Information transmise par J. Hoareau:
Blandine Hervouët (dir.)
L’évolution des modes de preuve
du duel de Carrouges à nos jours
Limoges, PULIM, 2014, 208 p., ISBN:978-2-84287-588-6, 27€
Présentation éditeur
En 1386, le duel de Carrouges a marqué la fin du recours aux ordalies et la victoire des modes de preuve dit «rationnels». A la fin du XVIIIe siècle, le principe de l’intime conviction s’est définitivement imposé; au XIXe siècle a dominé la codification. L’avènement du numérique et des techniques scientifiques d’identification, impose au droit actuel de redéfinir les conditions matérielles et éthiques de l’utilisation des preuves.
Chaque époque tente de privilégier la preuve qui lui paraît la meilleure : atteindre la vérité ne lui suffit pas, il faut encore qu’elle emporte la conviction des contemporains.
Réunis dans le lieu emblématique du château normand de Carrouges, des spécialistes internationaux d’histoire du droit et de droit positif, universitaires et magistrats, ont retracé l’histoire de la preuve pour exposer ensuite ses défis actuels. L’étude comparative a privilégié la France et l’Angleterre, deux systèmes révélateurs et pourtant opposés de la procédure occidentale. La confrontation des époques permet de mettre en valeur les facteurs de progression vers un meilleur mode de preuve.
Cf. annonce du colloque sur Nomôdos: http://nomodos.blogspot.fr/2013/03/univ-caen-colloq-internat-levolution.html
Sommaire
- Blandine Hervouët, Propos liminaires
- Claire Bouglé-Le Roux, ‘U par juïse u par bataille’. Les preuves dans Le Roman de Renart
- Sophie Poirey, L’évolution des modes de preuve en Normandie : un exemple de modération normande?
- Eric Jager, L’affaire Carrouges: le dernier duel (année 1386)
- Yves Mausen, Tuba ueritatis. La fonction du témoin judiciaire
- Fabien Desnos, Des preuves légales à l’intime conviction : expériences et défenses de la preuve libre à l’époque moderne
- Gwenaël Guyon, «Lions are not cats». La preuve en droit anglais à l’épreuve de l’œuvre codificatrice de James Fitzjames Stephen (1869-1883)
- Louis de Carbonnières, La dernière demande de duel judiciaire dans l’Angleterre géorgienne. L’Affaire Thornton, où l’on apprend comment un mode de preuve devient un prétexte politique à l’abolition d’une antique voie de procédure
- Sylvain Vandierdonck, La preuve scientifique dans les dossiers de réhabilitation criminelle (XIXe-XXe siècles)
- Catherine-Amélie Chassin, La torture comme mode de preuve à l’aune du droit international contemporain
- Loïs Raschel, Réflexions sur l’expertise
- Marie-Antoinette Houyvet, Enjeux et éthiques des nouveaux modes de preuve en droit pénal
Sources:
