Société d'Histoire du Droit
Journées internationales de Besançon
Appel à communications et inscriptions
Thème: L’interprétation du droit
Besançon
30 mai-2 juin 2013
(limite: 28 février 2013)
SOCIÉTÉ D’HISTOIRE DU DROIT
JOURNÉES INTERNATIONALES
DE BESANÇON
À
la très aimable invitation de la Section d’Histoire du droit de la Faculté de
droit de Besançon, les prochaines Journées
Internationales d’Histoire du Droit se tiendront en Pays comtois
du 30 mai au 2 juin 2013,
à l’Université de Franche-Comté
L’ouverture
des Journées aura lieu le jeudi 30
mai à 14 h. 30 à la Faculté des Lettres, 30 rue Mégevand à Besançon. Les
séances du vendredi 31 et du samedi 1er juin se dérouleront dans les
mêmes locaux mais dans des salles ou amphithéâtres différents.
Le
traditionnel banquet aura lieu le vendredi soir à la Citadelle Vauban de
Besançon. Le dimanche 29 mai, la non moins traditionnelle excursion permettra
aux congressistes de découvrir ou de redécouvrir (après sa récente
restauration) la Saline Royale d’Arc-et-Senans. Le retour, après le déjeuner,
tiendra compte des horaires de train Besançon-Paris.
Le
programme détaillé sera adressé, après la date de clôture des inscriptions, à
tous les inscrits.
Communications
Comme
nous l’avons annoncé précédemment le thème retenu pour ces Journées est :
L’interprétation du droit
Pour
éviter trop de dispersion et assurer une suffisante cohésion aux Actes qui seront publiés ultérieurement les
conférenciers sont invités à s’inscrire dans
les deux branches suivantes du thème (en évitant les sujets trop
anecdotiques):
- L’histoire
de l’interprétation du droit
(histoire de l’interprétation des sources du droit ; histoire des
méthodes d'interprétation ; les interprètes et leur liberté
d’interpréter ; liens entre interprétation et création du
droit) ;
- L’interprétation
des sources juridiques par l’historien du droit (épistémologie juridique et historique ;
identification des niveaux d’interprétations ; analyse et difficultés
d’interprétation par l’historien du droit ; liens entre
interprétation et traduction du droit).
Le
comité d’organisation se réserve toutefois la possibilité d’accepter, comme il
est de tradition et dans la limite du temps disponible, quelques communications
hors thème.
La
durée des communications est impérativement
limitée à 30 minutes. L’organisation des séances étant fondée sur le strict
respect de ce « module » classique, on comprendra que tout
dépassement du temps imparti mettrait en péril le bon équilibre de chaque
séance des Journées, et donc des Journées elles-mêmes.
Conformément
aux statuts de la Société, les communications devront être faites en français.
Par
ailleurs, en partenariat avec l’Association française des jeunes historiens
du droit, une session sera consacrée
à une table ronde des doctorants afin qu’ils puissent discuter de leurs
travaux. Le format et les modalités de cette séance seront précisés
ultérieurement, mais nous encourageons d’ores et déjà les doctorants
intéressés, français et européens, à se faire connaître.
Inscriptions
Tous
ceux qui souhaitent prendre part aux Journées
voudront bien adresser leur bulletin d'inscription pour le
28 février au plus tard à l’adresse
suivante :
Université de Franche-Comté
Faculté de droit – CRJFC
M. Laurent Kondratuk
45 rue de l’Observatoire
25000 Besançon
Les
droits d’inscription, comprenant notamment le prix du banquet, sont fixés à 55 euros par personne pour les
congressistes et à 45 euros pour les
accompagnants.
Les
frais d’excursion (journée de dimanche), incluant le prix du déjeuner, sont
fixés à 50 euros par personne.
Les
jeunes doctorants pourront, sur demande motivée adressée au président,
bénéficier d’une exonération totale ou partielle des droits d’inscription.
Pour une gestion rationnelle des inscriptions, tous les congressistes
sont priés de régler leurs droits par chèque à l’ordre de la Société d’histoire du droit, à joindre au bulletin d’inscription.
Les
membres étrangers qui ne disposeraient pas d’un compte bancaire en France
voudront bien s’acquitter de ce règlement en
espèces dès leur arrivée au congrès.
Pour
toute demande de précision(s) vous pouvez écrire à : laurent.kondratuk@univ-fcomte.fr
Hébergement
Chaque
congressiste doit effectuer lui-même sa réservation. Une liste d’hôtels est
jointe à la présente circulaire. Il est recommandé d’effectuer sa réservation dès que possible, la ville de Besançon
ne disposant pas d’un grand parc hôtelier. Nous rappelons que les Journées se dérouleront au centre ville,
dans la Boucle. En souhaitant que ces Journées
nous rassemblent nombreux pour un travail scientifique de haute qualité, je
vous prie de croire, Madame, Mademoiselle, Monsieur, en l’assurance de mon
fidèle dévouement.
La présidente :
Sophie Démare-Lafont
BULLETIN D’INSCRIPTION
AUX JOURNÉES
INTERNATIONALES D’HISTOIRE DU DROIT DE BESANÇON
30 MAI – 2 JUIN 2013
À renvoyer à l’adresse suivante avant
le 1er mars 2013 (terme de
rigueur) :
CRJFC,
Faculté de droit de l’Université de Franche-Comté, 45 av. de l’Observatoire,
25000 Besançon
(Notez
« Journées de la SHD » au dos de l’enveloppe)
Nom :……………………………………………….. Prénom : ……………………………..
Qualité …………………………………
Adresse………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………
Tél. : ……………………… Courriel (obligatoire): …………………………………
- s’inscrit aux Journées avec ………
personne(s) l’accompagnant(1)
assistera au dîner de gala du vendredi 27 mai avec ……… personne(s) l’accompagnant(1)
s’inscrit à l’excursion du dimanche 29 mai avec ……… personne(s) l’accompagnant(1)
règle dès à présent par chèque(1)
règlera en espèces lors de son arrivée au congrès(1)
……… inscription(s) aux Journées x 55 euros (congressistes) : …………… euros
……… inscription(s) aux Journées x 45 euros (accompagnants) : …………… euros
……… inscription(s) à l’excursion x 50 euros :
…………… euros
soit un
total de : …………… euros
(1)
Rayer la mention inutile.
- propose une communication
sur le sujet suivant :
…………………………………………………………………………………………………………….……………………………………………………………………………………………………………….…………………
s’inscrivant dans le thème(1) :
1. L’histoire
de l’interprétation du droit
2.
L’interprétation des sources juridiques par l’historien du droit
En cas d’empêchement absolu de présenter cette communication l’une des 1/2 journées des
30 mai au 1er juin, merci d’indiquer ici laquelle : ………………………matin / après-midi. Nous en tiendrons
compte dans la mesure du possible.
- participera à la table ronde des doctorants……….. ☐
Titre de la
thèse ou champ de recherche :
…………………………………………………………………………………………………………….……………………………………………………………………………………………………………….…………………
Université et
directeur de thèse :
…………………………………………………………………………………………………………….……………………………………………………………………………………………………………….…………………
Pour
toute information complémentaire :
laurent.kondratuk@univ-fcomte.fr
Ceux
des congressistes qui souhaitent un reçu du versement de leurs droits
d’inscription sont priés de renseigner et de renvoyer la page qui suit, accompagnant l’inscription et le
versement. Le reçu leur sera remis au début des Journées.
REÇU
Dans
le cadre des Journées de la Société d’histoire du droit se déroulant à
Besançon du 30 mai au 2 juin 2013, la SOCIÉTÉ D’HISTOIRE DU DROIT (Université
de Paris II (Panthéon - Assas), 12 place du Panthéon, 75005 PARIS) atteste
que :
M. /
Mme (Prénom Nom)……………………………………………...……………………………………..
Adresse :…………………………………….…………………………...……………………………………
Code
postal : ………………………Ville : ……………………………………..Pays : …………………….
a
acquitté ses droits d’inscription au colloque, d’un montant de :…………€,
paiement :
☐ par chèque (Banque :……………., n° :……………......)
☐ par versement d’espèces (uniquement pour les
congressistes étrangers qui ne disposeraient pas d’un compte bancaire en
France).
Date
du règlement :……………..………...2013
A
Besançon, le…………………..2013
Le
Trésorier de la Société d’Histoire du Droit
Boris
Bernabé
Hébergement
Hôtels Besançon
(Centre historique,
proximité immédiate du centre historique et proximité immédiate
de la Gare de Besançon-Viotte)
(Site de l’Office du
Tourisme, page « hôtels » :
Hôtel Citotel Granvelle **
03 81 81 33 92
13 Rue du Général Lecourbe
25000 BESANCON
Courriel : info@hotel-granvelle.fr
Site internet : www.hotel-granvelle.fr
Description site de l’Office de Tourisme de Besançon :
« L'Hôtel Granvelle-Citotel, c'est
le charme d'une cour pavée de la vieille ville et un immeuble
de caractère en plein centre de Besançon. Il se situe au pied de
la Citadelle de Besançon. Il vous offre calme et raffinement dans un cadre chaleureux
et convivial. Parking privé/payant. Accueil 24/24h. »
Hôtel Ibis Besançon La City ***
03 81 85 11 70
1 Avenue Louise Michel
La City
25000 BESANCON
Courriel : H3297@accor.com
Site internet : www.ibishotel.com
Description site de l’Office de Tourisme de Besançon :
« Sur les rives du Doubs au cœur du
centre d'affaire La City, à 5mn à pied du centre ville, l'hôtel met à
votre disposition : 119 chambres confortables et modernes, son
restaurant "La Taverne de Maître Kanter" et un accueil 24/24
heure. Hôtel labellisé "Tourisme et Handicap". »
Hôtel Ibis Centre Ville ***
03 81 81 02 02
21 rue Gambetta
25000 BESANCON
Courriel : H1364@accor.com
Site internet : www.ibishotel.com
Description site de l’Office de Tourisme de Besançon :
« L'hôtel est situé en plein cœur de ville. Labellisé
Tourisme et Handicap. Chambres climatisées, parking payant fermé
et surveillé (à réserver). Quelques chambres sont équipées avec coin
salon et peuvent accueillir une famille avec 2 enfants. Internet wifi
gratuit.
Accueil et service d'en-cas 24h/24h. »
Hotel Le Florel ***
03 81 80 41 08
6 rue de la Viotte
25000 BESANCON
Courriel : hotelflorel@wanadoo.fr
Site internet : www.hotel-florel.fr
Nota : Hôtel le plus proche de la Gare de
Besançon-Viotte.
Description site de l’Office de Tourisme de Besançon :
« Appelé " hôtel moderne "
dans les années 1900, ancien lieu de villégiature des curistes qui
venaient à Besancon-les-Bains, l'hôtel a été entièrement rénové. Vous
serez accueillis dans un cadre familial alliant charme et
modernité.
Établissement situé à 2 pas de la gare, à 15 mn à pied du
centre ville. Hôtel totalement NON FUMEUR.... »
Hôtel Le Sauvage
03 81 82 00 21
6 rue du Chapitre
25000 BESANCON
Courriel : hotel-lesauvage@orange.fr
Site internet : www.hotel-lesauvage.com
Description site de l’Office de Tourisme de Besançon :
« En cours de classement, le nouvel hôtel
« Le Sauvage » est situé à quelques mètres de l’hôtel Charles Quint, dans
le quartier historique de Besançon, dans l’ancien monastère des
Clarisses, dans un cadre privilégié au pied des contreforts de la
Citadelle. »
Hôtel Mercure Parc Micaud ****
03 81 40 34 34
3 Avenue Edouard Droz
25000 BESANCON
Courriel : H1220@accor.com
Site internet : www.mercure.com
Description site de l’Office de Tourisme de Besançon :
« L'hôtel est situé en centre-ville et
implanté dans les Jardins du Casino, face au Doubs et au Parc Micaud. Ce
cadre permet de concilier travail et détente, puisque l’hôtel est
entièrement adapté pour séjourner en famille ou dans le cadre
professionnel. »
Hôtel du Nord **
03 81 81 34 56
8 rue Moncey
25000 BESANCON
Courriel : hoteldunord3@wanadoo.fr
Site internet : www.hotel-du-nord-besancon.com
Description site de l’Office de Tourisme de Besançon :
« En plein centre-ville, dans un
site exceptionnel entre rives du Doubs et collines, l'Hôtel du Nord vous
offre un accueil familial et chaleureux dans un cadre raffiné et
élégant : 44 chambres tout confort, wifi gratuit,
ascenseur, service accueil 24h/24h, garages fermés et et box sécurisé
pour cycles et motos. »
Hôtel de Paris ***
03 81 81 36 56
33 Rue des Granges
25000 BESANCON
Courriel : contact@besanconhoteldeparis.com
Site internet : www.besanconhoteldeparis.com
Description site de l’Office de Tourisme de Besançon :
« Cet ancien relais de poste au 18e
siècle est à lui seul une leçon d’histoire...c’était l’Hôtel de France
devenu Hôtel de Paris en 1855. Il était l’adresse de prédilection
d’érudits du monde politique et culturel... jusqu’aux pierres qui
se souviennent de Prosper Mérimée de passage en 1836, de l’historien
Jules Michelet. »
Hôtel Régina **
03 81 81 50 22
91 Grand Rue
25000 BESANCON
Courriel : regina.hotel@wanadoo.fr
Site internet : www.besancon-regina.fr
Description site de l’Office de Tourisme de Besançon :
« Situé au cœur du centre historique
de Besançon, l'hôtel est à deux pas des musées, des facultés, de la
Citadelle, des cinémas, des théâtres. Il possède 20 chambres au calme
et également un studio tout équipé pour quatre personnes. »
Résidence hôtelière Adaggio Access **
03 81 21 38 00
11 avenue Louise Michel
25000 BESANCON
Courriel : H8380@adagio-city.com
Description site de l’Office de Tourisme de Besançon :
« Cette résidence hôtelière
vous propose des appartements offrant un espace convivial et
fonctionnel où vous aurez la possibilité de vous restaurer
(kitchenette), de travailler (espace bureau) ou bien sûr de vous reposer
dans un environnement calme et résidentiel. Elle est située à 10 min
à pied du centre ville, sur les rives du Doubs. »
