Cour de Cassation
Université Lille 2 - Centre René-Demogue
Colloque
Les habitudes du droit
Paris
Jeudi 27 novembre 2014 (9h-17h)
Programme
- Introduction: Les habitudes: source de problèmes: 9h15–9h45
- Intervenants:
- Nicolas Dissaux, Professeur à l’Université de Lille 2
- Youssef Guenzoui, Maître de conférences HDR à l’Université de Paris XIII
I - Les habitudes venues d’en haut
A – Les habitudes du législateur
- 1° Les habitudes techniques: 9h45–10h05
- Intervenant: Laurence Usunier, Professeur à l’Université de Paris XIII
- 2° Les habitudes politiques: 10h05–10h25
- Intervenant: Audrey Darsonville, Professeur à l’Université de Lille II
Pause/Discussion: 10h25–10h40
B – Les habitudes du juge
- 1° Les habitudes rédactionnelles du Conseil Constitutionnel: 10h40–11h
- Intervenant: Denis Baranger, Professeur à l’Université de Paris II
- 2° Les habitudes rédactionnelles des juridictions judicaires: 11h–11h20
- Intervenant: Alain Lacabarats, Président de Chambre à la Cour de cassation
Pause/Discussion: 11h20–11h50
II - Les habitudes venues d’en bas
- Introduction: Les habitudes: problème de sources: 14h–14h20
- Intervenant: Pascale Deumier, Professeur à l’Université de Lyon III
A – Les habitudes de la doctrine
- 1° Les habitudes de penser: 14h20–14h40
- Intervenant: Philippe Brun, Professeur à l’Université de Savoie
- 2° Les habitudes d’enseigner: 14h40–15h
- Intervenant: Christophe Jamin, Agrégé des Facultés de droit, Directeur de l’Ecole de droit de Sc. Po.
Pause/Discussion: 15h–15h25
B – Les habitudes de la pratique
- 1° La pratique contractuelle: 15h25–15h45
- Intervenant: Philippe Stoffel-Munck, Professeur à l’Université de Paris I
- 2° La pratique de l’administration: 15h45–16h05
- Intervenant: Grégoire Bigot, Professeur à l’Université de Nantes
Pause/Discussion: 16h05–16h30
Synthèse: 16h30 – 17h
- Intervenant: Philippe Jestaz, Professeur émérite
Inscription auprès de
- Dorothée HERBAUT, Centre René-Demogue—Université Lille 2, Faculté de droit - 1, place Déliot, 59024 LILLE cédex - 03.20.90.77.30 - 03.20.90.77.84 - dherbaut@univ-lille2.fr
Lieu
- Cour de cassation, Première chambre civile, 1, Quai de l’horloge, 75001 Paris
Coordonnées des responsables scientifiques :
- Nicolas Dissaux, Professeur à l’Université de Lille 2, Membre du CDRP (Centre René Demogue): nicolas.dissaux-3@univ-lille2.fr (Tél: 06 32 26 08 10).
- Youssef Guenzoui: Maître de conférences HDR à l’Université de Paris XIII, Membre de l’IRDA: guenzouiy@yahoo.fr (Tél: 06 52 31 04 08).
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