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23 nov. 2014

Univ. Valenciennes et du Hainaut Cambrésis, Thémos (IDP) JE, "Les modèles constitutionnels", Valenciennes, 13 nov. 2014

Pour Mémoire
Information transmise par A. Rebuccini:
Université de Valenciennes et du Hainaut Cambrésis
Thémos (Institut du Développement et de la Prospective)
Journée d’études

Les modèles constitutionnels

Valenciennes
Jeudi 13 novembre 2014

Conférences organisées par Thémos (IDP) à l’Université de Valenciennes et du Hainaut Cambrésis 

Présentation
«Les modèles constitutionnnels» peuvent être présentés comme des schémas explicatifs des régimes politiques, c’est-à-dire à une conception bien précise d’organisation et de fonctionnement des pouvoirs publics dans un Etat. Ainsi, la théorie de la séparation des pouvoirs en est un exemple traditionnel, mais elle peut être dépassée par d’autres approches comme le déterminisme des partis politiques sur les régimes, ou encore la séparation entre la majorité et l’opposition. Cette variété des modèles constitutionnels peut servir non pas seulement à expliquer un régime politique, mais aussi à fournir une base de travail indispensable à la rédaction d’une Constitution. L’écriture d’une Constitution passe bien souvent en amont par le reprise de certains de ces modèles. Autrement dit, le travail rédactionnel d’une Constitution ne part pas forcément d’une feuille blanche. Quelle est alors la place des modèles constitutionnels lorsque l’on décide de rédiger une Constitution ?

Programme

9h. - Accueil des participants et café de bienvenue

9h30-12h45. - Première demi-journée (11h-11h15. - Pause)

I : Les modèles constitutionnels à travers l’Histoire

9h30. - Propos introductifs
  • Existe-t-il un modèle constitutionnel de l’Ancien Régime?, Par Philippe PICHOT-BRAVARD, Historien du droit, Maître de conférences de l’Université de Brest.
  • La modélisation à la fin du XVIIIe siècle, Par Sylvain BLOQUET, Historien du droit, Maître de conférences de l’Université de Paris V.
  • L’évolution de la Constitution Américaine à l’épreuve de l’expérience révolutionnaire Française, Par Stéphane ROUX, Docteur en Histoire du droit, Avocat. 
  • Modèle constitutionnel et transition constitutionnelle : l’exemple de la période 1870-1875, Par Isabelle THUMEREL, Maître de conférences en droit public de l’Université du Littoral.
12h45-14h : Déjeuner

14h-17h15. - Seconde demi-journée (15h30-15h45. - Pause)

II. - Les modèles constitutionnels dans le monde contemporain

14h : Propos introductifs
  • La Constitution de 1958 met-elle en œuvre un modèle de régime parlementaire?, Par Antoine FAYE, Doctorant en droit public de l’Université de Paris II.
  • Le mimétisme constitutionnel Africain: l’exemple Congolais, Par Delphine POLLET-PANOUSIS, Maître de conférences en droit public à la Faculté Libre de Droit de Lille.
  • La rédaction de la Constitution Bolivienne de 2009, Par Hubert GOURDON, Professeur honoraire de Science Politique.
  • Témoignage au départ de l’expérience Tunisienne, Par Francis DELPEREE, Professeur de droit public, Sénateur Belge et ancien membre du comité de rédaction de la Constitution Tunisienne.
Organisation scientifique et matérielle
Lieu
  • Université de Valenciennes et du Hainaut Cambrésis, Faculté de Droit, d’Economie et de Gestion, site «Les Tertiales» rue des Cent Têtes - Valenciennes, 59300, Salle de conférences.
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