Institut d'Histoire de la Révolution française - Archives nationales - The ARTFL Project (Chicago) - Penn Libraries (Pennsylvania)
ANR RevLoi
Décrets et Lois 1789-1795:
collection Baudouin
Rubriques
La Loi en Révolution (1789-1795)
ANR RevLoi
Un auteur oublié du XIXe siècle, E. Regnard, préconisait un exercice auquel l’histoire politique et parlementaire de la Révolution aurait probablement beaucoup à gagner : « Celui qui aurait assez de courage pour lire le Bulletin des lois depuis 89 et assez de patiente philosophie pour le méditer, se ferait de notre Révolution une idée plus saine et plus juste que celle qu’il puiserait dans les pamphlets dictés par la passion, dans les romans décorés du nom d’histoire et dans les plaidoyers politiques honteusement salariés ». Or, ce lecteur existerait-il, qu’il se verrait dans l’impossibilité de se procurer un Bulletin des lois datant de 1789, le Bulletin des lois ne commençant à paraître qu’en juin 1794...
Si la Révolution française a été un moment-clef dans l’histoire de la loi qu’elle a imposé comme « source unique du droit », le texte de la loi révolutionnaire reste aujourd’hui encore peu ou pas connu.
Grâce au financement obtenu auprès de l’Agence Nationale de la Recherche, 20 047 décrets (le mot avant d’être attribué exclusivement aux actes du pouvoir exécutif fut employé pendant toute la période pour désigner les actes du pouvoir législatif) deviennent accessibles.
« Nul n’est censé ignorer la loi » : la loi en Révolution en particulier puisque, pour les années 1789-1795, cette loi est désormais en libre-accès. On peut feuilleter la Collection Baudouin (mode image), rechercher par mot dans l’ensemble des décrets (mode texte) et prendre pour la première fois connaissance du premier droit de la France contemporaine dans sa globalité".
Anne Simonin et Pierre Serna (mars 2014)
Institutions partenaires
- Institut d'Histoire de la Révolution française (IHRF, CNRS et Université Paris I-Panthéon-Sorbonne)
- Archives nationales (Site de Pierrefitte-sur-Seine)
- The ARTFL Project (The American and French Research on the Treasury of the French Language Project, Dpt. of Romance Languages and Literatures, Division of the Humanities, University of Chicago)
- Penn Libraries (University of Pennsylvania)
Équipe de l’ANR RevLoi
- Anne SIMONIN, directeur de recherche CNRS, histoire. Directeur de la Maison Française d’Oxford (USR 3129, UMIFRE 11). - Porteur du projet. - Contact: anne.simonin[a]mod-langs.ox.ac.uk
- Pierre SERNA, professeur d’histoire de la Révolution française à l’Université de Paris 1. Directeur de l’Institut d’Histoire de la Révolution Française (IHRF, UMS 622) et membre de l'Institut d’Histoire Moderne et Contemporaine (IHMC, UMR 8066). - Partenaire. - Contact: pierreserna[a]wanadoo.fr
Participants
- Maria Betlem CASTELLA I PUJOL, chargée de recherches à l’université de Barcelone. - Contact: mbetlem.castella[a]gmail.com
- Eliane CAROUGE, conservateur en chef du patrimoine honoraire, Archives nationales. - Contact: eliane.carouge[a]laposte.net
- Jean-Luc CHAPPEY, maître de conférences habilité en histoire moderne, Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, membre de l’Institut d’Histoire de la Révolution Française (IHRF, UMS 622) et de l'Institut d’Histoire Moderne et Contemporaine (IHMC, UMR 8066). Contact: jlchappey[a]gmail.com
- Yann-Arzel DURELLE-MARC, maître de conférences en histoire du droit, Université Paris XIII, Centre de Recherches sur l'Action locale (EA 3968). - Contact: yadm[a]wanadoo.fr
- Jean-Louis HALPÉRIN, professeur de droit, ENS Ulm. Membre et directeur adjoint du Centre de Théorie et d’Analyse du Droit (UMR 7074). - Contact: jean-louis.halperin[a]ens.fr
- Jean-Philippe HEURTIN, Professeur de science politique, Université de Strasbourg. Chercheur au laboratoire SAGE (UMR 7363), membre associé du LIER (CNRS/EHESS). - Contact: jpheurtin[a]misha.fr
- Hervé LEUWERS, Professeur d’histoire moderne, Université Lille III, membre de l'IRHiS (UMR 8529). - Contact: herve.leuwers[a]univ-lille3.fr
- Elisabeth LIRIS, chercheur associé à l’Institut d’Histoire de la Révolution Française (IHRF, UMS 622). - Contact: elisabeth.liris[a]wanadoo.fr
- Martine SIN BLIMA-BARU, conservateur du patrimoine, Archives nationales. - Contact: martine.sinblima-barru[a]culture.gouv.fr
- Marie-Laure SOURP-TAILLARDAS, Ingénieur d’études, Institut d’Histoire de la Révolution Française (IHRF, UMS 622). - Contact: ml.sourp[a]free.fr
- Yann POTIN, Chargé d’études documentaires, Archives nationales. - Contact: yann.potin[a]culture.gouv.fr
- Sophie WAHNICH, Directrice de recherche CNRS, science politique. Directrice de l’équipe TRAM de l’institut interdisciplinaire d’anthropologie du contemporain (UMR 8177), CNRS/EHESS. - Contact: sophiw[a]club-internet.fr
ARTFL-Université de Chicago
- Robert MORRISSEY, Benjamin Franklin Professor Department of Romance Languages and Director, The ARTFL Project (American and French Research on the Treasury of the French Language), University of Chicago. - Contact: rmorriss[a]uchicago.edu
- Mark OLSEN, Assistant-Director, The ARTFL Project (American and French Research on the Treasury of the French Language), University of Chicago. - Contact: markymaypo57[a]gmail.com
- Tim ALLEN, Project Manager, The ARTFL Project, University of Chicago. - Contact: timothy.d.allen[a]gmail.com
- Glenn ROE, Lecturer in Digital Humanities, Centre for Digital Humanities Research, Australian National University. - Contact: glenn.roe[a]anu.edu.au
Équipe du site web et communication
- Toby FRAJERMAN, Ingénieur d’étude CNRS chargé de la valorisation de la recherche et des Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication pour l'Enseignement (NTICE), Institut d’Histoire de la Révolution Française IHRF (IHRF, UMS 622). - Contact: Toby.Frajerman[a]univ-paris1.fr
- Marc-Olivier LAGADIC, responsable des sites internet, DSIUN Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. - Giuliano LESIAK, Graphiste, Giuliano Grafico. - Contact: giuliano.grafico[a]gmail.com
Equipe de gestion administrative
- Josette MATEESCO, Gestionnaire IRICE.
- Marie-Michelle TALIS, Gestionnaire IHRF.
