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12 avr. 2014

Paris 1 Panthéon-Sorbonne, "Diffuser, recevoir, conserver la loi du XIVe au XVIe siècle", 30 avril 2014

Diffuser, recevoir, conserver la loi du XIVe au XVIe siècle
Mercredi 30 avril 2014
9h30/18h00

Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne, Salle 1
12, place du Panthéon - Paris 5e

Journée d’étude organisée par NORMA, Programme NEXT, heSam Université, UMR de Droit comparé de Paris (Paris 1 Panthéon-Sorbonne/CNRS), Le Centre de recherche sur l’action sociale (CeRAL, Paris 13), Centre Jean Mabillon (École nationale des chartes), Laboratoire de médiévistique occidentale de Paris (LAMOP, Paris 1 Panthéon-Sorbone/CNRS).

Contact : clarnorma@gmail.com
Illustration : Armodio, Domus extra moenia II, tempera su tavola,http://www.armodio.it - avec l’autorisation gracieuse de l’artiste.
Organisation :
    Patrick Arabeyre – Professeur d’histoire du droit civil et du droit canonique, École nationale des chartes, Centre Jean Mabillon
    Pierre Bonin – Professeur d’histoire du droit, École de droit de la Sorbonne (Paris 1), UMR de Droit comparé de Paris
    Olivier Mattéoni – Professeur d’histoire médiévale, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Laboratoire de Médiévistique Occidentale de Paris.

 Programme


9 H 30 Accueil
Olivier MATTÉONI (Professeur d’histoire médiévale, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), Introduction

10h00 La loi authentifiée

Sous la présidence de Jacques KRYNEN (Professeur d’histoire du droit, Université Toulouse 1-Capitole)

Frédéric F. MARTIN (Professeur d’histoire du droit, Université de Nantes), Différence et répétition. L’enregistrement au parlement de Paris ou la loi comme produit de la mise en série d’actes singuliers des origines à 1515 

Olivier CANTEAUT (Maître de conférences en histoire médiévale, École nationale des chartes), Originaux, enregistrements, copies, éditions : les ordonnances des derniers Capétiens dans tous leurs états 

Xavier PRÉVOST (Agrégé d’histoire du droit, Élève à l’École nationale des chartes), Étude d’une transition en douceur : les premiers actes royaux imprimés (fin XVe siècle) 

Solène DE LA FOREST D’ARMAILLÉ (Doctorante en histoire moderne, Université de Cergy-Pontoise et École nationale des chartes - Labex Patrima), Les signes de validation des lettres royaux de 1461 à 1610

14h00 La loi retenue

Sous la présidence de Claude GAUVARD (Professeur émérite d’histoire médiévale, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) 

Olivier GUYOTJEANNIN (Professeur de diplomatique et archivistique médiévales, École nationale des chartes), Les ordonnances aux archives, autour du règne de Charles V 

Jonas BRAEKEVELT (Professeur assistant en histoire médiévale, Université de Gand), Sauvegarder le domaine, défendre ses privilèges, maintenir l’ordre public : à la recherche de la conservation d’une législation princière embryonnaire (comté de Flandre, XIVe-XVe siècle) 

François BORDES (Conservateur en chef du patrimoine, Directeur des Archives municipales de Toulouse), Le « Livre blanc » de la maison commune de Toulouse, de sa constitution (1295) à celle de son « vidimus » (1529-1540) 

Anne ROUSSELET-PIMONT (Professeur d’histoire du droit, Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), La réception de la législation par les mémorialistes de la fin du XVIe siècle

16h00 La loi connue

Sous la présidence de Jean-Louis THIREAU (Professeur d’histoire du droit, École de droit de la Sorbonne. Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) 

François FORONDA (Maître de conférences en histoire médiévale, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), L’opération Alburquerque ? Les manuscrits de l’Ordenamiento de Alcalá (1348) produits aux Cortes de Valladolid (1351) ou la tentative de fixation d’un ordre juridique en Castille 

Loïc CAZAUX (Docteur en histoire médiévale, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et ATER, Université Jean Moulin Lyon 3), Les ordonnances militaires royales en France : diffusion, réception et conservation du XIVe au XVIe siècle 

Marc BOMPAIRE (Directeur d’études, École Pratique des Hautes Études), Le « registre entre deux ais » de la Cour des monnaies : de la mémoire des émissions monétaires au mémorial de la Cour (XIVe-XVIe siècle) 

Patrick ARABEYRE (Professeur d’histoire du droit civil et du droit canonique, École nationale des chartes), Les « ordonnances » médiévales dans les recueils méthodiques d’ordonnances du XVIe siècle



Les actes de la journée d’étude feront l’objet d’une publication aux Editions Classiques Garnier, collection Histoire du droit.
 Lien: Programme