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7 mai 2013

SHD, Journées internat. 2013, "L'interprétation du droit", Besançon, 30 mai-2 juin 2013


Information transmise par B. Bernabé et L. Kondratuk:
Société d'Histoire du Droit
Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit 2013

L'interprétation du droit

Interpretatioonis, f.: 1. interprétation, explication; 2. interprétation, traduction; 3. action de démêler, de décider.

Besançon 
30 mai-2 juin 2013 

Programme




Jeudi 30 mai 2013

13h30 – Accueil des participants
14h30 – Allocutions d’ouverture sous la haute autorité de M. le recteur Éric Martin


Amphi Lévêque

Séance présidée par Sophie Démare-Lafont (Paris)
15h30

Olivier Guillot (Paris), La portée juridique et politique de quelques interprétations du Bréviaire d’Alaric

16h – Discussion
16h15 – Pause


Amphi Lévêque
Séance présidée par Hans Ankum (Amsterdam)

Grand Salon

Séance présidée par Jean Hilaire (Paris)
16h30
Janez Kranjc (Lubiana), Les orientations de l’interprétation du droit selon Marcell. D. 28, 4, 3 et Mod. D. 1, 3, 253.

Francis Hamon (Paris), L’interprétation de la loi par le conseil constitutionnel et les juridictions ordinaires.

17h
Emmanuelle Chevreau (Paris), L’opposition verba/voluntas en droit romain.


Gian Savino Pene Vidari (Turin), L'interprétation et les lacunes législatives dans les codes italiens.

17h30
Christian Baldus (Heidelberg), «Interpretatio» dans la pratique du 2ème siècle après J.-C.: Cervidius Scaevola.

Claude Bontems (Paris), Le rôle de l’interprétation et de la traduction dans l’invention du droit musulman algérien à l’époque coloniale.


18h00 – Discussion
18h15 – Clôture de la première demi-journée
18h30 – Cocktail d’ouverture – Cour du Musée du Temps (Palais Granvelle) – Suivi d’une visite guidée du Musée

Dîner libre


Vendredi 31 mai 2013

8h30 – Accueil des participants


Amphi Lévêque
Séance présidée par Janez Kranjc

Grand Salon

Séance présidée par Francis Hamon (Paris)
9h
Sandrine Vallar (Paris), L’interprétation du silence en droit romain.

Annamaria Monti (Milan), Interpréter le droit d'une société industrielle 
(Italie, XIXe-XXe s.).

9h30
Jean-François Brégi (Nice), Les fragments de Gaius insérés au Digeste: l’exemple des aurea.

José Alfredo Sanchez-Alvarez (Madrid), L'interprétation des sources juridiques et la commémoration du bicentenaire 
de la Guerre d'indépendance (1808-1814). 
Fiabilité des sources françaises et espagnoles.
10h
Nicolas Cornu-Thénard (Rennes), L’interprétation de la possession romaine.

Renaud Bueb (Besançon), L'interprétation de la législation ouvrière et la naissance du droit du travail (XIXe s.).


10h30 – Discussion
10h45 – Pause


Amphi Lévêque
Séance présidée par
Antonio Padoa Schioppa (Milan)
Grand Salon
Séance présidée par
Josette Garnier (Lille)
11h15
Paulina Swiecicka (Cracovie), L'interprétation adaptative sous les juristes romains et dans le discours dogmatique contemporain - l'essence, la fonction, les exemples.

Pierre-Anne Forcadet (Orléans), Un rôle essentiel de la Cour du roi au XIIIe siècle: l'interprétation des actes juridiques.

11h45
Jacqueline Moreau-David (Paris), Commenter les ordonnances aux XVIIe et XVIIIe siècle, l'évolution d'une science.

Hugues Richard (Dijon), L'interprétation des ordonnances royales par les juristes français commentateurs desdites ordonnances.

12h15
Sébastien Évrard (Nancy), Interprétation du droit et édition juridique sous Louis XVI: le tandem Guyot et Merlin.

Justo Garcia Sanchez (Oviedo), L’interprétation des statuts de l’Université de Salamanque favorisant certains étudiants de Dole en 1626.

12h45 – Discussion
13h00 – Clôture de la deuxième demi-journée

13h15-14h15 – Déjeuner offert aux participants – Restaurant universitaire Mégevand


Amphi Lévêque
Séance présidée par
Boudewijn Sirks (Oxford)
Grand Salon
Séance présidée par
Laurent Waelkens (Louvain)
14h30
Tammo Wallinga (Anvers), La prohibition des commentaires de Justinien 
et sa réception.

Alexandre Desrameaux (Besançon), La mathématisation du droit dans la littérature juridique et la réduction du jeu interprétatif.

15h
Jean-Luc Coronel de Boissezon (Montpellier), L'herméneutique juridique selon 
Friedrich Carl von Savigny.
Denis Tappy (Lausanne), La controverse sur la traduction française du 
Code civil suisse entre Ernest Cesana et Virgile Rossel et la prise à partie de Raymond Saleilles.


15h30 – Discussion
15h45 – Pause


Amphi Lévêque
Séance présidée par
Jean-Marie Cauchies (Bruxelles)
Grand Salon
Séance présidée par
Jean-Marie Carbasse (Montpellier)
16h15
Boudewijn Sirks, Problèmes d’interprétation dans les sources antiques.

Laurent WaelkensLe droit romain antique, un produit de l'interprétation aux temps modernes.

16h45
André Castaldo (Paris), Code noir et droit romain. Le danger des analogies.


Maria Rosa Di Simone (Rome), L'interprétation du délit de sorcellerie selon deux commentaires du XVIe siècle.

17h15
Christophe de la Mardière (Dijon), L'interprétation de la règle fiscale.

Emilia Iñesta Pastor (Alicante), L’interprétation de l’éclectisme dans la doctrine et la législation pénales de l’Espagne au XIXe siècle.

17h45 – Discussion
18h00 – Clôture de la troisième demi-journée

19h – Apéritif dans les jardins du Rectorat (Hôtel de Grammont – ancien palais archiépiscopal de Besançon)
20h30 – Dîner de gala – Galerie Victor Hugo


Samedi 1er juin 2013

9h
Amphi Lévêque
Atelier doctoral
Présidé par Jean-Marie Carbasse et Gigliola di Renzo Villata (Milan)


Jean Charriaud (Université Panthéon-Assas, Paris II), Le contrat de dépôt dans la doctrine et la pratique juridique en Europe occidentale (XIIe-XVIe siècle).


Tymoteusz Mikolajczak (EHESS/Université Adam Mickiewicz de Poznan), Avènement de l’opinion commune des docteurs dans le droit savant. Considérations sur l’usage de l’argument d’autorité en droit.

François-Xavier Gervasoni (Université de Bourgogne), Les prisons et l'administration pénitentiaire dans le Doubs au XIXe siècle.


Jean-Charles Sinaud (Université Rennes I)

Experts et expertises dans les procès civils: théories et pratiques en Ille-et-Vilaine (1800-1840).

10h45
Laurens Winkel (Rotterdam), Présentation du projet de recherche électronique international 
sur la théorie de l'interprétation en droit civil.


11h – Pause


Amphi Lévêque

Séance présidée par Anne Lefebvre-Teillard (Paris)
Grand Salon

Séance présidée par Tammo Wallinga
11h15
Dave De Ruysscher (Bruxelles), L'interprétation des contrats commerciaux à Anvers (CA. 1490-CA. 1550).

Elisabetta Fiocchi Malaspina (Gênes), L'interprétation des traités dans Le droit des gens de Emer de Vattel.

11h45
Céline Drand (Strasbourg), La conciliation des règles d'interprétation stricta, lata et plena des contrats 
par la doctrine de droit savant.


Jean-Luc Lefebvre (Lille), Des boni homines aux prud'hommes, des homines legales aux hommes de loi: 
les difficultés de l'interprète.



12h15 – Discussion
12h30 – Déjeuner libre


Amphi Lévêque
Séance présidée par Laurens Winkel
Grand Salon
Séance présidée par Denis Tappy
13h30

Nicolas Warembourg (Lille), Retour sur une question disputée: signification des termes "jus commune" et "coutume générale".

Luisa Brunori (Paris), Les systèmes spéciaux de la responsabilité des pouvoirs étatiques: un long parcours interprétatif.

14h00

Pol Boucher (Rennes), L'interprétation de la loi frater a fratre par les juristes rationalistes de la scolastique tardive.

Adrien Wyssbrod (Neuchâtel), L'interprétation de la coutume neuchâteloise au XVIIIe siècle, la création d'un droit moderne.

14h30 – Discussion

15h00 Amphi Lévêque Séance de clôtureAssemblée générale extraordinaire de la Société d’Histoire du droit

15h30 – Clôture du colloque
16h-18h – Visite guidée de la vieille ville et de la citadelle Vauban

Soirée libre


Dimanche 2 juin 2013
Excursion – Saline royale d'Arc-et-Senans – Visite guidée « Nicolas Ledoux »
Déjeuner à La Dame Blanche
Retour avant 15h30 pour ceux qui doivent prendre le train – Arrêt à la gare Besançon Franche-Comté TGV – Arrêt à la gare Besançon-Viotte

Les détails de l’excursion seront remis aux participants ultérieurement.

Pour les accompagnants
Outre les visites que nous ferons ensemble (visite du musée du Temps le jeudi soir, visite de la vieille ville et de la citadelle le samedi après-midi), une visite de la ville d’Ornans et du musée Courbet et organisée à leur intention vendredi 31 mai :
- 9h –  Départ en bus du centre-ville – Prise en charge par un guide (visite du musée et de la ville) – Déjeuner libre ;
- 17h – Retour en bus.



Inscription (obligatoire) et informations : 


Détails pratiques
Les numéros renvoient aux numéros inscrits sur le plan détaillé.
  1. Université de Franche-Comté (lieu du colloque) : 47 rue Mégevand (deuxième entrée : 16, rue Chifflet).
  2. Apéritif du jeudi soir : cour du Palais Granvelle (Musée du Temps), 96 Grande Rue.
  3. Déjeuner du vendredi : restaurant universitaire Mégevand, 36 rue Mégevand.
  4. Apéritif du vendredi : Jardins du rectorat, 10 rue de la Convention.
  5. Dîner du vendredi : Galerie Victor Hugo, 4 rue de la Convention (square Castan).
  6. Visite guidée de la vieille ville de Besançon et de la Citadelle : rendez-vous place Granvelle, devant la statue de Victor Hugo à 16h
Pour plus d’informations : boris.bernabe@me.com ou laurent.kondratuk@univ-fcomte.fr



Plan détaillé du centre-ville


Plan général de Besançon


Plan de la Faculté – Rues Mégevand et Chifflet

Illustr. affiche: Hermann Rorschach, La tache d’encre, 1921