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3 mars 2014

B. Piret, Ch. Braillon, L. Montel, P.-L. Plasman (dir.), "Droit et Justice en Afrique coloniale. Traditions, productions et réformes", Pu St-Louis, 2013

Information transmise par N. Simon:
Bérengère Piret, Charlotte Braillon, Laurence Montel, Pierre-Luc Plasman (dir.)
Droit et Justice en Afrique coloniale. Traditions, productions et réformes

Bruxelles, Publications de l'Université Saint-Louis (Travaux et Recherches), 2013, 214 p., ISBN : 978-2-8028-0216-7, 35€.
Présentation éditeur
Longtemps restés confidentiels, les domaines de l'histoire du droit et de la justice coloniale connaissent aujourd'hui une activité importante. Celle-ci est portée par l'effet conjoint de l'attention nouvelle qu'y portent les historiens du droit, du renouvellement des études africaines et coloniales francophones et de la visibilité récente que leur a apporté le cinquantenaire des indépendances africaines. 

Les historiens africanistes et les historiens du droit s'interrogent de concert sur les modes de production et de transformation du droit 
colonial et de la justice coloniale. Ces réalités les renvoient à la plasticité du droit, de l'administration comme des pratiques judiciaires dans le cadre de la rencontre coloniale où des intérêts gouvernementaux font face à des contraintes culturelles et territoriales locales inédites (coutumes, populations locales en résistance, difficile maîtrise du territoire, etc.). 

Les huit contributions de cet ouvrage interrogent les modes de production et d'évolution du droit et de la justice. Dans quelle mesure crée-t-on du neuf ? Recycle-t-on, adapte-t-on l'ancien, les héritages de métropole ? Par ailleurs, on peut observer le processus de création à l'œuvre, et s'interroger sur les contextes propices aux transformations juridiques et judiciaires, ainsi que sur les modes de création en eux-mêmes ; dans quelle mesure le fait colonial est-il un facteur d'innovation juridique, admnistrative et judiciaire ? Ces questions seront abordées dans une perspective attentive à la multiplicité des expériences et des modes de colonisation. 

avec la collaboration de Bénédicte BRUNET-LA RUCHE, Amandine LAURO, Laurent MANIERE, Florence RENUCCI, Xavier ROUSSEAUX et Nathalie TOUSIGNANT

Sommaire
  • Introduction: Vers une histoire post-coloniale de la justice et du droit en situation coloniale?, par Xavier Rousseaux 
  • Un État de non-droit? L'établissement du pouvoir judiciaire au Congo léopoldien (1885-1889), par Pierre-Luc Plasman 
  • Le contrôle des magistrats dans le Congo léopoldien, d'après les registres du service du Personnel d'Afrique (SPA) (1885-1908), par Laurence Montel 
  • Hyppolite Martin contre ministère public. De la répression judiciaire des violences commises par les agents de la colonie, par Bérengère Piret 
  • Les juifs d'Algérie et la citoyenneté (1870-1902). Les enjeux d'un statut contesté, par Florence Renucci 
  • De l'«exception» et du «droit commun» en situation coloniale: l'impossible transition du code de l'indigénat vers la justice indigène en AOF, par Laurent Manière et Bénédicte Brunet-la Ruche 
  • Nouvelles perspectives sur le droit judiciaire au Congo belge et les acteurs de la justice coloniale: la procédure d'annulation des jugements «indigènes», par Charlotte Braillon
Source: http://www.fusl.ac.be/publications/TR62.html
Commande, sur le site des publications de l'Université Saint-Louis: http://www.fusl.ac.be/publications/169.html