Université de Strasbourg
Ecole doctorale 101 - L’Europe en mutation: histoire, droit, économie et identités culturelles - Dεhspus
Disputatio magistrorum Argentorati
Coutume, usages et pratiques
Strasbourg
Mercredi 6 décembre 2013
- Cf. l'appel à contributions sur Nomôdos: http://nomodos.blogspot.fr/2013/05/univ-strasbourg-1er-colloq-doctorants.html
Programme
9h. - Ouverture des travaux.
- 9h30. - Rapport introductif, Pierre Mousseron, professeur à l'Université de Montpellier.
Présidence: Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu, professeure à l'Université de Strasbourg.
- 10h. - La réception d'institutions romaines dans la coutume: le droit de superficie, Rémi Faivre, doctorant à l'Université Paris 2.
- 10h20. - De la coutume à la loi. Quand la législation royale s'inspire des coutumes et pratiques pour protéger l'ordre public, Antonin Forlen, doctorant à l'Université de Strasbourg.
10h40. - Questions.
10h50. - Pause.
Présidence: Vlad Constantinesco, professeur à l'Université de Strasbourg.
- 11h10. - La pratique comme fin du droit chez Robespierre et Condorcet, Marie Cretin Sombardier. doctorante à l'Université de Strasbourg.
- 11h30. - La coutume à l'épreuve de la Révolution française: réflexions sur la théorie de la coutume chez les contre-révolutionnaires, Marion Narran, doctorante à l'Université Montpellier 1
- 11h50. - La soumission de l'autorité militaire au pouvoir civil: un principe constitutionnel coutumier?, Luc Klein, doctorant à l'Université de Strasbourg.
12hl0. - Questions.
12hl0. - Déjeuner
Présidence: Frédérique Berrod, professeure à l'Université de Strasbourg.
- 14h. - La coutume locale en droit international: quelques réflexions sur sa formation, Khagani Guliyev, docteur en droit de l'Université de Strasbourg.
- 14 h20. - Les usages. coutumes et pratiques dans dans la jurisprudence de la Cour EDH, Charlotte Blanc-Fily, doctorante à l'Université Montpellier 1.
- 14h40. - La coutume internationale, source du droit de l'Union Européenne, Filipa Bismarck Amorim Coelho, doctorante à l'Université de Strasbourg.
l5h. - Questions.
15h10. - Pause.
- 15h30. - La place des usages dans l'arbitrage corporatif, Lionel Dreyfuss, doctorant à l'Université de Strasbourg.
- l5h50; - Pratiques économiques et droit de la concurrence: schizophrénie d'un système?, Kévin Magnier-Merran, doctorant à l'Université de Strasbourg.
- l6hl0. - Usages, pratiques et droit des dessins ou modèles, Natalia Kapyrina, doctorante à l'Université de Strasbourg.
l 6h30. - Questions.
- l6h50. - Rapport de synthèse, Jean-Marie Carbasse, recteur honoraire, professeur à l'Université Montpellier 1.
l 7h20. - Remerciements.
l 7h45. - Cocktail.
Entrée libre, mais inscription obligatoire (avant le 30 novembre 2013, cf. infra).
Manifestation validée au titre de la formation continue des avocats
Comité scientifique:
- Prof. Fr. Berrod (directrice de la Fédération de Recherche L’Europe en mutation).
- M. Brillat (doctorante contractuelle, Unistra).
- G. Choisel (ATER, Unistra).
- L. Dreyfuss (ATER, Unistra).
- N. Kilgus (doctorant contractuel, Unistra).
- M. N. Moizard (directeur adjoint de la Fédération de recherche L’Europe en mutation).
- Prof. S. Touzé (directeur de l’ED 101).
- Prof. J.-M. Tuffery-Andrieu (directrice-adjointe de l’ED 101).
- G. Vieira da Costa Cerqueira (ATER, l’Unistra).
Lieu
- Nouveau Patio, 20 rue René Descartes, 67000 Strasbourg, salle des Thèses
- Accès:
- Depuis l'aéroport: prendre le train jusqu'à la gare centrale de Strasbourg.
- Depuis la Gare: ligne C, direction Neuhof Rodolphe Reuss, arrêt Université ou Observatoire.
Bulletin d'inscription à imprimer et renvoyer
Renseignement et contact:
- Aurélie Kraft, Université de Strasbourg, Fédération de Recherche L'Europe en mutation, FR 3241 Unistra/CNRS, tél.: +33 (0)3.68.85.87.81 - fax: +33 (0)3.68.85.85.71 - aurélie.kraft@unistra.fr.
URL
- Ecole doctorale 101 de l’Université de Strasbourg:http://ed101.unistra.fr/
- L’Europe en mutation: histoire, droit, économie et identités culturelles: http://europa-cnrs.unistra.fr/
- Dεhspus: http://dehspus.over-blog.com/