Information transmise par A. Mergey:
Université de Caen
CRDP
Cercle des Juristes alençonnais (CJA)
Centre de Recherche en Droit Privé EA967
Colloque International
L'évolution des modes de preuves
Du duel de Carrouges à nos jours
Carrouges
Vendredi 5 avril 2013
Direction Scientifique
- Blandine Hervouët, Maître de Conférences
Problématique
Chaque époque se pose la question du choix d’une preuve qui à la fois permette d’accéder à la vérité et soit recevable par la société.
Pour accéder à cette exigence, praticiens et doctrine ont procédé par tâtonnements. En 1386, le duel de Carrouges a marqué la fin du recours aux ordalies et le passage à un mode de preuve rationnel. A la fin du XVIIIe siècle, le principe de l’intime conviction s’est imposé ; au XIXe siècle, la codification. Avec l’avènement du numérique et des techniques scientifiques d’identification, le droit doit aujourd’hui redéfinir les conditions matérielles et éthiques de l’utilisation des preuves.
La confrontation entre différentes époques permettra de mettre en valeur les facteurs qui permettent la progression vers le meilleur mode de preuve.
Programme
MATIN
Présidence des débats: Blandine Hervouët, MCF Histoire du droit, Université de Caen
8h30. - Accueil des participants
- 9h. - Mot de bienvenue, Pierre Cagnoli, vice-doyen en charge de l’antenne d’Alençon.
- 9h15. - Problématique de la journée, Blandine Hervouët, MCF Histoire du droit, Université de Caen.
- 9h30. - «O par juïse o par bataille»: les modes de preuve dans le Roman de Renart, Claire Bouglé, MCF Histoire du droit, Université de Versailles-Saint Quentin.
- 9h50. - Les modes de preuve en droit normand, Sophie Poirey, MCF Histoire du droit, Université de Caen.
- 10h10. - L’affaire Carrouges: le dernier duel (année 1386), Eric Jager, Pr. Université de Californie-Los Angeles
10h30. - Pause café
- 11h. - Sur la charge de la preuve: editio et fauor rei, Yves Mausen, Pr. Histoire du droit, Institut universitaire de France
- 11h20. - Des preuves légales à l'intime conviction (expériences et défenses des progrès de la preuve libre à l'époque moderne), Fabrice Desnos, MCF Histoire du droit, Université de Rouen
11h40. - Débat avec l’assistance, suivi du déjeuner
APRES-MIDI
Présidence des débats: Florence Demoulin-Auzary, Pr. Histoire du droit, Université de Caen
- 13h45. - La preuve en droit anglais à l’épreuve de la codification (XIXe siècle), Gwénaël Guyon, docteur Histoire du droit de l’Université de Rennes I
- 14h05. - L'affaire Thornton: enjeux de preuve et procédure lors de la dernière demande de duel judiciaire dans l'Angleterre georgienne, Louis de Carbonnières, Pr. Histoire du droit, Université de Lille II.
- 14h25. - La preuve scientifique dans les demandes de réhabilitation (France XIXe-XXe siècle), Sylvain Vandierdonck, doctorant Histoire du droit, Université de Lille II.
14h45. - Intermède: visite du château de Carrouges
- 15h15. - L’utilisation de la torture à l’aune des engagements internationaux, Catherine-Amélie Chassin, MCF Droit public, Université de Caen, juge-assesseur HCR à la Cour du droit d’asile
- 15h35. - Existe-t-il un droit à la preuve?, Loïs Raschel, MCF Droit privé, Université de Caen
- 15h55. - Enjeux et éthique des nouveaux modes de preuve en droit pénal, Marie-Antoinette Houyvet, conseiller, Cour d’appel de Caen.
16h15. - Débat avec l’assistance
17h. - Clôture du colloque
Lieu
Château de Carrouges (61320 Carrouges)
Colloque ouvert à la formation continue.
Voir les formalités sur le bulletin d’inscription
Contact et renseignements
Mme Esther CAMUS - Université de Caen Basse-Normandie, Faculté de Droit - Esplanade de la Paix – F-14032 CAEN CEDEX - 02 31 56 51 84 - esther.camus@unicaen.fr
