Nomôdos: GEVIPAR, Appel à communications: colloq. "Pourquoi le bicamérisme?", Paris, 17 avr. 2014 (limite: 20 févr. 2014)

20 janv. 2014

GEVIPAR, Appel à communications: colloq. "Pourquoi le bicamérisme?", Paris, 17 avr. 2014 (limite: 20 févr. 2014)

Information transmise par G. Tusseau:

Groupe d’Etudes sur la Vie et les Institutions parlementaires (GEVIPAR)

Sénat et Assemblée nationale

Appel à communication

Colloque

Pourquoi le bicamérisme?

Paris (Sénat)

17 avril 2014

(limite: 20 février 2014)

Organisation:

GEVIPAR (Groupe d’études sur la vie et les institutions parlementaires), sous le haut patronage des Présidents du Sénat et de l’Assemblée nationale

Présentation

Quoique ancienne, la structuration en deux chambres des parlements n’est pas un modèle universel. En Europe par exemple, la moitié des parlements environ sont monocaméraux. Ce constat, ainsi que les controverses récurrentes sur l’utilité des sénats, justifie de revenir sur la question du bicamérisme. Pourquoi le bicamérisme? L’existence d’une chambre haute renvoie à l’évidence à différentes justifications touchant à l’histoire, à la confection de la loi, à la variété des élus ou à la représentation des territoires. Comment ces justifications s’articulent-elles entre elles ? Les différentes promesses du bicamérisme sont-elles tenues dans les faits? La distance vis-à-vis de la pression électorale et populaire, qui contribua souvent à pérenniser l’élection indirecte des membres des chambres hautes, est-elle tenable à l’heure de la massification de l’accès à l’éducation supérieure et de la communication virtuelle? Comment les sénats s’adaptent-ils à cette nouvelle donne? Enfin, les réformes entreprises ces dernières années en Europe pour renforcer les parlements dans leur fonction de législation, de contrôle ou d’évaluation, profitent-elles également à l’institution sénatoriale?

Le colloque se propose de considérer ces différentes questions dans un esprit interdisciplinaire et comparatif. Les contributions de juristes, politistes et historiens sont bienvenues. Le programme portera en priorité sur le Sénat français et le bicamérisme en France mais d’autres chambres hautes seront également considérées (de préférence celles d’Etats unitaires pour des raisons de comparabilité). Les propositions relatives à l’impact de la révision constitutionnelle de 2008 sur le Sénat sont les bienvenues ainsi que celles portant le bicamérisme en France d’une façon générale, et sur les incidences pour la chambre basse et la procédure législative de l’existence d’une chambre haute. Des parlementaires français interviendront également lors du colloque. Le GEVIPAR organise le colloque, sous le haut patronage des Présidents du Sénat et de l’Assemblée nationale. Créé en 2009, ce groupe de recherche associe Sciences Po, l’Assemblée nationale et le Sénat autour de séminaires et colloques dans le but de faire dialoguer universitaires et praticiens de la vie parlementaire.

Comité scientifique