Université d'Auvergne
Centre Michel de l'Hospital (EA 4232)
La Revue
n°3, avril 2013
Découverte et valorisation d'une source juridique méconnue: le factum ou mémoire judiciaire
Publication de la journée d'étude du 7 juin 2012, sous la direction de Mme Jacqueline Vendrand-Voyer, Professeur émérite d'histoire du droit
Sommaire
- INTRODUCTION: REGARDS CROISES SUR LES FACTUMS, Jacqueline VENDRAND-VOYER, Professeur d’histoire du droit émérite, Université d’Auvergne
I - Réflexions autour d’une source juridique "hors norme"
Quel regard porter sur les factums?
- LE FACTUM: UNE SOURCE INEDITE POUR L’HISTOIRE CONTEMPORAINE FRANÇAISE, Geoffrey FLEURIAUD, Docteur en histoire contemporaine, Université de Poitiers
- DE L’USAGE DES FACTUMS CHEZ JEAN-JACQUES PIALES (1711-1789), Stéphane GOMIS, Professeur d’Histoire moderne, Clermont-Université, Université Blaise-Pascal
- LES FACTUMS: UNE SOURCE POUR L’HISTOIRE DES FEMMES, Géraldine THER, doctorante, Université de Bourgogne
Quelle valeur donner à l’interprétation du droit, des usages et de la jurisprudence ?
- CHICANER: L’ART D’ARGUMENTER PAR LE RAISONNEMENT, Céline COMBETTE, Maître de conférences, Université Panthéon-Assas Paris II
- LE DROIT MARITIME AU XVIIIe SIECLE A LA LUMIERE DES FACTUMS, Loïc ROULETTE, étudiant en Master 2 recherche, Histoire du droit et des institutions, Université d’Aix-Marseille
L’exposé du déroulement de la procédure apporte-t-il des éléments nouveaux à l’histoire du procès?
- LES FACTUMS DANS LA PROCEDURE CIVILE, D’APRES UN PROCES EN SEPARATION DE COUPLE (1704-1709) Claire CHATELAIN, CNRS
- RECONSTITUER DES PROCEDURES JUDICIAIRES A LA LUMIERE DE FACTUMS DES XVIIe ET XVIIIe SIECLES Béatrice FOURNIEL, Maître de conférences, Centre universitaire J.-F. Champollion, Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques, Rodez
II - Traitement et valorisation des collections de factums
- EXPLORER LA BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE PATRIMONIALE JURIDIQUE: VOYAGE AU COEUR DU PROGRAMME DE NUMERISATION ET DE VALORISATION CONCERTEES EN SCIENCES JURIDIQUES, Claire BONELLO, Conservateur des bibliothèques, chef de projet coopération numérique thématique Gallica au Département de la Coopération, Bibliothèque nationale de France
- SOURCES PATRIMONIALES JURIDIQUES: LES ETAPES D'UN PROJET DE NUMERISATION, Fabrice BOYER, Archiviste-paléographe, directeur de la Bibliothèque Clermont-Université
Mise en valeur des collections
- LES FACTUMS TOULOUSAINS DANS LA BIBLIOTHEQUE VIRTUELLE TOLOSANA, Marielle MOURANCHE, Archiviste-paléographe, conservateur en chef de bibliothèque, SICD Université de Toulouse
- SIGNALEMENT ET NUMERISATION DES FACTUMS CONSERVES A LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE DE DROIT D’AIX-EN-PROVENCE ET DANS D’AUTRES INSTITUTIONS D’AIX ET DE MARSEILLE: BILAN ET PERSPECTIVES, Rémy BURGET, Archiviste paléographe, conservateur de bibliothèque, Bibliothèque Universitaire de droit, Université d’Aix-Marseille
- LE FONDS DES FACTUMS DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE PATRIMONIALE DE GRASSE: ETUDES ET ACTIONS EN COURS, Annie GARRA, Conservateur de bibliothèque, directeur adjoint de la bibliothèque municipale de Grasse, Jean-Louis ONETO, Ingénieur en électronique et informatique, OCA Géoazur, CNRS UMR 7329, Observatoire de la Côte d’Azur, Grasse
Indexation. Solutions informatiques.
- LA VALORISATION D’UN FONDS PATRIMONIAL REGIONAL AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE DE DROIT D’AIX-EN-PROVENCE : L’INDEXATION DES RECUEILS DE FACTUMS, Amélie GUARDIOLA, Bibliothèque universitaire de droit, Université d’Aix-Marseille, antenne de la Canebière, Marseille
- DIFFUSION, REFERENCEMENT ET VALORISATION DES FACTUMS NUMERISES SUR LE WEB, Mathieu ANDRO, Chef de projet de numérisation, Bibliothèque Sainte-Geneviève, Paris
- MISE EN VALEUR D’UN FONDS DE FACTUMS SUR L’AUVERGNE. INDEXATION, EXPOSITION VIRTUELLE, ETC… PREMIERS RETOURS D’EXPERIENCE, Eric PANTHOU, Responsable du projet numérisation, Bibliothèque du patrimoine Clermont Communauté
