Information transmise par X. Dupré de Boulois:
Université Pierre Mendès-France
Faculté de Droit de Grenoble
Centre de Recherches juridiques de Grenoble
Centre d'Etudes et de Recherches sur le Droit, l'Histoire et l'Administration publique
Colloque
Léon Michoud
Grenoble (Saint-Martin-d'Hère)
21-22 novembre 2013
Présentation
Léon Michoud fut professeur à la Faculté de droit de Grenoble jusqu’à sa mort en 1916. Il a attaché son nom à l’une des études les plus pénétrantes de la personnalité morale, dont les implications concernent aussi bien le droit public que le droit privé. A côté de cette dimension majeure, d’autres écrits (relatifs, notamment, au contrôle juridictionnel de l’administration) autorisent à voir en Michoud - de l’avis des meilleurs spécialistes - l’une des figures tutélaires du droit administratif français.
Or, contrairement aux oeuvres d’illustres contemporains comme Hauriou et Duguit, celle de Michoud n’a jamais fait l’objet d’une étude approfondie. Le colloque vise à réparer cet oubli, en livrant une présentation à la fois synthétique, transversale et critique des travaux de l’auteur. Cette manifestation sera l’occasion de croiser différents types d’approche : d’une part, celles d’historiens du droit (qui situeront Michoud dans le contexte de l’époque en examinant son ancrage grenoblois ainsi que ses relations avec les autres juristes du temps) et de spécialistes de droit positif (s’agissant des aspects techniques de l’oeuvre); d’autre part, celles de publicistes et de privatistes, pour ce qui concerne la (re)lecture de distinctions structurantes que l’on doit en partie à Michoud (personnes publiques/privées, personnes corporatives/fondatives).
Programme
Jeudi 21 novembre
- 14h30. - Allocution d’ouverture, David Dechenaud, Doyen de la Faculté de droit de Grenoble
- 15h. - Rapport introductif, Philippe Yolka, Pr., Université Grenoble 2
Léon Michoud méconnu
Sous la présidence de Martial Mathieu, Professeur à l’Université Grenoble 2
- 15h30. - Michoud et les institutions locales, Patricia Mathieu, MCF, Université Grenoble 2
- 16h Aux sources du droit de l’hydroélectricité: Michoud et la «houille blanche», Claire Courtecuisse, MCF, Université Grenoble 2
- 16h30. - Michoud arrêtiste, Jean-Louis Mestre, Pr. émérite, Université Aix-Marseille
17h Débats
Vendredi 22 novembre
Léon Michoud et la doctrine de son temps
Sous la présidence de Henri Oberdorff, Professeur à l’Université Grenoble 2
- 9h30. - Michoud et la doctrine de droit privé, Nader Hakim, Pr., Université Bordeaux 4 Montesquieu
- 10h. - Michoud et la doctrine de droit public, Simon Gilbert, Pr., Université Lyon 2 Louis Lumière
- 10h30. - Michoud et la doctrine allemande, Aurore Gaillet, MCF, Université de Strasbourg
11h. - Débats et pause
La personnalité juridique selon Léon Michoud
Sous la présidence de Pierre Murat, Professeur à l’Université Grenoble 2
- 11h30. - La théorie de la réalité technique à l’épreuve du temps, Nathalie Baruchel, MCF, Université Grenoble 2
12h Déjeuner
- 14h. - Personne morale de droit public et personne morale de droit privé, Nicolas Mathey, Pr., Université Paris 5 René Descartes et Xavier Dupré de Boulois, Pr., Université Grenoble 2
- 14h45. - Personne morale corporative et personne morale fondative, Sébastien Saunier, Pr., Université Grenoble 2 et William Dross, Pr., Université Lyon 3 Jean Moulin
15h30. - Débats et pause
Le droit administratif de Léon Michoud
Sous la présidence de Philippe Yolka, Professeur à l’Université Grenoble 2
- 16h. - Le contrôle de l’administration, Fabrice Melleray, Pr., Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
- 16h30. - La responsabilité de l’administration, Hafida Belrhali-Bernard, Pr., Université Grenoble 2
Lieu
Amphithéâtre H, Centre de Langues Vivantes, 77, rue des universités, Domaine universitaire, 38400 - St-Martin-d’Hères
Entrée libre
Inscription en ligne sur crj.upmf-grenoble.fr
Contact:
04 76 82 58 14 - crj.upmf-grenoble.fr
