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6 nov. 2014

Cour de Cassation, Univ. Lille 2, Centre René-Demogue, colloq "Les habitudes du droit", Paris, 27 nov. 2014

Information transmise par Gr. Bigot et Y. Guenzoui:
Cour de Cassation
Université Lille 2 - Centre René-Demogue
Colloque



Les habitudes du droit

Paris
Jeudi 27 novembre 2014 (9h-17h)

Programme
  • Introduction: Les habitudes: source de problèmes: 9h15–9h45
    • Intervenants: 
      • Nicolas Dissaux, Professeur à l’Université de Lille 2
      • Youssef Guenzoui, Maître de conférences HDR à l’Université de Paris XIII
I - Les habitudes venues d’en haut

A – Les habitudes du législateur
  • 1° Les habitudes techniques: 9h45–10h05
    • Intervenant: Laurence Usunier, Professeur à l’Université de Paris XIII
  • 2° Les habitudes politiques: 10h05–10h25
    • Intervenant: Audrey Darsonville, Professeur à l’Université de Lille II
Pause/Discussion: 10h25–10h40

B – Les habitudes du juge
  • 1° Les habitudes rédactionnelles du Conseil Constitutionnel: 10h40–11h
    • Intervenant: Denis Baranger, Professeur à l’Université de Paris II
  • 2° Les habitudes rédactionnelles des juridictions judicaires: 11h–11h20
    • Intervenant: Alain Lacabarats, Président de Chambre à la Cour de cassation
Pause/Discussion: 11h20–11h50

II - Les habitudes venues d’en bas
  • Introduction: Les habitudes: problème de sources: 14h–14h20
    • Intervenant: Pascale Deumier, Professeur à l’Université de Lyon III
A – Les habitudes de la doctrine
  • 1° Les habitudes de penser: 14h20–14h40
    • Intervenant: Philippe Brun, Professeur à l’Université de Savoie
  • 2° Les habitudes d’enseigner: 14h40–15h
    • Intervenant: Christophe Jamin, Agrégé des Facultés de droit, Directeur de l’Ecole de droit de Sc. Po.
Pause/Discussion: 15h–15h25

B – Les habitudes de la pratique
  • 1° La pratique contractuelle: 15h25–15h45
    • Intervenant: Philippe Stoffel-Munck, Professeur à l’Université de Paris I
  • 2° La pratique de l’administration: 15h45–16h05
    • Intervenant: Grégoire Bigot, Professeur à l’Université de Nantes
Pause/Discussion: 16h05–16h30

Synthèse: 16h30 – 17h
  • Intervenant: Philippe Jestaz, Professeur émérite
Inscription auprès de
  • Dorothée HERBAUT, Centre René-Demogue—Université Lille 2, Faculté de droit - 1, place Déliot, 59024 LILLE cédex - 03.20.90.77.30 - 03.20.90.77.84 - dherbaut@univ-lille2.fr
Lieu
  • Cour de cassation, Première chambre civile, 1, Quai de l’horloge, 75001 Paris
Coordonnées des responsables scientifiques :
  • Nicolas Dissaux, Professeur à l’Université de Lille 2, Membre du CDRP (Centre René Demogue): nicolas.dissaux-3@univ-lille2.fr (Tél: 06 32 26 08 10).
  • Youssef Guenzoui: Maître de conférences HDR à l’Université de Paris XIII, Membre de l’IRDA: guenzouiy@yahoo.fr (Tél: 06 52 31 04 08).
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