Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes (AHAD)
Sujets de Recherches à mener (pistes)
1) Histoire de la douane durant l'occupation (1940-1945): en comparant l'annuaire de la direction des douanes de 1939 avec ceux de 1942/43 et de 1945 ou 1946, on a déjà un aperçu des bouleversements vécus par cette administration et ses personnels durant cette période. Après la courte campagne militaire, certains restèrent douaniers aux frontières, d’autres vécurent le sort des prisonniers, mais la plupart furent appelés ou contraints de servir dans d’autres administrations: police, services économiques et contrôle des prix, gardiens de camps et gardiens de prison, etc. Travailler sur l'histoire de la douane durant cette période serait une manière de "revisiter" l’histoire de l’occupation à travers cette petite administration. L’histoire de la police et de la gendarmerie durant l’occupation a largement été abordée, celle de la douane reste largement à faire.
2) Les contributions indirectes et la douane: lors des campagnes présidentielles, certains candidats ont regretté la faible réduction des effectifs douaniers après la mise en oeuvre du Marché Unique de 1993. Ce faisant, ils ont vraisemblablement omis que la douane avait à cette occasion pris en charge un nouveau domaine de compétence, celui des contributions indirectes et ses 4000 agents. L’histoire de cette intégration reste à faire et les acteurs nombreux à pouvoir encore témoigner. Plus largement, l’analyse des liens entre la douane et les contributions indirectes serait intéressante à mener, l’absorption de 1993 étant la 3e de l’histoire administrative depuis la révolution (3 absorptions et 2 séparations).
3) Histoire du contrôle des exportations de capitaux en France (plus connu sous le nom de contrôle des changes). C’est un sujet déjà ancien, mais toujours d’actualité, qui peut être illustré par les nombreux dossiers contentieux établis depuis toujours par la douane dans ce domaine.
4) Les exactions de la ferme générale: elles sont souvent citées comme un des principaux éléments déclencheurs de la révolution française. Quelles réalités recouvrent-elles? ont-elles été justement réprimées par la justice royale?
5) Le rôle de la douane et des douaniers pendant la première guerre mondiale: des bataillons douaniers aux agents de renseignement déposés par les premiers aviateurs militaires au-delà des lignes, la douane a eu une part intéressante et originale durant le conflit.
6) La douane et la lutte contre les trafics de stupéfiants: la lutte contre les trafics de stupéfiants est aujourd’hui l’une des principales missions de la douane. Comment et quand est-elle née, de quels moyens la douane s’est-elle dotée pour combattre ces trafics, peut-on mesurer ou estimer l’efficacité de la douane en la matière?
7) Histoire de l'octroi: de nombreuses villes ont conservé des bâtiments qui abritaient jadis les services d’octroi, chargés de percevoir des droits et taxes d’entrée ou de sortie des dites villes. S’il existe de nombreuses contributions locales sur l’octroi, notamment à Paris (mur des fermiers généraux), l’histoire générale de cette institution reste à écrire.
8) Histoire des principaux pouvoirs juridiques de la douane: la douane a toujours eu la réputation de disposer de pouvoirs exorbitants. Parmi ceux-ci, le droit de fouille, le droit de visite domiciliaire, le droit de transaction, voire le droit de communication, en sont les symboles les plus connus. Comment le législateur, soucieux tout à la fois de l’efficacité de l’État dans la lutte contre la fraude et du respect des libertés individuelles, a-t-il fait évoluer ces pouvoirs?
9) Histoire de l'uniforme des douaniers: comment est-il né, comment a-t-il évolué au gré des différents régimes politiques?
10) Histoire de l'armement en douane: d’un édit de Henri IV autorisant l’armement des employés de le ferme au SIG Sauer de 2012, près de 400 ans d’armement d’une administration civile."
Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes (AHAD) - 2014
