Annuaire de l’Institut Michel Villey
Volume 4, 2012
Paris, Dalloz (Les Fondements du Droit), à paraître mars 2013, 40€
Présentation
Le quatrième volume de l’Annuaire de l’Institut Michel Villey comprendra les actes du colloque «La liberté d’expression, une liberté menacée?» que l’Institut Michel Villey a organisé, en collaboration avec l’Institut Carré de Malberg (Université de Strasbourg), le 15 juin 2012. Il contiendra également les actes de la journée d’études «Devenirs de l’autonomie de la volonté» du 20 mars 2012. Il se clora, en varia, sur un article de Denis Baranger intitulé «Notes sur l’apparition de la souveraineté» et sur une recension proposée par Jean-François Lafaix de l’ouvrage d’Alexandre Viala, Philosophie du droit (Ellipses, 2010).
Sommaire
I. La liberté d’expression, une liberté menacée?
- Olivier Beaud et Patrick Wachsmann: Ouverture.
- François Saint Bonnet: Le jury et la liberté d’expression. La justification démocratique d’une prétention libérale.
- Nicolas Bonnal: Apologie de la loi du 29 juillet 1881.
- Peggy Ducoulombier: Les conflits de droits intéressant la liberté d’expression dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme.
- Patrick Wachsmann: La liberté d’expression en temps de crise: l’exemple de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme concernant la Turquie.
- Philippe Conte: L’article 10 de la Convention européenne des droits de l’homme et le principe de la légalité criminelle.
- Olivier Beaud: Le délit d’offenses au président de la République: un épisode méconnu de la République gaullienne.
- Aude Bouveresse: L’obligation de réserve des fonctionnaires de l’Union Européenne.
- Thomas Hochmann: La répression pénale de la contestation du génocide contre le peuple arménien.
II. Devenirs de l’autonomie de la volonté
- Denis Baranger / Mélanie Plouviez: Ouverture.
- Yves Lequette: Introduction.
- Norbert Foulquier: Entre volonté de l’administration et volonté de l’administré: l’acte administratif unilatéral.
- Benoît Plessix: Contrats administratifs et autonomie de la volonté.
- François Chénédé: Déclin ou essor de l’autonomie de la volonté en droit privé?
- Jacky Hummel: L’autonomie illusoire de la volonté. Sur la «théorie pure du droit» de Schopenhauer.
- Mélanie Plouviez: Durkheim et l’histoire du droit contractuel. Une critique sociologique et juridique de l’autonomie de la volonté.
III. Varia
- Denis Baranger: Notes sur l’apparition de la souveraineté.
- Jean-François Lafaix: «À quoi sert la philosophie du droit?», Compte rendu d’A. Viala, Philosophie du droit, Ellipses, 2010, 240 pages.
