Le négationisme face aux limites de la liberté d'expression
Etude de droit comparé
(Allemagne, France, Etats-Unis,
Convention européenne des droits de l’homme)
Préf. O. Pfersmann
Paris, A. Pédone (Publications Institut international des Droits de l'Homme - Institut René Cassin de Strasbourg), 2013, ISBN:978-2-233-00670-7, 70€.
Prix René Cassin 2012
Sommaire
PREMIÈRE PARTIE. - ANATOMIE JURIDIQUE DU NÉGATIONNISME: LES THÈSES DE L’IMMUNITÉ ET DE L’ÉVICTION
TITRE 1. - LES MODALITÉS DE L’EXPRESSION NÉGATIONNISTE
Chapitre 1. - Les fausses affirmations factuelles face au domaine et au degré de la protection constitutionnelle de la liberté d’expression
Chapitre 2. - Une protection spécifique pour les expressions (pseudo-)scientifiques?
TITRE 2. - UN RÉGIME SPÉCIFIQUE POUR L’OPINION NAZIE ET LE NÉGATIONNISME? DE L’ANTINAZISME CONSTITUTIONNEL À L’EXIGENCE DE NEUTRALITÉ ENVERS LES OPINIONS
Chapitre 3. - Concepts juridiques de la neutralité envers les opinions
Chapitre 4. - La neutralité face au discours de haine traditionnel
SECONDE PARTIE. - LES RÉGIMES DE LIMITATION DU NÉGATIONNISME
TITRE 3. - RÔLE DE L’ESTIMATION DES CONSÉQUENCES DU NÉGATIONNISME DANS L’ORGANISATION DE SA RESTRICTION
Chapitre 5. - Le négationnisme directement préjudiciable
Chapitre 6. - Le négationnisme indirectement préjudiciable
TITRE 4. - LE COMPORTEMENT NÉGATIONNISTE: PRÉCISION DU FAIT GÉNÉRATEUR DE LA SANCTION
Chapitre 7. - La signification négationniste
Chapitre 8. - L’intention négationniste
INSTITUT INTERNATIONAL DES DROITS DE L’HOMME
fondé par René CASSIN en 1969
LE DEBAT SUR L’INTERDICTION DU NEGATIONNISME est vif. Certains auteurs dénoncent les préjudices infligés par de tels propos tandis que d’autres accordent davantage d’importance à la liberté d’expression et craignent toute forme de «censure». La question de l’interdiction du négationnisme se situe en outre à l’intersection de plusieurs problèmes sensibles : le discours de haine, la démocratie militante, ou encore les rapports entre le droit, la mémoire et l’histoire.
Le débat qui entoure cette restriction est cependant essentiellement de nature politique.
Dès lors, il apparaît pertinent de proposer une analyse strictement juridique et comparative du régime de l’expression négationniste. On s’aperçoit alors que les limites juridiquement permises à la liberté d’expression sont souvent bien plus larges que les restrictions approuvées par la plupart des théories politiques ou morales.
Auteur
Thomas HOCHMANN est maître de conférences en droit public à l'Université de Reims Champagne-Ardenne.
Bon de commande
Collection dirigée par Gérard COHEN-JONATHAN et Sébastien TOUZÉ
ISBN 978-2-233-00670-7 70 €
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