Information transmise par L. Kondratuk:
Centre de Recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté
Projet Le CRJFC à l’heure de Lip
Colloque
Actualité de l’action collective: 40 ans après LIP
Besançon
jeudi 6 et vendredi 7 juin 2013
PALENTE: Plateforme Archivistique Lip. Edition Numérique TEléchargeable
Exposition
Lip, la force du collectif
Besançon (BU Proudhon)
27 mai-21 juin 2013
LIP : trois lettres qui résonnent encore dans la mémoire de celles et ceux qui ont eu à connaître du destin d’une action collective mé-morable, née dans les coursives d’une entreprise horlogère implantée à Besançon, et promise à une notoriété nationale et internationale.
Le conflit LIP a constitué l’un des mou-vements sociaux les plus importants de l’après mai 68. Les LIP, comme on les appelle encore aujourd’hui, ont mis leur imagination au pou-voir pour mener des actions – parfois à la lisière du droit – destinées à sauver leurs emplois et leur entreprise. Les conflits contemporains sur fond de fermeture d’usines – Continental, New Fabris, Molex, Fralib, Arcelor-Mittal… – s’ins-crivent dans cette lignée. Ils illustrent la diver-sité des moyens d’action et invitent à s’intéres-ser au passé, au présent et au futur de l’action collective.
Le traitement juridique de l’action collec-tive repose sur trois ordres de questions.
Le premier a trait au répertoire des ac-tions collectives qui sont à la disposition des acteurs sociaux pour agir. Sera ici étudié le « maillage normatif » dans lequel peut s’inscrire une action collective aujourd’hui. Il s’agira d’identifier la manière dont le droit appréhende l’action collective, dont il construit un droit de l’action collective, et de s’interroger sur les con-ditions et effets de sa mise en oeuvre. L’appel au droit européen sera, à ce propos, déterminant.
Le deuxième ordre concerne la régula-tion de l’action collective par l’Etat. Il ne sera pas ici question de mesurer les effets so-ciaux d’un conflit collectif mais d’envisager la manière dont l’Etat intervient sur le conflit col-lectif lui-même, sur son déroulement, sur son issue et ses conséquences. Lors de l’affaire LIP, l’Etat a envoyé un médiateur, fait appel à la force publique pour expulser les grévistes. Le chef de l’Etat et le premier ministre de l’époque se sont tour à tour exprimés publiquement sur le conflit. Une action collective n’est donc pas toujours cantonnée aux rapports entre em-ployeurs et salariés, et l’intervention de l’Etat peut être déterminante dans le processus lui-même de l’action collective.
Le troisième ordre de questions, de loin le plus original, est celui de la gouvernance de l’action collective, c'est-à-dire des règles d’or-ganisation que se donnent les acteurs pour fonc-tionner et agir, et de leur réception par le droit. Ainsi, quels sont les principes et valeurs que les acteurs défendent et qui font sens, indépendam-ment même de l’issue du mouvement, pour ces acteurs ? Les LIP ont eu à coeur de mener un mouvement démocratique, où chacun pouvait exprimer son opinion, où les portes de l’usine elles-mêmes étaient ouvertes aux personnes ex-térieures. Après la liquidation de LIP, les sala-riés ont créé six coopératives. Une action collec-tive est donc nécessairement porteuse de va-leurs et de règles d’organisation, dont le droit peut et doit nécessairement avoir à connaître.
Le colloque comportera ainsi trois axes : la diversité des actions collectives, l’inter-vention de l’Etat et l’autogestion. Ce regard juridique sera précédé d’un retour, indispen-sable, sur l’affaire LIP, en présence d’une par-tie des acteurs du conflit. […].
Chantal Mathieu et Thomas Pasquier Maîtres de conférences en droit privé CRJFC—EA 3225
Colloque
Actualité de l’action collective: 40 ans après LIP
dirigé par Chantal MATHIEU et Thomas PASQUIER
Besançon
jeudi 6 et vendredi 7 juin 2013
Programme provisoire
Jeudi 6 juin 2013
L’affaire LIP
Allocutions d’ouverture
- Propos introductifs : Les dates de « L’affaire Lip » : Chantal MATHIEU, Maître de conférences à l’Université de Franche-Comté et Thomas PASQUIER, Maître de con-férences à l’Université de Franche-Comté
LIP : les acteurs du conflit
- La situation de l’industrie horlogère en Franche-Comté : Jean-Claude DAUMAS, Professeur d’histoire, Université de Franche-Comté
- Evocation du conflit : Claude NEUSCHWANDER, An-cien dirigeant de LIP (1974-1976) et Charles PIAGET, ancien salarié de LIP
- Evocation des litiges : Hélène MASSE-DESSEN, Avocate à la Cour de cassation et au Conseil d’Etat
- Ce qu’aurait pu dire le droit du travail sur LIP : Antoine JEAMMAUD, Professeur émérite à l’Université Lyon 2 IETL
Débats
Vendredi 7 juin 2013
La diversité des actions collectives « LIP, l’usine est là où sont les travailleurs »
Sous la présidence de Jean-Marc BERAUD
- 9H00 Les enjeux contemporains de l’action collective : Jean-Marc BERAUD, Professeur de droit à l’Université Lyon 2 IETL, Conseiller Référendaire à la Cour de cassation
- 9H30 Les modalités de l’action collective, Aspects de droit français : Emmanuel DOCKES, Professeur de droit à l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense
- 10H00 Les modalités de l’action collective, Aspects de droit européen : Nicolas MOIZARD, Maître de confé-rences HDR en droit à l’Université de Strasbourg
10H30 Débats
L’intervention de l’Etat dans le conflit « LIP, c’est fini »
Sous la présidence de Antoine JEAMMAUD
- 11H15 Le dialogue, Michel RICOCHON, Responsable de l'Unité Territoriale de Paris DIRECCTE Ile de France
- 11H45 L’autorité , Frédéric GEA, Professeur de droit à l’Université de Lorraine
- 12H15 Table ronde, Pierre MASANOVIC, Avocat au barreau de Lyon et ***, Avocat
12H45 Débats
L’autogestion « C’est possible, on fabrique, on vend, on se paie »
Sous la présidence de Antoine LYON-CAEN
- 14H00 Le concept d’autogestion : Frank GEORGI, Maître de conférences HDR en histoire - Université de Paris 1
- 14H20 Les expériences contemporaines d’autoges-tion : Guillaume GOURGUES, Maître de conférences en science politique à l’Université de Franche-Comté
14H40 Débats
- 15H40 La participation des salariés à la gestion de l’entreprise (Regards de droit comparé) : Patrick REMY, Maître de conférences à l’Université de Paris 1, Pan-théon Sorbonne, Ecole de droit
- 16H10 La conduite du conflit : Manuella GREVY, Maître de conférences à l’Université de Paris 1, Panthéon Sorbonne, Ecole de droit, Directrice de l’ISST
16H40 Débats
- 17H00 Propos conclusifs : Antoine LYON-CAEN, Pro-fesseur à l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense, Avocat à la Cour de cassation et au Conseil d’Etat
Informations sur le colloque
PALENTE : Plateforme Archivistique Lip. Edition Numérique TEléchargeable
1. Etat de l’art, objectif et attendu
Malgré l’indéniable intérêt qu’il a pu susci-ter dans l’opinion publique, le conflit des usines horlogères Lip, se déroulant à Besançon entre 1973 et 1978, n’a jamais été véritablement l’ob-jet d’une investigation collective, menée en fonc-tion des méthodes de recherche propre aux sciences juridique, politique, historique et so-ciale. Plus précisément, il existe trois grandes catégories de travaux sur ce conflit ouvrier.
On trouve premièrement, des témoignages écrits des acteurs du conflit. Nombreux et pré-cieux1, ces écrits constituent davantage une source pour l’analyse sociologique qu’un travail d’analyse en tant que tel. Deuxièmement, des travaux plus académiques ou abordant le conflit comme le « révélateur » d’une situation sociale et politique plus vaste : Lip deviendrait ainsi un « analyseur social »2 ou l’emblème d’une « politisation » des lieux de travail, caractéris-tique des mobilisations ouvrières des années 19703. Troisièmement, on trouve des travaux d’historiens, prenant souvent la forme de mé-moires ou de thèses, spécifiquement intéressés par un aspect de la lutte des ouvriers bisontins : le rôle des militants catholiques4, le rôle de la « fête » dans la grève5, l’enjeu de la reprise de la production et de l’autogestion6 ou encore les ten-sions entre les « mémoires » du conflit7. Enfin, des réalisateurs engagés ont filmé les Lip du-rant le conflit (Puisqu’on vous dit que c’est pos-sible de Chris Marker) ou ont récemment mis à contribution d’anciens ouvriers et personnalités emblématiques (Lip, l’imagination au pouvoir de Christian Rouaud, Fils de LIP de Thomas Faver-jon, Lip le rêve et l’histoire de Bertrand Gauthier et Isabelle Brunnarius).
Cette littérature, si elle représente une précieuse connaissance cumulée sur le conflit, pose deux problèmes centraux, que notre projet entend partiellement résoudre.
D’une part, elle n’a pas permis la constitu-tion d’un fonds commun d’archives, permettant de regrouper les sources mobilisées par les tra-vaux évoqués précédemment. Ainsi, les archives syndicales, militantes, ecclésiastiques, ministé-rielles, municipales et privées (données ou dépo-sées) sont dispersées à travers la France, chaque chercheur se « limitant » à une partie fragmen-taire de ce fonds pour l’élaboration de son ana-lyse.
D’autre part, ces travaux révèlent une dis-proportion dans l’attention portée aux diffé-rentes phases du conflit. Ainsi, l’année 1973, date de début de l’occupation, de la reprise de la production et de l’occupation égalitaire et auto-gérée de l’usine est abondamment analysée, dé-crite et renseignée. En revanche, les années de reprise de l’activité (1974-1975), et du second conflit (1975-1978) sont nettement moins étu-diées. Ce déséquilibre laisserait à penser que l’année 1973 est survalorisée dans l’histoire d’un conflit pourtant très long, et marqué par d’im-portantes mutations des stratégies syndicales, patronales et gouvernementales.
L’objectif du projet PALENTE est donc de constituer, à terme, un fonds d’archives numéri-sées permettant d’établir une analyse plurielle et longitudinale du conflit et plus largement de faciliter l’usage et la transmission de tous types de supports archivistiques auprès de la commu-nauté scientifique.
Toutefois, au-delà de cette centralisation des données provenant des différentes sources envisageables, notre objectif est bien scienti-fique. En effet, en regroupant des archives sur toute la durée du conflit, nous entendons ali-menter une hypothèse de recherche développée dans nos propres recherches exploratoires du conflit.
Cette hypothèse s’appuie sur un constat. Il est saisissant d’observer à quel point les formes de mobilisation et d’autogestion changent entre 1973 (premier conflit) et 1975 (deuxième conflit), à tel point que les deux périodes semblent de prime abord incomparables.
Alors qu’en 1973, les ouvriers de Lip enga-gent une lutte collective, spontanée, et très lar-gement soutenue par différents acteurs (partis politiques traditionnels, mouvements margi-naux, syndicats, patronat social, etc.), la mobili-sation de 1975 peine à mobiliser les ouvriers, débouche sur une forme contrainte et résignée d’autogestion, sur la fermeture de l’usine et l’aventure coopérative. L’hypothèse que nous formulons est la suivante : au-delà des raisons internes (démobilisation, usure des ouvriers), l’évolution du conflit nous permet de com-prendre comment la « fatalité » des licencie-ments, diagnostiquée à partir du début des an-nées 1970, a raison des soutiens de Lip (revirement syndical, disparition du patronat social, retrait du gouvernement) et finalement des « Lip » eux-mêmes.
C’est par conséquent sur l’hypothèse d’un retrait, assumé et manifeste, du politique que nous travaillerons. Ce qui était possible en 1973 – lutter pour le maintien de l’emploi, et gagner – ne l’est plus en 1975. Lip est alors considéré comme l’amorce d’un renversement de la situa-tion, lié à l’émergence du capitalisme actionna-rial : le chômage et les licenciements s’imposent comme des réalités structurelles qu’il convient de « gérer », et non plus des processus que l’on peut refuser et contre lesquels il est possible de se battre.
C’est dans cet objectif que nous entendons rassembler les archives issues de ce conflit. Il s’agit de se donner les moyens de comprendre les analyses du conflit et l’évolution de ces ana-lyses. C’est également dans cette mesure que nous inscrivons le projet dans une perspective à long terme. Établir ce type de fonds d’archives et d’analyse doit permettre d’engager un projet col-lectif autour de l’histoire de la désindustrialisa-tion, saisie du point de vue des conflits ouvriers, de 1970 à nos jours. Notre projet entend ainsi alimenter des travaux récents conduits par exemple au sein du projet ANR Mondex, sans pour autant nous limiter à une série de parte-naires d’ores et déjà établis. La construction d’un projet ANR doit être amorcée par ce pre-mier travail de localisation, d’inventaire, d’ar-chivage et d’analyse.
2. Descriptif synthétique du projet
Étant donné l’imposant travail que sup-pose un archivage numérique des fonds d’ar-chives du conflit Lip, nous circonscrivons le pré-sent projet, pour l’année 2013, aux moyens dont nous disposons, et à une partie des fonds d’ar-chives que nous avons déjà en dépôt ou identi-fiée comme étant particulièrement importante pour nos recherches.
Notre projet propose de procéder en trois étapes.
A. Localisation, inventaire, collecte et numérisation des fonds d’archives
Notre projet se limite à une partie des ar-chives existantes sur le conflit, soit que nous en disposions d’ores et déjà, soit que nous les ayons identifiées par ailleurs. Notre objectif est de par-venir à inventorier et numériser les archives suivantes :
- Archives privées Claude Billot et Bernard Bil-lot : ces fonds répartis en 6 cartons contiennent : des ouvrages d'acteurs du mouvement LIP ; des circulaires et bulletins syndicaux (CGT, CFDT, parfois les deux ensemble) ; des prospectus poli-tiques (organisations anarchistes, communistes, catholiques ouvrières), de la presse écrite (L'Est Républicain ; Tribune Socialiste ; Révolution! ; Libération ; Rouge ; Témoignage Chrétien ; le Monde ; de la presse syndicale ; de la presse étrangère) ; le bulletin et les dépêches quoti-diennes LIP UNITE (sources imprimées et ro-néotypées) ; des listings d’adresses des abonnés à LIP UNITE ; des pièces comptables relatives à LIP UNITE ; des documents publicitaires ; des correspondances privées ; des archives regar-dant d'autres actions collectives en milieu ou-vrier ou militantes (Larzac).
On veillera à numériser prioritairement l’ensemble des numéros de LIP UNITE, les cir-culaires et bulletins syndicaux (CGT et CFDT), à saisir le listing des abonnés de LIP UNITE. On fera usage de la presse écrite pour l’exposi-tion montée avec les étudiants du M2 « Droit de l’emploi et des relations sociales »
- Archives privées René Bourdin : numérisation par convertisseur au format MP3-MP4 du jour-nal sonore des travailleurs de Lip (cassettes au-dio CREPAC-SCOPCOLOR).
- Archives privées Charles Piaget : accord de principe de mise à disposition d’une partie de ses archives personnelles.
Cette première collecte, qui se déroulera sur une année, sera également l’occasion d’iden-tifier et d’inventorier de manière raisonnée d’autres fonds d’archives existants, qui pourront être collectés et ajoutés aux fonds numérisés dé-jà constitués dans le cadre de projets ultérieurs, notamment :
- Archives départementales du Doubs : Les ar-chives départementales ont, sur le conflit Lip, des fonds d’une grande richesse. On s’intéresse-ra notamment à l’inventaire du fonds de la di-rection régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (2032W333-339) ; du fonds de la Direction départementale des Ren-seignements généraux (1485W240) ; du fonds Michel Jeanningros (45J) ; du fonds déposé par la CFDT (Union régionale de Franche-Comté) (sous-série 85J).
- Archives municipales de Besançon : fonds Lip 5Z1-230.
- Archives diocésaines de Besançon : une dizaine de boites archives ; carton Père Cuinet ; papiers Mgr Lallier ; LIP UNITE (2ème série complète). L’inventaire du fonds Lip des archives diocé-saines est en cours.
- Bibliothèque de documentation internationale contemporaine (BDIC - Nanterre) : FR BDIC F delta rés. 702 (fonds regardant principalement le second conflit, après 1975).
B. Stockage des données, construction d’une pla-teforme d’archivage numérique
Les données numérisées vont être stockées sur disque dur externe à court terme (6To). Une réflexion est, en outre, menée pour veiller à la protection des données par double enregistre-ment sur serveur de grosse capacité. Des colla-borations sont engagées, à l’intérieur de l’Uni-versité de Franche-Comté, pour la construction d’une plateforme numérique et sa mise en ser-vice (fin 2013-début 2014).
C. Élaboration d’un projet ANR
L’objectif à moyen terme du projet PA-LENTE, est d’inscrire l’exploitation scientifique des données collectées dans un projet de re-cherche plus vaste, reposant sur une comparai-son historique des formes d’expérimentation dé-mocratique et du lien existant entre ces expéri-mentations et les évolutions des contextes éco-nomiques et politiques globaux. Nous sommes d’ores et déjà engagés dans des discussions au-tour d’un projet commun, réunissant entre autres l’Université de Franche-Comté et l’Uni-versité de Lille III, qui serait piloté par Paula Cossart, Maître de conférences en sociologie, membre du laboratoire CeRIES et de l’Institut Universitaire de France, et spécialiste de l’his-toire de la participation démocratique. Ce projet débouchera vraisemblablement sur le dépôt d’une candidature dans le cadre de l’appel à pro-jet « Jeunes Chercheuses et Jeunes Chercheurs (JC-JC) » de l’Agence Nationale de la Recherche.
Guillaume Gourgues Maître de conférences en science politique CRJFC—EA 3225
Laurent Kondratuk Ingénieur de recherche CRJFC—EA 3225
Participants au projet PALENTE
Guillaume GOURGUES [Responsable scienti-fique, porteur de projet. Maître de conférences en science politique. Membre du CRJFC. Membre associé du laboratoire PACTE (UMR mixte CNRS-IEP Grenoble-Université de Gre-noble)] 9
Laurent KONDRATUK [Responsable technique du projet. Ingénieur de recherche en analyse de sources (BAP D : Sciences humaines et sociales). Membre du CRJFC]
Jessica SAINTY [Expertise sur les mutations du syndicalisme et l’archivage des données qualita-tives. Ingénieure de recherche. Chargée de l'inventaire des archives des enquêtes qualita-tives du laboratoire PACTE depuis 1963 dans le cadre du Consortium Corpus - Archives des Sciences Sociales du Politique (AssPOL) piloté par Sophie Duchesne (ISP Nanterre), septembre-décembre 2012] 10
guillaume.gourgues@hotmail.com
laurent.kondratuk@univ-fcomte.fr
NOTES
1 Citons notamment (par ordre chronologique) : Piaget Charles, Lip : Charles Piaget et les Lip racontent, Paris, Stock, 1973 ; Virieu François-Henri (de), Lip : 100 000 montres sans patron, 1973 ; Clavel Maurice, Les parois-siens de Palente, Paris, Grasset, 1974 ; Giraud Henri, Mon été chez LIP, Paris, Éditions France-Empire, 1974 ; Piton Monique, C'est possible : le récit de ce que j'ai éprouvé du-rant cette lutte de Lip, Paris, Éditions des Femmes, 1975 ; Collectif, Lip : affaire non classée, Paris, Syros, 1976 ; Col-lectif femmes, LIP au féminin : rien ne se fait sans passion, Paris, Syros 1977 ; Bordet Gaston et Neuschwander Claude, LIP 20 ans après : propos sur le chômage, Paris, Syros, 1993 ; Labasse Pierre, Antoine Riboud. Un patron dans la cité, Paris, Le Cherche Midi, 2007 ; Raguenès Jean, De Mai 68 à Lip : un dominicain au coeur des luttes, Paris, Karthala, 2008 ; Réseau Citoyens Résistants, La force du collectif. Entretien avec Charles Piaget, Paris, Libertalia, 2012.
2 Lourau René, L’analyseur LIP, Paris, 10/18, 1974.
3 Vigna Xavier, L'insubordination ouvrière dans les an-nées 68 : essai d'histoire politique des usines, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2007.
4 Divo Jean, L'affaire Lip et les catholiques de Franche-Comté, Yens sur Morges/Saint-Gingolph, Editions Cabédi-ta, 2003. (remaniement d’un mémoire de DEA soutenu à la Faculté de théologie catholique de Strasbourg).
5 Champeau Thomas, Lip : le conflit et l’affaire (1973), mémoire de Master soutenu à l’EHESS, 2007.
6 Castleton Edward, Lip : une remise à l’heure, de l’ac-tion sociale à la gestion de la production (1973-1983), mé-moire de DEA soutenu à l’IEP Paris, 1997.
7 Beurier Joëlle, La mémoire des Lip, Mémoire de mai-trise, Université Paris 1, 1992 ; Beurier Joëlle, « La mé-moire Lip ou la fin du mythe autogestionnaire », in Georgi Frank (dir.), Autogestion. La dernière Utopie ?, Paris, Pu-blications de la Sorbonne, 2003, p. 451-466 ; Cassou Saou-ra, Lip, la construction d’un mythe, Mémoire de maîtrise, Université Paris 1, 2002.
8 Plihon Dominique, Le nouveau capitalisme, Paris, Flammarion, 2001.
9 Travaux de Guillaume Gourgues en lien avec le sujet de recherche : « Lip : de la dépacification au dissensus », communication lors du 10ème Congrès de l’Association Fran-çaise de Science Politique, Section Thématique 44, Gre-noble, 2009, 26 p. (avec Ouassim Hamzaoui) ; « L'histoire de l'autogestion est-elle l'histoire des Lip ? Forme et fin(s) d'une lutte mythifiée », communication lors du 11ème Con-grès de l’Association Française de Science Politique, Sec-tion thématique 37 : « Participation ou délibération ? Socio-logie historique de l'implication des citoyens en démocra-tie », IEP Strasbourg, 2011, 35 p. (avec Ouassim Ham-zaoui) ; « Les formes contemporaines d’autogestion », com-munication lors du colloque Actualité de l’action collective : 40 ans après Lip (dir. Chantal Mathieu et Thomas Pas-quier), Besançon, 6-7 juin 2013.
10 Travaux de Jessica Sainty relatifs au syndicalisme : « Le référendum d’entreprise peut-il changer de camp ? Le cas des usines Fiat de Pomigliano d’Arco et de Turin », communication lors du 11ème Congrès de l’Association Fran-çaise de Science Politique, Section Thématique 39 : « Pra-tiques et dispositifs de participation dans le monde du tra-vail », IEP Strasbourg, 2011, 35 p. (avec Guillaume Gourgues) ; « Participation directe des salariés et action syndicale : quelques réflexions à partir des référendums des usines Fiat (Italie) », Regards Croisés, 2012 (avec Guil-laume Gourgues) ; « Supporting “public debate” as a new unions’ strategy ? The Case of CGIL-FIOM facing Manage-rial referendum in Three Fiat factories (Italy) », Forum of International Sociological Association, Research Committee on Labor Movements [RC-44], Buenos Aires, Argentina, 2012 (avec Guillaume Gourgues).
Lip, la force du collectif
Exposition montée par le M2 Droit de l’emploi et des relations sociales
(27 mai au 21 juin, BU Proudhon)
Resp. Laurent KONDRATUK
L’exposition Lip, la force du collectif a trois vocations. Elle accompagne tout d’abord le col-loque Actualité de l’action collective : 40 ans après Lip. Elle est ensuite un exercice de sensi-bilisation au travail sur archive, réflexif, et esthétique pour des étudiants de M2 Droit de l’emploi et des relations sociales. Elle permettra enfin d’exploiter des éléments des archives privées Claude et Bernard Billot déposées au CRJFC dans le cadre du projet PALENTE.
Participants à l’exposition Lip, la force du collectif : Marylise Bidaux, Benjamin Capelli, Jérôme Faivre, Guillaume Gourgues (CRJFC), Habiba Harkate (Service commun de documentation-BU Proudhon), Laurent Kondratuk (CRJFC), Charline Marguet, Aurore Oberson, Camille Tahar.
Informations sur l’exposition
Source : supplément au journal Révolution!, n°35, p. 2.
Source: La Lettre du CRJFC, Année 1, n°2, http://www.univ-fcomte.fr/download/crjfc/document/lettre_crjfc_-2.pdf
