1802) », in Normes et Normativité. Etudes d’histoire du droit réunies en l’honneur d’Albert Rigaudière, dir. C. Leveleux-Teixeira, A. Rousselet-Pimont, P. Bonin et Fl. Garnier, Paris, Economica, 2009, p. 299-318 ; "Histoire, droit et histoire du droit médiéval dans l'oeuvre de David Hoüard. Continuité juridique et discontinuité historiographique", Annales de Normandie, 61^e année, 2, juillet-décembre 2011, p. 23-37). Il a aussi dirigé le colloque « David Hoüard (1725-1802), un juriste et son temps », organisé à la Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Rouen les 10 et 11 mars 2011 (actes parus aux PURH [Cahiers historiques des Annales de Droit, 1] en 2012). En 2008, il a lancé le « Projet Hoüard ».

Ouvrages

• Charles Routier, Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie, Rouen, 1742, Bibliothèque universitaire du Tertiaire (Rouen, Faculté de droit), cote BB.47 [35,4Mo]
• Commentaires sur la coutume de Normandie par MM. Bérault, Godefroy et d'Aviron, I, nouvelle édition, Rouen, 1776, Bibliothèque universitaire du Tertiaire (Rouen, Faculté de droit), cote BB.4.34 [69,8 Mo]
• Commentaires sur la coutume de Normandie par MM. Bérault, Godefroy et d'Aviron, II, nouvelle édition, Rouen, 1776, Bibliothèque universitaire du Tertiaire (Rouen, Faculté de droit), cote BB.4.35 [59,0 Mo]
• Coutume de Normandie avec l'ordonnance de 1667 et celle de 1670, augmentée d'une instruction sur la marche de la procédure criminelle, Bayeux et Caen, 1773, Bibliothèque universitaire du Tertiaire (Rouen, Faculté de droit), cote BB.4.29 [10,8 Mo]
• Coutumes des pays et duché de Normandie, Rouen, 1783, Bibliothèque universitaire du Tertiaire (Rouen, Faculté de droit), cote BB.4.32 [21,7 Mo]
• David Hoüard, Anciennes loix des François conservées dans les coutumes angloises recueillies par Littleton, Rouen, 1766, Bibliothèque municipale de Rouen, cote mm 4016, volume 1 [159 Mo]
• David Hoüard, Anciennes loix des François conservées dans les coutumes angloises recueillies par Littleton, Rouen, 1766, Bibliothèque municipale de Rouen, cote mm 4016, volume 2 [91,1 Mo]
• David Hoüard, Dissertation pour servir à prouver que les noms de Howard, Hoüard...., 1750, Bibliothèque municipale de Dieppe, cote mss 120 A [1,29 Mo]
• David Hoüard, Mémoire sur la cause pendante en la Grande Chambre du Parlement de Normandie entre Mgr l'Archevêque et les habitants en général de la ville de Dieppe, sl., 1766, Bibliothèque nationale de France, cote 8°Lk7, 51646 [5,13 Mo]
• David Hoüard, Mémoire sur les Antiquités Galloises (1785), in Mémoires de l'Académie des inscriptions et belles lettres, tome L, 1808, Bibliothèque Sainte-Genviève, cote 4° AEA SUP 21 Rés [99,1 Mo]
• David Hoüard, Style de procéder, 1772, Bibliothèque municipale de Dieppe, cote mss 120 [18,6 Mo]
• Etienne Everard, Méthode pour liquider les mariages avenans des filles dans la coutume générale de Normandie, 2e éd., Rouen, 1734, Bibliothèque universitaire du Tertiaire (Rouen, Faculté de droit), cote BF.2.30 [6,45 Mo]
• François Pommeray, Sanctae Rotomagensis ecclesiaie concilia ac synodalia decreta, Rouen, 1677, Bibliothèque universitaire du Tertiaire (Rouen, Faculté de droit), cote BB.4.136 [68,9 Mo]
• Gabriel du Moulin, Les conquestes et trophés des Norman-François, Rouen, 1658, Bibliothèque universitaire du Tertiaire (Rouen, Faculté de droit), cote BB.4.10 [50,6 Mo]
• Guillaume Terrien, Commentaire de droit civil tant public que privé observé au pays et duché de Normandie, 2e éd., Paris, 1578, Bibliothèque universitaire du Tertiaire (Rouen, Faculté de droit), cote BB.4.47.C.17 [82 Mo]
• Jacques-Guillaume Thouret, Mémoire présenté à MM. les Maires et les Echevins de la ville de Rouen, Rouen, 1788, Bibliothèque universitaire du Tertiaire (Rouen, Faculté de droit), sans cote [11 Mo]
• Lettres patentes portant règlement pour l'administration de la justice dans la province de Normandie, Caen, 1769, Bibliothèque universitaire du Tertiaire (Rouen, Faculté de droit), cote BB.4.33 [6,12 Mo]
• N. Pesnelle, Coutume de Normandie expliquée, 2e éd., Rouen, 1727, Bibliothèque universitaire du Tertiaire (Rouen, Faculté de droit), cote BB.4.139 [54 Mo]
• Oeuvres de maistre Henri Basnage, 4e édition, Paris et Rouen, 1778, I, Bibliothèque universitaire du Tertiaire (Rouen, Faculté de droit), cote BB.4.36 [142 Mo]
• Oeuvres de maistre Henri Basnage, 4e édition, Paris et Rouen, 1778, II, Bibliothèque universitaire du Tertiaire (Rouen, Faculté de droit), cote BB.4.39 [145 Mo]
  
  
  
  
  Source: http://www.bibnum-droit-normand.fr