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26 nov. 2014

Univ. Lorraine Instit. Fr. Gény, colloq 4e rencontres lorraines de la Propriété intellectuelle: "Droit, économie et édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées", Nancy, 8 déc. 2014

Information transmise par S. Evrard:
Université de Lorraine
Institut François Gény
Colloque
Quatrièmes rencontres lorraines de la Propriété intellectuelle

Droit, économie et édition
Regards français et étrangers sur les mutations engagées

Nancy
8 décembre 2014
Colloque organisé par
  • S. Evrard
  • J.-L. Piotraut
Présentation
«Créées en 2008 et d’emblée inscrites dans le cadre de la collaboration scientifique entre les facultés de droit de Metz et de Nancy, les Rencontres lorraines de la propriété intellectuelle ont désormais acquis un large écho, tant en France qu’à l’étranger.

La quatrième édition, qui se tient à Nancy le 8 décembre 2014, se penche sur les rapports entre le droit, l’économie et l’édition, au travers de «regards français et étrangers sur les mutations engagées». Non limités à la seule question du droit et de l’économie de l’édition, les débats aborderont également celle – plus spécifique – de l’édition du droit et de l’économie, laquelle a pris, avec la numérisation des écrits, un tour nouveau et fécond, ainsi que l’illustrent, au plan juridique, les thèmes de la diffusion de la norme étatique moderne ou, au plan économique, la modélisation de l’édition juridique (pour n’en citer que quelques-uns).

Ces problématiques pourront dès lors être interrogées sous un prisme pluridisciplinaire, intéressant tout à la fois le droit privé, le droit public, l’histoire du droit, le droit comparé et l’économie. »

En téléchargement (site de l'IFG)

Programme
9h. - Accueil de participants.

Les mutations de l'édition du droit et de l'économie
Sous la présidence de J.·L. Piotraut
  • 9h20. - Le visage de la contrefaçon dans l'édition juridique française sous Louis XVI: explications et solutions, S. Evrard, Maître de Conférences, Université de Lorraine.
  • 9h40. - Edition et Plagiat des livres de droit, H. Maurel-Indart, professeur, Université François Rabelais de Tours.
  • 10h. - Le scandale des thèses de droit plagiées en Allemagne ) la lumière des droits fondamentaux, J. Germain, Maître de Conférences, Université de Lorraine.
  • 10h20. - Les factums: avocats et édition juridique dans l'ancien droit, J.E. Poux, Doctorant, Université de Lorraine.
10h35. - Débat et pause café.

Sous la présidence de Samuel Ferey
  • 10h55. - Les erreurs de traduction des Institutes de Justinien: cause d'altérations juridiques, E. Freslon, Maître de Conférences, Université de Poitiers.
  • 11h15. - Le rôle de l'éditeur juridique dans la connaissabilité du droit: les enjeux actuels, E. Matutano, Avocat à la cour de Paris, docteur en droit.
  • 11H35. - Prêt numériques et diffusion des savoirs: les travaux universitaires de droit et d'économie au sein du processus de numérisation, T. Duvillé, Doctorante, Université de Lorraine.
11h50. Débat, puis pause déjeuner.

Les mutations du droit et de l'économie de l'édition
Sous la présidence d'H. Maurel-Indart
  • 13h30. - L'apparition de la notion de paternité de l'oeuvre littéraire: la vision de Pline le jeune d'après sa correspondance, Y. Benferhat, Maître de Conférences, Université de Lorraine.
  • 13h50. - Les sociétés de gestion collective du droit d'auteur en Allemagne: l'exemple de VG Wort, C. Viel, Conseil de la Propriété industrielle
  • 14h10. - Le rôle des acteurs publics français dans la politique du livre, A. Diemer, élève en CPI à l'IRA de Metz, ancienne Chargée de Mission au service "Livre" du Conseil régional de Lorraine.
14h30. - Débats, puis pause café.

Sous la présidence d'O. Cachard, Doyen honoraire de la Faculté de Droit
  • 14h50. - Le modèle économique de l'édition: les enjeux de l'émergence des technologies du numérique, S. Ferey, Professeur, Université de Lorraine.
  • 15h10. - L'épuisement international du droit d'auteur depuis l'arrêt Kirtssaeng: vers un nouveau modèle économique de l'édition aux Etats-Unis, M. Leaffer, Professeur, Université de l'Indiana (USA)
15h40. - Débat, puis pause café.
  • 16h. - De l'inutilité d'un droit spécial de l'édition? L'exemple néerlandais, A. Quaedvieg, Professeur, Université Radboud de Nimègue (Pays-Bas).
  • 16h20. - L'adaptation du contrat d'édition au numérique, P. Tafforeau, Professeur, Université de Lorraine.
  • 16h40. - La lente "européanisation" du droit de l'édition, J.-L. Piotraut, Maître de Conférences, Université de Lorraine.
17h. Débat et clôture.

Informations pratiques

Lieu
  • Faculté Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy, 13 place Carnot,  CO 70026 - 5403S Nancy Cedex, Amphi AR06, rez-de-chaussée.
Renseignements et inscriptions