Université de Nantes
Centre de droit maritime et océanique (CDMO)
Journées scientifiques de l'Université de Nantes
La piraterie:
De la mer au cyberspace
Nantes
Présentation
Il s’agit autour de la notion de piraterie de relier les travaux des historiens du droit et des historiens, aux recherches actuelles des juristes contemporains et géographes concernant la piraterie maritime au large de la Corne de l’Afrique et dans le Golfe de Guinée. L’impact de ces risques de violence sur les assurances, sur les compétences juridictionnelles sera envisagé, dans le prolongement de l’ouvrage Piracy, paru chez Pédone et Hart en 2012, coordonné par Charles Norchi et Gwenaëlle Proutière-Maulion. Le piratage est entré dans le langage commun, concernant l’insécurité des grands espaces, les routes, puis le monde de l’Internet, à travers la cybercriminalité. L’internationalisation dépasse le cadre national des États et conduit à rendre complexes le contrôle et la répression d’activités installées dans un État mais déployant ses effets mondialement.
Comité scientifique
- Pr Patrick Chaumette, directeur du Centre de droit maritime et océanique, Université de Nantes
- Dr Frantz Mynard, CDMO, Université de Nantes
- Me Frédéric Davansant, CDMO, avocat au barreau de Nantes
Programme
Jeudi 5 juin 2014
(Archives départementales de Loire Atlantique)
TABLE RONDE:
LA PIRATERIE JADIS
Président de séance: Pr Cédric Glineur, Université du Havre.
- 9h-9h15. - Introduction.
- 9h15-9h45. - Le pirate: de la notabilité au rejet, Dominique Gaurier, MCF, Université de Nantes.
- 9h45-10h15. - Rome et la piraterie: perspectives juridiques, Pr Anna Tarwacka, Université de Varsovie, Pologne.
- 10h15-10h45. Viking: la notion de piraterie dans la Scandinavie ancienne et médiévale (VIIIe – XIIIe siècle), Grégory Cattaneo, doctorant à l’Université de Paris IV - Sorbonne, allocataire-moniteur à l’Université de Reykjavik, Islande.
10h45-11h05. Questions aux conférenciers — Pause-café.
- 11h05-11h35. - La répression de la piraterie tirée des anciens coutumiers et des premières ordonnances royales maritimes, Me Frédéric Davansant, docteur en histoire du droit (CDMO), avocat à Nantes.
- 11h35-12h05. - Pardon et lois d’amnistie pour les pirates (Caraïbes, XVIe-XVIIIe siècle), Philippe Hrodej, MCF, Université de Bretagne Sud, Lorient.
12h05-14h. - Questions aux conférenciers — Pause déjeuner.
TABLE RONDE:
LES RÉMANENCES DE LA PIRATERIE (XIXe-XXIe SIÈCLE)
Président de séance: Pr Louis de Carbonnières, Université de Lille 2.
- 14h – 14h15. - Introduction.
- 14h15 – 14h45. - Le cas particulier des Barbaresques au XIXe siècle, Pr Michel Verge-Franceschi, Université de Tours.
- 14h45 – 15h15. - La figure du pirate à l’époque moderne: analyse d’un mythe, Lucie Card, doctorante, CRHIA, Université de Nantes, Frantz Mynard, docteur en histoire du droit (CDMO), Université de Nantes.
15h15 – 15h40. - Questions aux conférenciers — Pause-café.
- 15h40-16h10. - Les enjeux de la sécurisation du transport maritime au service de l’action extérieure de l’Union européenne, Gwenaëlle Proutière-Maulion, CDMO, vice-présidente de l’Université de Nantes.
- 16h10-16h40. - Géographies de la piraterie ancienne et moderne, Pr Bernard Fritsch, directeur de l’IGARUN, Université de Nantes.
16h40-17h10. - Questions aux conférenciers.
- 17h10-17h30. - Conclusion, Jean-François Caraes, directeur-adjoint des ADLA.
17h30. - Cocktail 
Vendredi 6 juin 2014
(La Cité)
TABLE RONDE:
LES ENJEUX ACTUELS DE LA PIRATERIE
Président de séance: Pr Patrick Chaumette, directeur du CDMO.
- 9h – 9h15. - Introduction
- 9h15 – 9h45. - De la piraterie au piratage, Dominique Le Brun, journaliste, écrivain
- 9h45-10h15. - Le Golfe de Guinée et le Code de conduite de Yaoundé, Pr Martin Ndende, CDMO, Université de Nantes.
- 10h15-10h45. - La sûreté du transport en mer: les gardes armés à bord, Valérie Boré-Eveno, CDMO, MCF, Université de Nantes.
10h45-11h. - Pause-café.
- 11h-11h30. - Le droit des assurances face à la piraterie contemporaine, Irena Misheva, MCF, Université de Sofia, Bulgarie Marina Hristova, PDG d’assurance maritime, Koweït.
- 11h30-12h. - Le regard du praticien sur le procès pénal des pirates contemporains, Me Catherine Glon, avocate au barreau de Rennes.
12h-12h30. - Questions aux conférenciers.
12h30-14h. - Pause déjeuner.
TABLE RONDE:
DES MÉTAMORPHOSES DE LA PIRATERIE
Président de séance: Myriam Quéméner, avocate générale, cour d’appel de Versailles
- 14h – 14h15. - Introduction.
- 14h15 – 14h45. - De la piraterie de prédation à la piraterie de protection: l’affaire Paul Watson, pirate ou justicier?, Odile Delfour, MCF, CDMO, Université de Nantes, Me Yohei Suda, avocat au barreau de Tokyo, Japon
- 14h45 – 15h30. - Les pirates de l’air, Colonel Dupont, commissaire de l’armée de l’air, Lt-Colonel Forja, GIGN.
15h30-15h45. Pause-café.
- 15h45 – 16h15. - Des mots sur les maux: de la contrefaçon à la piraterie, Pr Jean-Pierre Clavier, IRDP, Université de Nantes.
- 16h15-16h45. - Les pirates du Net: la cybercriminalité, Myriam Quéméner, avocate générale, cour d’appel de Versailles.
- 16h45-17h15. - Conclusion des deux journées, Pr Patrick Chaumette, directeur du CDMO, Université de Nantes.
17h15. - Cocktail offert par l’Université de Nantes.
Lieux
- 5 juin 2014: Archives départementales de Loire-Atlantique, 6 rue de Bouillé, Nantes, France.
- 6 juin 2014: La Cité, Le Centre des Congrès de Nantes, 5 rue de Valmy, Nantes, France.
Contact
- Centre de Droit maritime et océanique, Université de Nantes - cdmo@univ-nantes.fr - http://www.cdmo.univ-nantes.fr/
Conception graphique : Omnibus Design 2014 / Ludovic Dufour / Édité par la direction de la communication de l’Université de Nantes.
