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23 nov. 2014

G. Métairie, "Justice et juges de paix de Paris (1789-1838). Étude institutionnelle et biographique," PULIM, 2014

Information transmise par J. Hoareau:
Guillaume Métairie
Justice et juges de paix de Paris (1789-1838)
Étude institutionnelle et biographique

Limoges, PULIM (Cahiers de l’Institut d’Anthropologie Juridique n°39), 2014, 698 p., ISBN : 978-2-84287-619-7, 50€

Présentation éditeur
Depuis des années – voire des décennies – la Ve République tente de rétablir des conciliateurs de proximité. Peut-être eût-il été plus simple pour elle de ne pas supprimer, d’emblée, les juges de paix hérités de la Révolution française et, au-delà, d’une pratique séculaire de la Monarchie. Profondément enracinés à travers le pays, justice et juges de paix – magistrats d’un type spécifique parce que chargés d’incarner une conception neuve de la jurisdictio(d’accommodement désormais, plus que de jugement contentieux) – avaient su rendre d’inestimables services aux justiciables, tour à tour sujets ou citoyens d’un pouvoir politique qui peinait, quelle que fût sa forme, à renoncer au principe si commode à tous les gouvernants et qu’avaient énoncé, dès le Moyen Âge, les légistes capétiens: «Toute justice émane du roi». Au soir de la royauté, toutefois, les institutions judiciaires, bientôt dites d’Ancien Régime, encoururent les doléances majeures des régnicoles : inaccessibilité, incompréhension, coût exorbitant… L’Assemblée constituante ré­pondit en créant la justice de paix destinée à concilier les adver­saires avant qu’ils ne se constituent parties au procès, barrage gracieux in limine litis, comme à apaiser les conflits entre proches parents avant que n’éclate le scandale d’une instance publique ; mais l’arbitre patriarcal imaginé par les rédacteurs des cahiers se métamorphosa, dès l’origine, en agent local de l’Exécutif quel qu’il fût, des élections de 1790 jusqu’au règne du Roi-Citoyen. Cela n’empêcha pas les juges de paix de se révéler un instrument si adéquat de pacification qu’ils traversèrent, mutatis mutandis, tout le XIXe siècle et siégèrent sans désemparer jusqu’à leur mise à mort constitutionnelle de 1958. Véritables chevilles ouvrières de la justice conciliatoire, il était dès lors difficilement envisageable de ne pas doubler leur analyse proprement institutionnelle d’une étude bio­graphique aussi complète que l’autorisait un dépouillement d’archi­ves en quasi-totalité manuscrites. Convaincu, en effet, des avanta­ges incomparables du recours direct au document d’époque – pour cerner la justice autant que pour connaître le juge –, nous avons mené à travers de nombreux fonds d’archives disparates une recher­che certes parfois aléatoire dans sa conduite, mais toujours riche d’enseignements dans ses résultats et qui permettait d’éclairer l’existence de ces magistrats sous divers points de vue: vie privée, vie politique, vie professionnelle. C’était appréhender les tribunaux de paix pour ainsi dire de l’intérieur, après les avoir abordé de l’extérieur…

Auteur
  • Guillaume Métairie, historien du droit longtemps rattaché à l’Université de Paris X-Nanterre, est aujourd’hui professeur à la Faculté des sciences juridiques de Paris-Est, où il poursuit ses recherches et dispense ses cours relatifs à l’histoire de la justice et des institutions judiciaires en France. En collaboration étroite avec l’Institut d’anthropologie juridique de Limoges, il a, ces dernières années, organisé plusieurs colloques consacrés à certains aspects fondateurs du droit: procédure, normativité, réparation, offense, religiosité…

Sommaire
Introduction générale

Première partie – L’univers de la justice de paix: institution Chapitre premier – La genèse d’une éclosion
Section I : La préhistoire des juges de paix
Sect° II : Heurts et labeurs d’une consécration législative

Chap. deuxième – La profusion révolutionnaire
Sect° I : Les juges de paix en temps de paix
Sect° II : Les juges de paix dans la tourmente
Sect° III: Les contrecoups ultimes de la Révolution

Chap. troisième – La domestication des juges de paix
Sect° I : La réaction consulaire
Sect° II : Des notables en monarchie

Deuxième partie – Le monde des juges de paix : biographie
Annexes I – Cahiers de doléances
II – La création du tribunal de famille
III – Les juges de paix parisiens sous le Consulat et l’Empire
IV – Répertoire territorial

Index patronymique des juges de paix de Paris
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